# Permis de construire de Champagney (Doubs) : 21 autorisations

De 2013 à 2024 : 16 de logement, 4 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/11/2024 ; permis de construire 02511524C0001 ; 24 A la Pierre Qui Vire ; parcelle AB 269 ; 1 logement, 111 m² ; terminé ; A LA PIERRE QUI VIRE
- 14/09/2023 ; permis de construire 02511523C0003 ; 12 Lotissement le Domaine du ; parcelle AB 285 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 675 m² ; commencé
- 31/07/2023 ; permis de construire 02511523C0001 ; Chemin Polis ; parcelle AA 20 ; 228 m² ; autorisé ; SNC GOGUILLOT & TOUVREY
- 23/05/2023 ; permis de construire 02511522C0001 ; Lot N_6 du Lotissement le ; parcelles AB 278, AB 266 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 618 m² ; commencé
- 19/09/2022 ; permis de construire 02511522C0003 ; Lot N_14 du Lotissement L ; parcelles AB 253, AB 288 ; 1 logement, 126 m² ; commencé
- 08/08/2022 ; permis de construire 02511522C0002 ; Lot N Lotissement le Domaine du ; parcelles AB 265, AB 279 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 17/01/2022 ; permis de construire 02511521C0007 ; Lottissement le Domaine du ; parcelle AB 284 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 681 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02511521C0001 ; Lotissement le Domaine du ; parcelle AB 277 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 653 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02511521C0002 ; Lotissement le Domaine du ; parcelles AB 282, AB 271 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02511521C0003 ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02511521C0004 ; Lotissement le Domaine du ; parcelle AB 280 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 619 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02511521C0005 ; Lotissement le Domaine du ; parcelles AB 254, AB 255, AB 257 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 06/03/2021 ; permis de construire 02511520C0002 ; 13 Chemin du Vieux Village ; parcelle AA 49 ; 1 logement, 4 m² ; terrain 1 768 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMPAGNEY
- 22/10/2016 ; permis de construire 02511516C0003 ; 10 Chemin du Grand Mont ; parcelle AB 235 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 182 m² ; terminé ; DU GRAND MONT
- 12/09/2016 ; permis de construire 02511516C0002 ; 4 Chemin du Vieux Village ; parcelle AA 68 ; 100 m² ; terrain 100 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMPAGNEY
- 01/08/2016 ; permis de construire 02511516C0001 ; Chemin du Mont ; parcelle AB 237 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 816 m² ; autorisé
- 27/04/2016 ; permis de construire 02511515C0003 ; Za du Champ du Chene ; parcelles AA 28, AA 108, AA 110 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 3 012 m² ; commencé ; DU BOIS DE VIOLETTE
- 27/04/2016 ; permis de construire 02511515C0003 ; Za du Champ du Chene ; parcelles AA 28, AA 108, AA 110 ; 197 m² ; terrain 3 012 m² ; commencé ; DU BOIS DE VIOLETTE
- 20/06/2015 ; permis de construire 02511515C0001 ; 15 Chemi de la Prairie ; parcelles AB 225, AB 224 ; 1 logement, 118 m² ; commencé
- 13/02/2014 ; déclaration préalable 02511514C0002 ; Chem Polis Za ; parcelle AA 20 ; 19 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 31/01/2013 ; permis d'aménager 02511512C0001 ; Chem des Grands Monts ; parcelles AB 224, AB 225 ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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