# Impasse des Freres Mozer, 70290 Champagney : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.70700, 6.68833 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70120_0503.

## La parcelle

- Parcelle : AE 307
- Contenance : 526 m²
- Identifiant : 70120000AE0307
- Feuille : 000 AE 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 376,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,2 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 433 kWh par an, pour 1 443 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine périphérique, du PLUi Rahin et Cherimont, en vigueur depuis le 17/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (13)

- Périmètre de droit de préemption urbain sur les zones U
- Dossier de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence d'un SCoT
- Dossier de dérogation au principe d'urbanisation en continuité en loi Montagne au titre de l'article L122-7 du Code de l'Urbanisme
- Arrêtés préfectoraux portant DUP des dérivations des eaux souterraines et des travaux de captage
- Arrêté + annexes de la liste des cours d'eau
- Carte des ruissellements (vue d'ensemble et zoom)
- Dépliant moustiques tigres + maladie de Lyme
- Arrêté + carte APB (protection biotopes)
- Périmètre ZIF
- Construire en terrain argileux : réglementation et bonnes pratiques
- Réglementation parasismique applicable aux bâtiments (janvier 2011)
- Plans des risques géologiques
- Zonage d'assainissement

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire du Centre (Ecole, sans cantine) ; Ecole maternelle (Ecole, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont A 2 M (construction, https://auregistre.fr/entreprise/478219785) ; JUDO CLUB CHAMPAGNEY (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/447525080) ; CABINET INFIRMIER LY SEYDEL LAMBERT SYLVESTRE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/334503695) ; COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT 70 (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/448046201) ; EMPART FRANCE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/889539342) ; MES COPAINS LES BEAUCERON (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/923653612)
- Voies voisines : Rue des Vosges (34 m) https://aucadastre.fr/champagney-70120/rue-des-vosges-0273.md ; Rue du 11 Novembre (80 m) https://aucadastre.fr/champagney-70120/rue-du-11-novembre-0173.md ; Rue du 11 Novembre 1918 (85 m) https://aucadastre.fr/champagney-70120/rue-du-11-novembre-1918-s2b713.md ; Ruelle du Tremblet (92 m) https://aucadastre.fr/champagney-70120/ruelle-du-tremblet-0247.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/champagney-70120/impasse-des-freres-mozer-0503
La commune : https://aucadastre.fr/champagney-70120.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/70120_0503