# Impasse du Bourbet, 70290 Champagney : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.69129, 6.64503 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70120_0027.

## La parcelle

- Parcelle : AP 190
- Contenance : 1 229 m²
- Identifiant : 70120000AP0190
- Feuille : 000 AP 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 7,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 352,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,7 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 439 kWh par an, pour 1 448 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine périphérique, du PLUi Rahin et Cherimont, en vigueur depuis le 17/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (13)

- Périmètre de droit de préemption urbain sur les zones U
- Dossier de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence d'un SCoT
- Dossier de dérogation au principe d'urbanisation en continuité en loi Montagne au titre de l'article L122-7 du Code de l'Urbanisme
- Arrêtés préfectoraux portant DUP des dérivations des eaux souterraines et des travaux de captage
- Arrêté + annexes de la liste des cours d'eau
- Carte des ruissellements (vue d'ensemble et zoom)
- Dépliant moustiques tigres + maladie de Lyme
- Arrêté + carte APB (protection biotopes)
- Périmètre ZIF
- Construire en terrain argileux : réglementation et bonnes pratiques
- Réglementation parasismique applicable aux bâtiments (janvier 2011)
- Plans des risques géologiques
- Zonage d'assainissement

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Aimé Cachot (Ecole, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 17, dont COMMUNE DE CHAMPAGNEY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217001205) ; L'ECOLE BUISSONNIERE (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/503327918) ; SCI DU BEUVEROUX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/939463170) ; SIMON JONES ENGINEERING CONSULTANCY (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/819795527) ; SARL SOLUCE' INFORMATIC (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/449725209) ; PROCULIFT (PROCULIFT) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/953593738)
- Voies voisines : Rue de Pologne (48 m) https://aucadastre.fr/champagney-70120/rue-de-pologne-0213.md ; Rue de Verdun (56 m) https://aucadastre.fr/champagney-70120/rue-de-verdun-0249.md ; Ruelle du Pré au Buisson (70 m) https://aucadastre.fr/champagney-70120/ruelle-du-pre-au-buisson-0218.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/champagney-70120/impasse-du-bourbet-0027
La commune : https://aucadastre.fr/champagney-70120.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/70120_0027