# Permis de construire de Champagney (Haute-Saône) : 148 autorisations De 2013 à 2026 : 99 de logement, 36 de locaux, 4 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 51 autorisations et 50 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 09/06/2026 ; déclaration préalable 0701202600020 ; 5 Allee des Charmilles ; parcelles AE 173, AE 344 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 075 m² ; autorisé - 18/05/2026 ; permis de construire 0701202600002 ; 32 Avenue de la Gare ; parcelles AK 23, AK 24, AK 25 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 105 m² ; autorisé - 18/05/2026 ; permis de construire 0701202600003 ; 8 Grande Rue ; parcelles AD 37, AD 38 ; 2 logements ; terrain 1 002 m² ; autorisé ; SCI JT - 19/02/2026 ; permis de construire 0701202500023 ; Rue des Croix ; parcelles B 1385, B 1387, B 1343 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 281 m² ; autorisé - 18/02/2026 ; permis de démolir 0701202600002 ; 23 Avenue du General Brosset ; parcelle AD 248 ; terrain 513 m² ; autorisé ; CLDT - 22/01/2026 ; permis de démolir 0701202600001 ; 19 Rue Louis Pergaud ; parcelles AK 135, AK 603, AK 365 ; terrain 3 957 m² ; autorisé - 05/01/2026 ; permis de construire 0701202500022 ; Rue de la Houillere ; parcelle A 389 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 2 100 m² ; commencé ; LA PROSPERITE - 18/12/2025 ; permis de construire 0701202500020 ; 7b Rue du Beuveroux ; parcelle E 772 ; 1 logement ; terrain 1 005 m² ; autorisé - 01/12/2025 ; permis de construire 0701202500018 ; 14 Rue du Pere Andre ; parcelle B 16 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 3 952 m² ; autorisé - 01/10/2025 ; permis de démolir 0701202500003 ; 7bis Pl du General Charles de G ; parcelle AD 190 ; terrain 1 052 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMPAGNEY - 23/09/2025 ; permis de construire 0701202500013 ; La Piotnaz ; parcelles AN 204, AN 207 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 837 m² ; commencé - 23/09/2025 ; permis de construire 0701202500015 ; Rue Sieur de Gensanne ; parcelle ZE 49 ; 1 124 m² ; terrain 13 200 m² ; autorisé ; DES CHAMPS MAY - 29/07/2025 ; permis de construire 0701202500012 ; Rue des Bruyeres ; parcelles F 323, F 324 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 2 639 m² ; commencé - 17/07/2025 ; permis de construire 0701202500003 ; Rue Xavier Vendrely ; parcelle AD 776 ; 97 m² ; terrain 483 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHAMPAGNEY - 02/07/2025 ; permis de construire 0701202500010 ; Chemin du Puits N_ 1 ; parcelle AC 19 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 568 m² ; autorisé - 16/06/2025 ; permis de construire 0701202500009 ; Chemin de la Passee ; parcelle E 853 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 5 622 m² ; autorisé - 16/06/2025 ; permis de construire 0701202500006 ; Rue du 11 Novembre ; parcelle B 1027 ; 228 m² ; terrain 2 612 m² ; autorisé - 12/06/2025 ; permis de construire 0701202500001 ; 17 Rue de la Houillere ; parcelles YB 4, YB 5, YB 5 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 537 m² ; autorisé - 21/05/2025 ; permis de construire 0701202500002 ; 3b Rue des Croix ; parcelle B 1387 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 3 022 m² ; autorisé - 14/05/2025 ; permis de démolir 0701202500002 ; 23 Avenue de France ; parcelle AN 86 ; terrain 537 m² ; autorisé ; SCI KRISTIEN - 12/05/2025 ; permis de construire 0701202500007 ; Allee des Charmilles ; parcelles AE 354, AE 151, AE 152 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 24 018 m² ; commencé - 29/04/2025 ; permis d'aménager 0701202500001 ; Rue Sieur de Gensanne ; parcelle ZE 49 ; terrain 13 200 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT - 25/03/2025 ; permis de démolir 0701202500001 ; 3 Chemin des Aubepines ; parcelle AC 166 ; terminé - 10/01/2025 ; permis de construire 07012024E0015 ; Chemin du Lac ; parcelle C 1684 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 1 508 m² ; commencé - 27/03/2024 ; permis de construire 07012024E0001 ; Rue du 11 Novembre ; parcelles AI 195, AI 199 ; 64 m² ; terrain 3 571 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE - 27/03/2024 ; déclaration préalable 07012024E0017 ; 9 Place Charles de Gaulle ; parcelle AD 192 ; 5 m² ; terrain 2 330 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMPAGNEY - 20/02/2024 ; permis de construire 07012023E0014 ; Rue Aime Cesaire ; parcelle ZR 32 ; 405 m² ; terrain 8 352 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MALBOUHANS - 05/12/2023 ; déclaration préalable 07012023E0083 ; Impasse du Revers du Ballo ; parcelle ZH 11 ; 1 logement ; terrain 6 093 m² ; autorisé - 13/11/2023 ; permis de construire 07012023E0013 ; 2 Ruelle du Puits d'Eboulet ; parcelle AP 328 ; 120 m² ; terrain 925 m² ; autorisé - 25/07/2023 ; permis de construire 07012023E0008 ; Rue Jean Jaures ; parcelles AR 301, AR 302, AR 305 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 3 247 m² ; commencé - 17/07/2023 ; permis de construire 07012023E0009 ; Avenue du General Brosset ; parcelles AD 128, AD 273 ; 57 m² ; terrain 1 057 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMPAGNEY - 16/06/2023 ; permis de construire 07012023E0006 ; Rue des Croix ; parcelle ZE 86 ; 549 m² ; terrain 4 608 m² ; terminé ; TRANSMAC - 15/05/2023 ; permis de construire 07012023E0003 ; Pres du Plan ; parcelle ZE 89 ; 582 m² ; terrain 2 847 m² ; terminé - 14/02/2023 ; permis de construire 07012022E0019 ; Rue Jean Jaures ; parcelles AR 84, AR 142, AR 142 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 3 028 m² ; terminé - 06/12/2022 ; permis de construire 07012022E0018 ; Rue des Bruyeres ; parcelles F 2400, F 2430, F 2431 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 11 401 m² ; terminé - 29/11/2022 ; permis de construire 07012022E0017 ; Rue Aime Cesaire ; parcelle ZR 34 ; 19 logements, 1 874 m² ; terrain 8 219 m² ; commencé ; CO-DEVELOPPEMENT - 29/11/2022 ; permis de construire 07012022E0017 ; Rue Aime Cesaire ; parcelle ZR 34 ; 1 874 m² ; terrain 8 219 m² ; commencé ; CO-DEVELOPPEMENT - 19/09/2022 ; déclaration préalable 07012022E0065 ; 26 Grande Rue ; parcelle AD 129 ; terrain 627 m² ; autorisé - 29/08/2022 ; permis de construire 07012022E0016 ; 4 Chemin du Lac ; parcelles C 951, C 952 ; 1 logement ; terrain 5 533 m² ; commencé - 20/07/2022 ; permis de construire 07012022E0012 ; En Colonge ; parcelles ZV 33, ZV 35, ZV 36 ; 294 m² ; terrain 34 244 m² ; terminé ; GROUPE SGE - 09/06/2022 ; permis de construire 07012022E0007 ; Rue Louis Pergaud ; parcelles AL 52, AL 239 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 587 m² ; terminé - 09/06/2022 ; permis de construire 07012022E0008 ; Sur la Cote Andre ; parcelle ZW 58 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 7 500 m² ; commencé - 19/05/2022 ; permis de construire 07012022E0006 ; Rue de la Liberation ; parcelle AR 282 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 292 m² ; autorisé - 21/04/2022 ; permis de construire 07012022E0001 ; 22 B Rue de la Liberation ; parcelle AR 250 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 625 m² ; autorisé - 31/03/2022 ; permis de construire 07012021E0025 ; 34 Grande Rue ; parcelles AD 144, AD 391, AD 424 ; terrain 5 734 m² ; terminé ; BFCM - 25/03/2022 ; permis de construire 07012021E0008 ; 23 Avenue de France ; parcelles AN 86, AN 87 ; 35 m² ; terrain 1 823 m² ; autorisé - 23/02/2022 ; permis de construire 07012021E0029 ; Rue Jules Taiclet ; parcelles A 573, A 707, A 714 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 278 m² ; terminé - 23/02/2022 ; permis de construire 07012021E0030 ; Rue Jules Taiclet ; parcelles A 573, A 707, A 714 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 278 m² ; terminé - 23/02/2022 ; permis de construire 07012021E0032 ; Rue Jules Taiclet ; parcelles A 573, A 707, A 714 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 278 m² ; terminé - 21/01/2022 ; permis de construire 07012021E0027 ; 34 Avenue de la Gare ; parcelle AK 680 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 226 m² ; commencé - 11/01/2022 ; permis de construire 07012021E0023 ; Rue du Titan ; parcelles AB 111, AB 119, AB 131 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 445 m² ; terminé - 02/12/2021 ; permis de construire 07012021E0020 ; Rue de la Fonderie ; parcelle AM 430 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 134 m² ; terminé - 15/11/2021 ; permis de construire 07012021E0021 ; 28 Rue des Bruyeres ; parcelles F 2400, F 2405, F 2430 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 11 401 m² ; annulé - 15/10/2021 ; permis de construire 07012021E0018 ; Zi les Champs May ; parcelles B 1364, B 1180, B 1263 ; 4 050 m² ; terrain 38 737 m² ; terminé ; SOPROFEN PORTES INDUSTRIE - 15/09/2021 ; permis de construire 07012021E0011 ; 13 Av d'Alsace ; parcelles C 1333, C 1741 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 1 341 m² ; commencé - 01/07/2021 ; permis de construire 07012021E0010 ; Chemin Rural Ave d'Alsace ; parcelle C 1531 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé - 04/06/2021 ; permis de construire 07012021E0012 ; Rue des Bruyeres ; parcelle F 2422 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 416 m² ; terminé - 26/05/2021 ; permis de construire 07012021E0009 ; 8 Rue Basse du Connot ; parcelle AD 263 ; 1 logement ; terrain 140 m² ; terminé - 21/05/2021 ; permis de construire 07012020E0018 ; Chemin des Planches ; parcelles ZE 24, ZE 25, ZE 27 ; 48 m² ; terrain 138 739 m² ; autorisé - 29/03/2021 ; permis de démolir 07012021E0003 ; 16 Rue Pasteur ; parcelle AO 83 ; terrain 817 m² ; autorisé - 12/03/2021 ; permis de démolir 07012021E0002 ; Rue des Freres Renaud ; parcelles AD 176, AD 341 ; terrain 411 m² ; commencé - 04/02/2021 ; permis de démolir 07012021E0001 ; Za des Champs May ; parcelle ZE 78 ; terrain 5 221 m² ; autorisé - 07/01/2021 ; permis de construire 07012020E0019 ; 26-28 Rue des Bruyeres ; parcelles F 2400, F 2405, F 2430 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 11 401 m² ; annulé - 24/11/2020 ; permis de construire 07012020E0017 ; Impasse des Pres Noyes ; parcelle B 1356 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 981 m² ; autorisé - 21/10/2020 ; permis de construire 07012020E0012 ; 36 Rue Pasteur ; parcelles AO 317, AO 322 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 448 m² ; terminé - 25/09/2020 ; permis de construire 07012020E0014 ; 36 Rue Pasteur ; parcelle AO 321 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 724 m² ; terminé - 03/06/2020 ; permis de construire 07012020E0007 ; Rue de la Blanche Pierre ; parcelle AP 379 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 921 m² ; autorisé - 19/05/2020 ; permis de construire 07012020E0005 ; 36 Rue Pasteur ; parcelles AO 317, AO 320, AO 321 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 3 189 m² ; autorisé - 23/04/2020 ; permis de construire 07012020E0001 ; 5 Rue des Croix ; parcelle ZE 69 ; 4 625 m² ; terrain 54 234 m² ; commencé ; GESTAMP RONCHAMP SAS - 20/03/2020 ; permis de construire 07012020E0002 ; Rue de la Cote Andre ; parcelle B 1357 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 987 m² ; terminé - 25/10/2019 ; permis de construire 07012019E0014 ; Chemin de la Cote saint An ; parcelle B 1238 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé - 11/10/2019 ; permis de construire 07012019E0011 ; 1b Rue du Pont du Page ; parcelle AE 260 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 900 m² ; annulé - 07/08/2019 ; permis de construire 07012018E0012 ; 9 Avenue de la Gare ; parcelles AH 92, AH 94, AH 95 ; 1 751 m² ; terrain 10 284 m² ; terminé ; IMMO COLRUYT FRANCE - 05/08/2019 ; permis de construire 07012019E0012 ; Rue du Pres au Loup ; parcelle AP 360 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 020 m² ; commencé - 10/07/2019 ; permis de construire 07012019E0010 ; Champs Pres au Buisson ; parcelle AP 359 ; 1 logement, 114 m² ; terminé - 04/07/2019 ; permis de construire 07012019E0006 ; 17 Grande Rue ; parcelle AD 183 ; terrain 265 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHAMPAGNEY - 04/07/2019 ; permis de construire 07012019E0007 ; 35 Rue du 11 Novembre ; parcelles B 1216, B 1217, B 1248 ; 196 m² ; terrain 7 491 m² ; commencé ; STELU - 19/06/2019 ; permis de construire 07012019E0009 ; 24 B Rue de la Liberation ; parcelle AR 268 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 601 m² ; terminé - 04/06/2019 ; permis de construire 07012019E0003 ; 7 Rue du Paquis ; parcelle AM 393 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 3 131 m² ; commencé - 10/04/2019 ; permis de construire 07012019E0004 ; Rue de Bellefontaine ; parcelle AP 349 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 900 m² ; terminé - 03/04/2019 ; permis de démolir 07012019E0001 ; 4 Rue du Rahin ; parcelle AL 174 ; terrain 448 m² ; commencé - 05/03/2019 ; permis de construire 07012019E0002 ; Rue des Bruyeres ; parcelle F 2421 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 2 892 m² ; commencé - 17/01/2019 ; permis de construire 07012018E0016 ; Lotissement les Pre Croiss ; parcelles AB 102, AB 113 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 954 m² ; commencé - 09/01/2019 ; permis de construire 07012018E0015 ; Rue de la Cote Andree ; parcelle B 1355 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 927 m² ; commencé - 29/10/2018 ; permis de construire 07012018E0013 ; 6 Rue des Pres Croissant ; parcelles AB 106, AB 112, AB 116 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 858 m² ; commencé - 28/05/2018 ; permis de construire 07012018E0006 ; Rue de la Cote Andre ; parcelle B 1354 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 945 m² ; commencé - 05/03/2018 ; permis de construire 07012018E0001 ; Rue Jean Jaures ; parcelle AR 261 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 898 m² ; commencé - 29/01/2018 ; permis de construire 07012017E0024 ; Rue Louis Pergaud ; parcelle AK 128 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 063 m² ; terminé - 08/11/2017 ; permis de construire 07012017E0017 ; Rue Pasteur ; parcelle AO 60 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 3 379 m² ; commencé - 04/09/2017 ; permis de construire 07012017E0014 ; Rue Jean Jaures ; parcelle AR 262 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 920 m² ; commencé - 31/08/2017 ; permis de construire 07012017E0011 ; Impasse de l'Esperance ; parcelle B 1360 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 967 m² ; commencé - 31/08/2017 ; permis de construire 07012016E0015 ; Rue Leopold Senghor ; parcelle ZR 21 ; 96 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHAMPAGNEY - 25/08/2017 ; permis de construire 07012017E0009 ; Rue du Bermont ; parcelle AC 231 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 605 m² ; terminé - 17/05/2017 ; permis de construire 07012017E0003 ; Impasse des Violettes ; parcelles AE 106, AE 105 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 201 m² ; annulé - 20/03/2017 ; permis de construire 07012017E0002 ; Rue Jean Jaures ; parcelle AR 259 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 895 m² ; terminé - 06/03/2017 ; permis de construire 07012017E0001 ; 17 Rue Victor Hugo ; parcelles AO 205, AO 207 ; 56 m² ; terrain 1 066 m² ; terminé - 26/12/2016 ; permis de construire 07012016E0024 ; Rue Jean Jaures ; parcelle AR 261 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 898 m² ; annulé - 26/12/2016 ; permis de construire 07012016E0025 ; Rue Jean Jaures ; parcelle AR 258 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 896 m² ; terminé - 24/11/2016 ; permis de construire 07012016E0016 ; Rue du Beuveroux ; parcelle AN 56 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 416 m² ; commencé - 24/11/2016 ; permis de construire 07012016E0017 ; Rue des Couas ; parcelles F 2406, F 2408, F 2413 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 941 m² ; terminé - 24/11/2016 ; permis de construire 07012016E0018 ; Rue du 11 Novembre ; parcelles AI 94, AI 155, AI 192 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 792 m² ; commencé - 24/11/2016 ; permis de construire 07012016E0021 ; Rue Jean Jaures ; parcelle AR 264 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 826 m² ; commencé - 13/10/2016 ; permis de construire 07012016E0020 ; Impasse de l'Esperance ; parcelle B 1353 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 967 m² ; terminé - 27/09/2016 ; déclaration préalable 07012016E0031 ; 15 Grande Rue ; parcelles AD 180, AD 182, AD 184 ; 15 m² ; terrain 555 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT - 15/04/2016 ; permis de construire 07012016E0008 ; Champs des Ruelles ; parcelles AK 641, AK 644 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 253 m² ; commencé - 04/04/2016 ; permis de construire 07012016E0002 ; Rue du 11 Novembre ; parcelles AI 94, AI 155, AI 192 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 792 m² ; commencé - 24/03/2016 ; permis de construire 07012016E0006 ; Rue saint Georges ; parcelle AN 111 ; 2 logements, 196 m² ; terrain 1 035 m² ; commencé - 24/03/2016 ; permis de construire 07012016E0007 ; Chemin de la Cote Poras ; parcelle ZV 32 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 7 299 m² ; autorisé - 15/02/2016 ; permis de construire 07012016E0004 ; 14 Chemin des Ruelles ; parcelle AK 661 ; 119 m² ; terrain 829 m² ; commencé ; IMMO FD - 13/01/2016 ; permis de construire 07012015E0018 ; 1 Chemin de la Rougevie ; parcelles AE 97, AE 98, AE 207 ; 3 logements, 486 m² ; terrain 3 688 m² ; commencé - 02/12/2015 ; permis de construire 07012015E0017 ; 7 B Rue du Campey ; parcelle B 1335 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 312 m² ; commencé - 12/11/2015 ; permis de construire 07012015E0016 ; Rue des Pres Croissant ; parcelles AB 103, AB 108, AB 120 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 828 m² ; commencé - 06/10/2015 ; permis de construire 07012015E0015 ; 18 Rue de la Fonderie ; parcelle AM 411 ; 2 logements, 169 m² ; autorisé - 31/07/2015 ; permis de construire 07012015E0010 ; Rue du Rahin ; parcelle AD 442 ; 334 m² ; terrain 13 909 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE - 17/07/2015 ; permis de construire 07012015E0008 ; Za des Champs May ; parcelle ZE 79 ; 437 m² ; terrain 2 644 m² ; autorisé ; GENIE - 15/07/2015 ; permis de construire 07012015E0014 ; Rue des Pres Croissants ; parcelles AD 125, AD 122 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 910 m² ; terminé - 22/06/2015 ; permis de construire 07012015E0012 ; Chem du Lac ; parcelles C 1565, C 1567 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 900 m² ; terminé - 17/06/2015 ; permis de construire 07012015E0007 ; 29 Rue de Bermont ; parcelle A 548 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 661 m² ; commencé - 13/05/2015 ; permis de construire 07012015E0006 ; Rue de la Houillere ; parcelle A 698 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 151 m² ; commencé - 05/05/2015 ; permis de construire 07012015E0003 ; Za des Champs May ; parcelles ZE 86, ZE 78 ; 48 m² ; terrain 5 221 m² ; commencé - 04/05/2015 ; permis de construire 07012015E0002 ; 4 Rue des Freres Renaud ; parcelles AD 382, AD 442 ; 204 m² ; terrain 13 968 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMPAGNEY - 10/02/2015 ; permis de construire 07012015E0001 ; Chem des Couas ; parcelle F 2410 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 958 m² ; terminé - 19/01/2015 ; permis d'aménager 07012014E0002 ; Impasse du 8 Mai ; parcelles AH 190, AH 101, AH 100 ; autorisé ; LJ PIERRES - 12/12/2014 ; permis de construire 07012014E0009 ; Av de la Gare Imp du 8 Mai ; parcelles AH 101A, AH 190A ; 4 logements ; terrain 1 540 m² ; autorisé ; LJ PIERRES - 26/09/2014 ; permis d'aménager 07012014E0001 ; Pres Croissant ; parcelles AB 63, AB 62, AB 54 ; terminé ; COMMUNE DE CHAMPAGNEY - 16/09/2014 ; permis de construire 07012014E0002 ; Za les Champs May ; parcelle ZE 80 ; 182 m² ; terrain 3 422 m² ; terminé ; P.V.S. - 25/07/2014 ; permis de construire 07012014E0004 ; Rue de la Liberation ; parcelle AR 281 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé - 17/04/2014 ; permis de construire 07012014E0001 ; Chemin du Lac ; parcelle C 1631 ; 1 logement, 156 m² ; terminé - 17/04/2014 ; permis de construire 07012014E0003 ; 6 Rue de Verdun ; parcelles AP 114, AP 113 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 226 m² ; terminé - 18/03/2014 ; permis de construire 07012013E0018 ; Les Pres du Plain ; parcelles ZE 77, ZE 76 ; 84 m² ; terrain 3 844 m² ; autorisé - 11/01/2014 ; permis d'aménager 07012013E0001 ; Rue du Paquis ; parcelles AB 82, AB 70, AB 63 ; autorisé ; COMMUNE DE CHAMPAGNEY - 19/12/2013 ; permis de construire 07012013E0017 ; Rue Jean Jaures ; parcelle AR 257 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 971 m² ; terminé - 15/11/2013 ; permis de construire 07012013E0015 ; Rue des Vieux Moulins ; parcelle AK 622 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 4 784 m² ; terminé - 12/11/2013 ; permis de construire 07012013E0014 ; Chem du Lac ; parcelle ZL 2P ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé - 26/09/2013 ; permis de construire 07012013E0012 ; Rue des Chenes ; parcelle AM 27 ; 1 logement, 109 m² ; terminé - 24/09/2013 ; permis de construire 07012013E0011 ; Rue Jean-Jaures ; parcelle AR 260 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 807 m² ; terminé - 02/09/2013 ; permis de construire 07012013E0010 ; Rue des Croix ; parcelle B 1351 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 789 m² ; terminé - 31/08/2013 ; déclaration préalable 07012013E0045 ; Rue saint-Georges ; parcelle ZO 17 ; 16 m² ; terrain 39 833 m² ; autorisé - 26/07/2013 ; permis de construire 07012013E0008 ; Rue des Pres Croissant ; parcelle AD 663 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 992 m² ; terminé - 15/07/2013 ; permis de construire 07012013E0006 ; Les Planches Amiot de Magny ; parcelle ZH 58 ; 226 m² ; terrain 3 422 m² ; terminé - 18/04/2013 ; permis de construire 07012012E0035 ; Av de la Gare ; parcelles B 503, B 504, B 1305 ; 96 m² ; terrain 2 317 m² ; terminé - 21/03/2013 ; permis de construire 07012012E0029 ; Chem du Lac ; parcelles C 857, C 1498 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 3 577 m² ; autorisé - 21/02/2013 ; permis de construire 07012012E0031 ; Rue Basse du Conot ; parcelles AD 565, AD 671, AD 674 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 323 m² ; autorisé - 14/02/2013 ; permis de construire 07012012E0038 ; 9 Chem des Ballons ; parcelles C 1801, C 1802 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 3 594 m² ; autorisé - 29/01/2013 ; permis de construire 07012012E0037 ; Rue du Pere Andre ; parcelle ZH 51 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 14 000 m² ; autorisé - 28/01/2013 ; permis de construire 07012012E0018 ; 11 Rue du Plain ; parcelle ZR 7 ; 27 m² ; terrain 43 300 m² ; autorisé - 22/01/2013 ; permis de construire 07012012E0034 ; Pres Javelles ; parcelle ZT 15 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 4 650 m² ; autorisé - 22/01/2013 ; permis de construire 07012012E0034 ; Pres Javelles ; parcelle ZT 15 ; 176 m² ; terrain 4 650 m² ; autorisé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/champagney-70120/permis La commune : https://aucadastre.fr/champagney-70120.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/70120/permits