# Permis de construire de Champdivers (Jura) : 21 autorisations

De 2013 à 2024 : 10 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/11/2024 ; permis de construire 03909924D0005 ; 2 Rue des Lilas ; parcelle ZE 35 ; 1 logement ; terrain 530 m² ; commencé ; LES ERABLES
- 17/06/2024 ; permis de construire 03909924D0003 ; 19 Rue des Casernes ; parcelle ZH 84 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 621 m² ; terminé
- 16/05/2024 ; permis de construire 03909924D0001 ; Rue du Doubs ; parcelle ZL 22 ; 10 m² ; terrain 109 180 m² ; commencé ; SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
- 28/07/2023 ; permis de construire 03909923D0003 ; 2 Rue du Chateau ; parcelle ZE 131 ; 39 m² ; terrain 2 594 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMPDIVERS
- 27/07/2023 ; permis de construire 03909923D0004 ; 15 Rue de la Corvee ; parcelle ZH 102 ; 70 m² ; terrain 1 004 m² ; commencé
- 17/11/2022 ; permis de construire 03909922D0001 ; 8 Grande Rue ; parcelles ZH 122, ZH 124, ZH 78 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 707 m² ; commencé
- 25/01/2022 ; permis de construire 03909921D0004 ; Rue du Colombier ; parcelle ZD 57 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 910 m² ; autorisé
- 25/10/2021 ; permis de construire 03909921D0002 ; Rue de la Corvee ; parcelle ZH 49 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 380 m² ; terminé
- 22/07/2021 ; permis de construire 03909921D0001 ; Rue des Casernes ; parcelles ZH 127, ZH 89 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 098 m² ; commencé
- 09/02/2021 ; permis de construire 03909920D0003 ; 16 Gr Grande Rue ; parcelle ZH 118 ; 840 m² ; terrain 64 095 m² ; terminé
- 28/12/2019 ; permis de construire 03909919J0005 ; 2b Grande Rue ; parcelle ZE 18 ; 176 m² ; terrain 4 431 m² ; commencé ; SCI DE L'ORME
- 12/06/2019 ; permis de construire 03909919J0001 ; Corvee de L Orme ; parcelles ZH 117, ZH 118 ; 866 m² ; terrain 64 738 m² ; autorisé
- 15/12/2017 ; permis de construire 03909917J0002 ; Champs Brules ; parcelles ZD 116, ZD 21 ; 2 298 m² ; terrain 90 230 m² ; autorisé ; GAEC DES HIRONDELLES
- 23/03/2017 ; permis de construire 03909917J0001 ; Rue du Finage ; parcelle ZE 72 ; 201 m² ; terrain 6 450 m² ; commencé ; GAEC BRELOT FRERES
- 08/12/2016 ; permis de construire 03909916J0001 ; Champs Brules ; parcelles ZD 116, ZD 21 ; 1 454 m² ; terrain 90 230 m² ; commencé ; GAEC DES HIRONDELLES
- 29/01/2016 ; permis de construire 03909915J0004 ; 1 Rue des Lilas ; parcelle ZK 58 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 571 m² ; terminé ; ROUGE-ROUSSEAU
- 17/04/2015 ; permis de construire 03909915D0001 ; Rue Odette de Champdivers ; parcelle ZE 85 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 4 308 m² ; terminé
- 19/12/2014 ; permis de construire 03909914D0002 ; Rue de la Corvee du Pont ; parcelle ZH 101 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 993 m² ; terminé
- 07/06/2014 ; permis de construire 03909914D0001 ; 16 Rue Grande Rue ; parcelle ZH 118 ; 164 m² ; terrain 64 095 m² ; commencé
- 16/05/2013 ; permis de construire 03909912D0006 ; Rue du Colombier ; parcelles ZD 170, ZD 171 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 298 m² ; commencé
- 18/01/2013 ; permis de construire 03909912D0005 ; 6 Grande Rue ; parcelle ZH 20 ; 1 222 m² ; terrain 35 840 m² ; commencé ; GAEC ROUGE PERE ET FILS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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