# Impasse Mignerey, 70400 Champey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.58511, 6.67602 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70121_0006.

## La parcelle

- Parcelle : A 1596
- Contenance : 820 m²
- Identifiant : 701210000A1596
- Feuille : 000 A 04, échelle 1:1250, édition 6
- Bâtiment au point : 4,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 367 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,7 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 492 kWh par an, pour 1 467 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 25/11/2022 ; 3 Impasse Mignerey 70400 Champey ; maison, 112 m², construit en 1980 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/06/2016.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire La pierre qui tourne (Ecole, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 28, dont RC ELECTRIC (construction, https://auregistre.fr/entreprise/505397505) ; BRJ EXPERTISE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/882691876) ; EARL SOUS LA DENT CYRIL ET GUY VALLEY (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/752895219) ; SCI SANGILVAL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/434755229) ; 2PINDUSTRIES (GROUPE FILEAS) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/828777326) ; SCI LES TOURNESOLS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/441957735)
- Voies voisines : Rue de la Grue (56 m) https://aucadastre.fr/champey-70121/rue-de-la-grue-yw7aw1.md ; Grande Rue (62 m) https://aucadastre.fr/champey-70121/grande-rue-0005.md ; Impasse de la Cugne (83 m) https://aucadastre.fr/champey-70121/impasse-de-la-cugne-0030.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/champey-70121/impasse-mignerey-0006
La commune : https://aucadastre.fr/champey-70121.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/70121_0006