# Permis de construire de Champfromier (Ain) : 46 autorisations

De 2013 à 2025 : 37 de logement, 6 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/12/2025 ; permis de construire 00108125B0010 ; 356 Route de Monnetier ; parcelle ZB 219 ; 2 logements, 245 m² ; terrain 2 371 m² ; autorisé
- 18/11/2025 ; permis de construire 00108125B0009 ; Rue du Clos ; parcelles ZC 460, ZC 378, ZC 377 ; 1 logement ; terrain 457 m² ; commencé
- 25/09/2025 ; permis d'aménager 00108125B0001 ; Route de Monnetier ; parcelle ZB 7 ; terrain 6 650 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAMPFROMIER
- 30/07/2025 ; déclaration préalable 00108125B0005 ; Rue du Clos ; parcelles ZC 377, ZC 378 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 248 m² ; autorisé
- 28/11/2023 ; permis de construire 00108123B0007 ; Chemin du Niezelet ; parcelle AB 257 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 450 m² ; autorisé
- 01/06/2023 ; permis de construire 00108123B0004 ; Les Charmailles ; parcelle AC 350 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 365 m² ; autorisé
- 24/05/2023 ; permis de construire 00108123B0002 ; Route du Bordaz ; parcelle AB 540 ; 1 logement ; terrain 354 m² ; autorisé
- 24/05/2023 ; permis de construire 00108123B0002 ; Route du Bordaz ; parcelle AB 540 ; terrain 354 m² ; autorisé
- 22/05/2023 ; permis de construire 00108123B0001 ; 0082 Passage du Pelan ; parcelles AB 649, AB 236, AB 651 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 708 m² ; commencé ; PONT D'ENFER
- 22/02/2023 ; permis de construire 00108122B0005 ; Communal ; parcelle ZC 379 ; 1 logement ; terrain 402 m² ; autorisé
- 30/11/2022 ; permis de construire 00108122B0002 ; Rue du Champ du Pont ; parcelles AB 334, AB 333 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 220 m² ; terminé
- 21/03/2022 ; permis de construire 00108121B0007 ; Lotissement le Niezelet ; parcelle 0D 1610 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 710 m² ; autorisé
- 14/03/2022 ; permis de construire 00108122B0001 ; La Caserne ; parcelles AC 303, AC 258, AC 259 ; 21 m² ; terrain 55 768 m² ; terminé ; AKWEL SA
- 03/09/2021 ; déclaration préalable 00108121B0015 ; Communal ; parcelle ZC 373 ; 8 m² ; terrain 182 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 28/08/2021 ; permis de construire 00108121B0005 ; Lotissement le Niezelet 'l ; parcelles AB 670, 0D 1608 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 29/07/2021 ; permis de construire 00108121B0003 ; 2 Lotissement du Niezelet ; parcelle 0D 1609 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 695 m² ; terminé
- 17/06/2021 ; permis de construire 00108121B0001 ; Lot 5 Lotissement le Niezelet ; parcelle 0D 609 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 26/02/2021 ; permis de construire 00108120B0002 ; 636 Rue de la Fruitiere ; parcelles AB 154, AB 153 ; 3 logements, 36 m² ; commencé
- 18/02/2021 ; permis de construire 00108120B0004 ; Lot 4 Lot le Niezelet ; parcelle 0D 1611 ; 1 logement, 120 m² ; commencé ; CONSTRUCTIONS ANTOINE DI CIOCCO
- 17/02/2021 ; permis de construire 00108120B0003 ; parcelle 0D 1610 ; 1 logement, 112 m² ; terminé
- 15/05/2020 ; permis de construire 00108119B0008 ; Le Bourg ; parcelles AB 133, AB 132, AB 125 ; 1 logement, 124 m² ; autorisé
- 18/07/2019 ; déclaration préalable 00108119B0007 ; 7 m² ; autorisé ; T D F
- 02/07/2019 ; permis de construire 00108119B0001 ; Rue de la Fruitiere ; parcelles AC 341, AC 282 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 559 m² ; commencé
- 11/09/2018 ; permis de construire 00108118B0004 ; Chemin du Sappey ; parcelle ZC 453 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 962 m² ; commencé
- 11/09/2018 ; permis de construire 00108118B0005 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AC 276 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 365 m² ; commencé
- 19/07/2018 ; permis d'aménager 00108118B0001 ; Lieu-Dit 'le Pont d'Enfer' ; parcelles AB 258, 0D 1606 ; terrain 4 915 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAMPFROMIER
- 04/01/2018 ; permis de construire 00108117B0006 ; Lieud Crozet ; parcelle ZC 15 ; 366 m² ; terrain 26 600 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU COMBE DE COMMUNAL
- 26/04/2017 ; permis de démolir 00108117B0001 ; Route des Burgondes ; parcelle AB 235 ; terrain 1 838 m² ; autorisé
- 03/04/2017 ; permis de construire 00108117B0002 ; Route de Communal ; parcelle AB 551 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 440 m² ; commencé
- 03/04/2017 ; déclaration préalable 00108117B0003 ; 832 Route des Burgondes ; parcelle AC 317 ; 12 m² ; terrain 2 249 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 07/10/2016 ; permis de construire 00108116B0009 ; Chemi Chemin Communal du Sappey ; parcelle ZC 452 ; 1 logement, 118 m² ; commencé
- 06/08/2016 ; permis de construire 00108116B0007 ; 0356 Rte de Monnetier ; parcelles ZB 211, ZB 212 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 471 m² ; autorisé
- 03/08/2016 ; permis de construire 00108116B0004 ; Rue Neuve ; parcelles AB 430, AB 429, AB 633 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 485 m² ; autorisé
- 01/10/2014 ; permis de construire 00108114B0010 ; 234 Rte de Bordas ; parcelles AB 50, AB 48 ; 1 logement, 44 m² ; commencé
- 18/09/2014 ; permis de construire 00108114B0009 ; Rue de L Eglise ; parcelle AC 249 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 670 m² ; commencé
- 18/07/2014 ; permis de construire 00108114B0003 ; 1 logement, 204 m² ; autorisé
- 17/07/2014 ; permis de construire 00108114B0005 ; 1 logement, 161 m² ; commencé
- 11/07/2014 ; permis de construire 00108114B0004 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 03/06/2014 ; permis de construire 00108114B0002 ; 1 logement, 151 m² ; autorisé
- 19/07/2013 ; permis de construire 00108113B0004 ; 286 Rte de Bordaz ; parcelle AB 49 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 380 m² ; terminé
- 20/06/2013 ; permis de construire 00108113B0006 ; 356 Rte de Monnetier ; parcelle ZB 210 ; 1 logement, 83 m² ; terminé
- 21/05/2013 ; permis de construire 00108113B0002 ; Lieu-Dit les Georennes ; parcelles 0D 1605, AC 348 ; 279 m² ; terrain 15 000 m² ; terminé ; TIKAZ
- 24/03/2013 ; permis de construire 00108112B0006 ; Rte de Communal ; parcelle ZC 37 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 21/03/2013 ; permis de construire 00108112B0008 ; 8 Imp des Combes ; parcelle ZC 433 ; 4 logements, 511 m² ; terrain 2 191 m² ; autorisé
- 14/02/2013 ; permis de construire 00108112B0007 ; Lot Champ Micky ; parcelle ZB 209 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 605 m² ; autorisé
- 22/01/2013 ; permis de construire 00108112B0005 ; 6 Lot Champ Micky ; parcelles ZB 214, ZB 220 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 582 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/champfromier-01081/permis
La commune : https://aucadastre.fr/champfromier-01081.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/01081/permits