# Rue Neuve, 01410 Champfromier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (20 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.19352, 5.81695 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01081_0320.

## La parcelle

- Parcelle : AB 452
- Contenance : 563 m²
- Identifiant : 01081000AB0452
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 648,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,6 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 751 kWh par an, pour 1 584 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb, centres bourg, du PLUi du Pays Bellegardien, en vigueur depuis le 23/08/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 46 de la commune

- 03/08/2016 ; permis de construire 00108116B0004 ; Rue Neuve ; parcelles AB 430, AB 429, AB 633 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 485 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/champfromier-01081/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 18/05/2022 ; vente ; 281 Rue Neuve ; Maison ; 290 000 € ; 55 m² bâtis, 1 516 m² de terrain, 5 273 €/m²
- 15/09/2021 ; vente ; 290 Rue Neuve ; Dépendance, Maison ; 200 000 € ; 74 m² bâtis, 1 509 m² de terrain, 2 703 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 10/04/2026 ; 41 Rue Neuve 01410 Champfromier ; appartement, 75,4 m² ; énergie C, climat A
- 28/10/2024 ; 187 Rue Neuve 01410 Champfromier ; appartement, 107 m² ; énergie D, climat B
- 28/10/2024 ; 197 Rue Neuve 01410 Champfromier ; maison, 249,8 m² ; énergie E, climat E
- 21/03/2023 ; 41 Rue Neuve 01410 Champfromier ; maison, 175 m², construit en 1900 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 80, dont COMMUNE DE CHAMPFROMIER (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210100814) ; LES JEUNES DE CHAMPFRO (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/910560051) ; ASS MARPA LES CARLINES (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/753683093) ; CHAMPFROMIER 2000 (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/104031620) ; BILLIAT 13 (BILLIAT 13) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/104889555) ; LES PETITS CHAMPFRONINS (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/889900692)
- Voies voisines : Impasse de la Poudrière (38 m) https://aucadastre.fr/champfromier-01081/impasse-de-la-poudriere-0370.md ; Ruelle des Ecoliers (39 m) https://aucadastre.fr/champfromier-01081/ruelle-des-ecoliers-0180.md ; Rue de la Forge (51 m) https://aucadastre.fr/champfromier-01081/rue-de-la-forge-0220.md ; Route des Burgondes (72 m) https://aucadastre.fr/champfromier-01081/route-des-burgondes-0060.md ; Impasse du Foyer Rural (75 m) https://aucadastre.fr/champfromier-01081/impasse-du-foyer-rural-0230.md ; Le Pont d'Enfer (81 m) https://aucadastre.fr/champfromier-01081/le-pont-d-enfer-B106.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/champfromier-01081/rue-neuve-0320
La commune : https://aucadastre.fr/champfromier-01081.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01081_0320