# Permis de construire de Champlive (Doubs) : 12 autorisations

De 2016 à 2022 : 9 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/11/2022 ; permis de construire 02511622D0001 ; 2b Rue du Chateau de Vaite ; parcelle ZA 197 ; 25 m² ; terrain 720 m² ; autorisé
- 05/01/2022 ; permis de construire 02511621D0006 ; Grande Rue ; parcelle ZB 41 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 4 910 m² ; commencé
- 11/08/2021 ; permis de construire 02511621D0005 ; 2 Rue de la Chapelle ; parcelle ZB 149 ; 22 m² ; terrain 980 m² ; autorisé
- 25/07/2021 ; permis de construire 02511621D0004 ; Rte du Moulin de Seut ; parcelle ZC 135P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 27/04/2021 ; permis de construire 02511621D0003 ; Rue du Chateau de Vaite ; parcelle ZA 196 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 720 m² ; autorisé
- 05/04/2021 ; permis de construire 02511621D0002 ; Rue du Chateau de Vaite ; parcelle ZA 195 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 12/03/2021 ; permis de construire 02511621D0001 ; Rue du Chateau des Vaite ; parcelle ZA 197 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 720 m² ; commencé
- 03/02/2020 ; permis de construire 02511619D0003 ; 1b Rue du Stade ; parcelle ZB 180A ; 1 logement, 85 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 22/03/2019 ; permis de construire 02511619D0001 ; 15 Rue du Chateau de Vaite ; parcelle ZA 193 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 4 573 m² ; autorisé
- 30/10/2018 ; permis de construire 02511618D0001 ; Champ Bersot ; parcelle ZA 116 ; 178 m² ; terrain 5 360 m² ; terminé ; GAEC VERDOT
- 24/01/2018 ; permis de construire 02511617D0002 ; Chemin de la Vie ; parcelles ZB 158, ZB 157 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 423 m² ; terminé
- 26/08/2016 ; permis de construire 02511616D0002 ; 2bis Grande Rue ; parcelle ZB 39 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 2 798 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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