# Impasse de la Cour, 16290 Champmillon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.63684, -0.00268 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 16077_0160.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 37,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 810 kWh par an, pour 1 602 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine mixte, du PLUi du Grand Cognac, en vigueur depuis le 25/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

### Informations (5)

- Edification de clôtures précédée d'une déclaration préalable
- Travaux de ravalement soumis à déclaration préalable
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Zone de présomption de prescription archéologique : zone A
- Secteur de taxe d'aménagement : 1%

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise Saint-Vincent

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 30 de la commune

- 09/07/2020 ; permis de construire 01607720W0002 ; La Cour ; parcelles B 1514, B 1521, B 109 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 223 m² ; terminé
- 26/09/2013 ; permis de construire 01607713W0005 ; La Cour ; parcelle B 1522 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 664 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/champmillon-16077/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 01/08/2026 ; 5 Impasse de la Cour 16290 Champmillon ; maison, 107,9 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 5, dont JMB CONCEPT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/484623749)
- Voies voisines : Impasse des Tapauds (61 m) https://aucadastre.fr/champmillon-16077/impasse-des-tapauds-0320.md ; Route de la Charente (66 m) https://aucadastre.fr/champmillon-16077/route-de-la-charente-0145.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/champmillon-16077/impasse-de-la-cour-0160
La commune : https://aucadastre.fr/champmillon-16077.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/16077_0160