# Impasse du Château, 39100 Champvans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.10468, 5.43689 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39101_0068.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 220,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,8 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 617 kWh par an, pour 1 524 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Monument aux Morts

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Jean Jaurès (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 136, dont OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE DU JURA (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/442081188) ; COMMUNE DE CHAMPVANS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213901010) ; LES ARCADES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/338071764) ; M2S (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/448373340) ; DECLIPEUR DELPHINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/834767519) ; REYBIER JOANNY (JURA DECAPAGE - DEMENAGEMENTS REYBIER JOANNY - CHEZ JOANNY) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/419345996)
- Voies voisines : Rue de la République (44 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/rue-de-la-republique-0146.md ; Place du 1er Mai (48 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/place-du-1er-mai-016bn4.md ; Rue de Foucherans (54 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/rue-de-foucherans-0120.md ; Rue des Avaux (68 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/rue-des-avaux-0050.md ; Rue de la Poste (68 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/rue-de-la-poste-0139.md ; Rue de Dole (78 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/rue-de-dole-9a40e1.md ; Rue André Gleitz (89 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/rue-andre-gleitz-0025.md ; Rue de Damparis (90 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/rue-de-damparis-0075.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/champvans-39101/impasse-du-chateau-0068
La commune : https://aucadastre.fr/champvans-39101.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39101_0068