# Impasse du Noyer, 39100 Champvans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.10845, 5.43744 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39101_0185.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 225,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 618 kWh par an, pour 1 525 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Monument aux Morts

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 100 de la commune

- 27/05/2026 ; permis de construire 0391012600004 ; 2 Impasse du Noyer ; parcelles ZD 555, ZD 557 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 933 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/champvans-39101/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Jean Jaurès (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 42, dont DES MIRACLES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/902977529) ; BOUVET BOIS (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/488150566) ; ANDREA CLEAN NATURE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/828165662) ; SARL MICHAUD (SARL MICHAUD) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/825258171) ; DENTTIM (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/929839561) ; ADTIM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/992138743)
- Voies voisines : Avenue de la Gare (41 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/avenue-de-la-gare-0124.md ; Rue du Gai Logis (60 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/rue-du-gai-logis-cd78nf.md ; Rue de la Bardelle (89 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/rue-de-la-bardelle-0058.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/champvans-39101/impasse-du-noyer-0185
La commune : https://aucadastre.fr/champvans-39101.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39101_0185