# Permis de construire de Champvans (Jura) : 100 autorisations

De 2013 à 2026 : 59 de logement, 28 de locaux, 4 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 44 autorisations et 36 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/07/2026 ; déclaration préalable 0391012600024 ; 1 A Rue des Grands Prés ; parcelles ZB 148, ZB 146 ; 32 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé ; SCI DE LA TOUR
- 27/05/2026 ; permis de construire 0391012600004 ; 2 Impasse du Noyer ; parcelles ZD 555, ZD 557 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 933 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; permis de construire 0391012600003 ; 6 Impasse Madeleine Nauth ; parcelles ZE 328, ZE 315, ZE 314 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 739 m² ; autorisé
- 14/01/2026 ; déclaration préalable 0391012600002 ; 8 Rue des Grands Pres ; parcelle ZB 167 ; 19 m² ; terrain 2 646 m² ; autorisé ; NEXLOOP FRANCE
- 08/01/2026 ; permis de construire 0391012500015 ; 1 Bis Impasse du Tunnel ; parcelles ZE 103, ZE 349, ZE 353 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 511 m² ; autorisé
- 30/10/2025 ; permis d'aménager 0391012500001 ; 1 Rue de la Bardelle ; parcelles ZD 15, ZD 16 ; terrain 2 410 m² ; autorisé
- 28/10/2025 ; permis de construire 0391012500012 ; 5 Impasse Madeleine Nauth ; parcelle ZE 320 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 789 m² ; autorisé ; SOCIETE CONSEILS INDUSTRIALISATION PLASTIQUES
- 28/10/2025 ; permis de construire 0391012500013 ; 4a & Imp Madeleine Nauth ; parcelles ZE 313, ZE 327 ; 2 logements, 136 m² ; terrain 625 m² ; autorisé
- 02/10/2025 ; permis de construire 0391012500008 ; Rue saint-Vernier ; parcelles ZD 131, ZD 132, ZD 133 ; 4 logements, 944 m² ; terrain 32 088 m² ; autorisé ; AGES &VIE HABITAT
- 25/09/2025 ; permis de construire 0391012500009 ; Rue du Gai Logis ; parcelle ZD 471 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 703 m² ; commencé
- 25/09/2025 ; permis de construire 0391012500010 ; Rue de Foucherans ; parcelles ZM 86, ZM 91 ; 255 m² ; terrain 72 790 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 03/09/2025 ; permis de construire 0391012500011 ; 17 Rue des Fontaines ; parcelles ZD 450, ZD 451 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 922 m² ; autorisé
- 13/05/2025 ; permis de construire 0391012500003 ; 16 Rue de l'Eglise ; parcelle AB 229 ; 79 m² ; terrain 2 536 m² ; terminé ; COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE
- 09/05/2025 ; permis de construire 0391012500007 ; 3a & Impasse Madeleine Nauth ; parcelle ZE 321 ; 2 logements, 166 m² ; terrain 661 m² ; autorisé
- 13/03/2025 ; permis de construire 0391012500006 ; 1 Rue de la Poste ; parcelle AB 177 ; 1 logement ; terrain 258 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMPVANS
- 19/02/2025 ; permis de construire 03910124D0007 ; 2 Impasse Madeleine Nauth ; parcelle ZE 312 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 609 m² ; commencé
- 10/02/2025 ; permis de construire 0391012500001 ; 9 Rue sous Plumont ; parcelles ZI 341, ZI 342, ZI 343 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 839 m² ; commencé ; S.C.I. MICHAUD
- 15/10/2024 ; permis d'aménager 03910124D0002 ; Rue saint Vernier ; parcelles ZD 131, ZD 132, ZD 133 ; terrain 15 580 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 15/10/2024 ; permis d'aménager 03910124D0001 ; Rue saint Vernier ; parcelles ZD 137, ZD 138, ZD 139 ; terrain 24 118 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 05/08/2024 ; permis de construire 03910124D0005 ; 37 A Rue de Foucherans ; parcelles ZH 80, ZH 81 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 05/06/2024 ; déclaration préalable 03910124D0020 ; 19 Rue du Luminaire ; parcelle ZD 195 ; 12 m² ; terrain 719 m² ; terminé
- 08/02/2024 ; permis de construire 03910123D0016 ; Chemin de la Marsotte ; parcelle ZN 32 ; 194 m² ; terrain 31 110 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHARNEAU
- 08/02/2024 ; permis de construire 03910124D0001 ; 2 Ter Rue des Carrieres ; parcelles AB 344, AB 344 ; 12 m² ; terrain 6 303 m² ; autorisé
- 02/10/2023 ; permis de construire 03910123D0014 ; Avenue de la Gare ; parcelle ZD 485 ; 1 819 m² ; terrain 67 865 m² ; autorisé ; SCI EN BAS DE LOURCHAUX
- 14/09/2023 ; permis de construire 03910123D0013 ; Impasse Madeleine Nauth ; parcelle ZE 266 ; 3 logements, 147 m² ; terrain 4 170 m² ; autorisé
- 21/08/2023 ; permis de construire 03910123D0010 ; 11 Rue sous Plumont ; parcelles ZI 339, ZI 340, ZI 345 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 120 m² ; commencé
- 21/08/2023 ; permis de construire 03910123D0012 ; Route de Dole ; parcelle ZE 280 ; 2 logements, 203 m² ; terrain 5 960 m² ; commencé
- 24/07/2023 ; permis de construire 03910123D0009 ; 9 Impasse Madelaine Nauth ; parcelle ZE 266 ; 2 logements, 179 m² ; terrain 4 170 m² ; terminé
- 24/07/2023 ; permis de construire 03910123D0011 ; 10 Impasse Madelaine Nauth ; parcelles ZE 266, ZE 280 ; 2 logements, 155 m² ; terrain 10 130 m² ; commencé
- 19/07/2023 ; permis de construire 03910123D0008 ; 11 Bi Rue sous Plumont ; parcelles ZI 51, ZI 52 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 370 m² ; commencé
- 18/04/2023 ; permis de construire 03910123D0004 ; 36 Rue sous Plumont ; parcelle ZH 74 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 3 380 m² ; commencé
- 16/03/2023 ; permis de construire 03910123D0001 ; Rue Gilbert Lanouziere ; parcelles AB 486, ZB 161 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 585 m² ; commencé
- 16/03/2023 ; permis de construire 03910123D0002 ; 52 Rue de Foucherans ; parcelles ZM 86, ZM 91 ; 253 m² ; terrain 72 790 m² ; commencé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
- 27/01/2023 ; permis de construire 03910122D0006 ; Rue de la Bardelle ; parcelles ZD 405, ZD 406 ; 2 logements, 130 m² ; terrain 2 098 m² ; terminé ; GRAND DOLE HABITAT
- 28/11/2022 ; permis de construire 03910122D0005 ; Rue Basse ; parcelles AB 161, AB 486 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 609 m² ; commencé
- 22/11/2022 ; permis de construire 03910122D0004 ; Zone les Grands Pres ; parcelle ZB 168 ; 491 m² ; terrain 2 517 m² ; annulé ; LOISON 13
- 15/11/2022 ; déclaration préalable 03910122D0021 ; 36 A Avenue de la Gare ; parcelle ZD 446 ; 1 logement ; terrain 629 m² ; autorisé
- 28/10/2022 ; permis de construire 03910122D0003 ; 6 Rue des Grands Pres ; parcelle ZB 168 ; 761 m² ; terrain 17 574 m² ; autorisé
- 24/05/2022 ; permis de construire 03910122D0001 ; Avenue de la Gare ; parcelle ZD 485 ; 615 m² ; terrain 67 865 m² ; commencé ; SCI EN BAS DE LOURCHAUX
- 29/03/2022 ; permis de construire 03910121D0016 ; Route de Dole ; parcelles ZD 162, ZD 508 ; 321 m² ; terrain 2 081 m² ; autorisé ; SCI DES JARDINS
- 29/03/2022 ; permis de construire 03910121D0017 ; 1 Rue du Luminaire ; parcelles ZD 166, ZD 496, ZD 508 ; 280 m² ; terrain 3 742 m² ; commencé ; GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39
- 02/02/2022 ; permis de construire 03910121D0018 ; Chemin de Marsolle ; parcelle ZN 32 ; 126 m² ; terrain 31 110 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHARNEAU
- 05/01/2022 ; permis de construire 03910121D0013 ; 29 Rte de Dole ; parcelle ZE 200 ; 1 logement, 245 m² ; terrain 2 945 m² ; autorisé
- 05/01/2022 ; permis de construire 03910121D0014 ; 70 A Rue de Damparis ; parcelle ZK 241 ; 96 m² ; terrain 6 706 m² ; terminé
- 18/10/2021 ; permis de construire 03910121D0011 ; A Verdot ; parcelle ZK 355 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 664 m² ; commencé
- 07/10/2021 ; permis de construire 03910121D0010 ; 27 Rue de Foucherans ; parcelle ZI 161 ; 148 m² ; terrain 1 580 m² ; commencé
- 06/09/2021 ; permis de construire 03910121D0008 ; 27 Rue de Miarle ; parcelle ZK 382 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 06/04/2021 ; permis de construire 03910121D0002 ; Avenue de la Gare ; parcelle ZD 423 ; 340 m² ; terrain 15 000 m² ; terminé ; SCI EN BAS DE LOURCHAUX
- 16/03/2021 ; permis d'aménager 03910120D0001 ; Maulausse ; parcelles ZE 266, ZE 280, ZE 72 ; terrain 10 900 m² ; terminé ; RM IMMOBILIER
- 09/03/2021 ; permis de construire 03910120D0012 ; 36 Av de la Gare ; parcelle ZD 485 ; 410 m² ; terrain 67 865 m² ; terminé ; SCI EN BAS DE LOURCHAUX
- 19/02/2021 ; permis de construire 03910121D0001 ; La Gare ; parcelle ZD 423 ; 5 025 m² ; terrain 15 000 m² ; autorisé ; SCI EN BAS DE LOURCHAUX
- 25/01/2021 ; permis de construire 03910120D0013 ; 14 Av de la Gare ; parcelle ZD 513 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 440 m² ; terminé ; S.C.I. MICHAUD
- 30/10/2020 ; permis de construire 03910120D0011 ; 188 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 06/07/2020 ; permis de construire 03910120D0009 ; Rue de Foucherans ; parcelles AB 496, AB 498 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 738 m² ; commencé
- 26/06/2020 ; permis de construire 03910120D0007 ; 5524 sur le Mont ; parcelle ZH 40 ; 18 m² ; terrain 70 620 m² ; autorisé
- 17/06/2020 ; permis de démolir 03910120D0001 ; 26 B Rte de Dole ; parcelle AB 498 ; terrain 359 m² ; autorisé
- 12/05/2020 ; permis de construire 03910120D0006 ; 36 Av de la Gare ; parcelle ZD 485 ; 718 m² ; terrain 67 865 m² ; commencé ; SCI EN BAS DE LOURCHAUX
- 26/03/2020 ; permis de construire 03910120D0004 ; 3 B Rue de la Poste ; parcelle AB 178 ; 1 logement ; terrain 650 m² ; terminé
- 10/12/2019 ; permis de construire 03910119D0010 ; 1 B Chemin des Grands Pres ; parcelle ZB 143 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 958 m² ; annulé
- 11/10/2019 ; permis de démolir 03910119D0003 ; 18 Rue Gilbert Lanouziere ; parcelle AB 16 ; terrain 843 m² ; autorisé
- 27/08/2019 ; permis de démolir 03910119D0002 ; 2 Che du Creux Mataux ; parcelle AB 112 ; terrain 233 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAMPVANS
- 20/06/2019 ; permis de construire 03910119D0007 ; 14 Rue des Carrieres ; parcelles ZI 217, ZI 224, ZI 226 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 210 m² ; commencé
- 16/05/2019 ; permis de démolir 03910119D0001 ; 10 Avenue de la Gare ; parcelle ZD 471 ; terrain 703 m² ; autorisé ; S.C.I. MICHAUD
- 13/05/2019 ; permis de construire 03910119D0003 ; 25 D Rte de Dole ; parcelle ZE 254 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 449 m² ; autorisé
- 29/01/2019 ; permis de construire 03910118D0012 ; Avenue de la Gare ; parcelle ZD 485 ; 200 m² ; terrain 67 865 m² ; autorisé ; SCI EN BAS DE LOURCHAUX
- 04/10/2018 ; permis de construire 03910118D0003 ; 35 Rue sous Plumont ; parcelles ZE 121, ZE 55 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 6 310 m² ; terminé
- 03/09/2018 ; permis de construire 03910118D0008 ; Rue du Gai Logis ; parcelle ZD 469 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 949 m² ; autorisé
- 20/07/2018 ; permis de construire 03910118D0006 ; Rue de Monnieres ; parcelle ZE 287 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 18/07/2018 ; permis de construire 03910118D0005 ; Rue de Monnieres ; parcelle ZE 223P ; 1 logement, 119 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 08/06/2018 ; permis de démolir 03910118D0001 ; 1 Rue Andre Gleitz ; parcelle AB 399 ; terrain 571 m² ; autorisé
- 25/01/2018 ; permis de construire 03910118D0001 ; Gai Logis ; parcelles ZD 453, ZD 454, ZD 455 ; 3 logements, 390 m² ; terrain 1 798 m² ; commencé
- 25/01/2018 ; permis de construire 03910118D0002 ; 10 Rue du Gai Logis ; parcelle ZD 265 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 5 064 m² ; terminé
- 04/01/2018 ; déclaration préalable 03910117D0029 ; 14 Rue de Miarle ; parcelles ZK 234, ZK 235, ZK 236 ; 1 logement ; terrain 23 239 m² ; terminé
- 14/12/2017 ; permis de construire 03910117D0012 ; La Gare ; parcelle ZD 423 ; 688 m² ; terrain 15 000 m² ; terminé ; SCI EN BAS DE LOURCHAUX
- 11/09/2017 ; permis de construire 03910117D0010 ; 10 Bi Avenue de la Gare ; parcelle ZD 265 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 5 064 m² ; commencé
- 06/09/2017 ; permis de construire 03910117D0007 ; 5 Rue sous Plumont ; parcelle ZI 54 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 4 632 m² ; autorisé
- 21/08/2017 ; permis de construire 03910117D0009 ; 10 B Avenue de la Gare ; parcelle ZD 265 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 081 m² ; autorisé
- 11/07/2017 ; permis de construire 03910117D0008 ; 25 C Route de Dole ; parcelle ZE 245 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 160 m² ; annulé
- 06/07/2017 ; permis de construire 03910117D0006 ; 27 Route de Dole ; parcelle ZE 244 ; 2 logements, 161 m² ; terrain 1 015 m² ; terminé
- 15/05/2017 ; permis de construire 03910117D0001 ; 27 Route de Dole ; parcelle ZE 246 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 28/10/2016 ; permis de construire 03910116D0005 ; Route de Dole ; parcelle ZE 245 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 11/08/2016 ; permis de démolir 03910116D0001 ; 19 Rue des Fontaines ; parcelle ZD 296 ; terrain 1 336 m² ; autorisé
- 14/06/2016 ; permis de construire 03910116D0003 ; 27 Rue de Dole ; parcelle ZE 285 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 13/05/2016 ; permis de construire 03910116D0002 ; 19 Rue Roger Bride ; parcelle ZD 58 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 620 m² ; autorisé
- 04/04/2016 ; permis de construire 03910116D0001 ; Chemin de Marsolle ; parcelle ZN 32 ; 425 m² ; terrain 31 110 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHARNEAU
- 16/01/2016 ; permis de construire 03910115D0009 ; 34 Rue Gilbert Lanouziere ; parcelle AB 407 ; 2 logements, 51 m² ; terrain 580 m² ; terminé ; SCI LOCIMMO 39
- 14/01/2016 ; permis de construire 03910115D0010 ; Rue sous Plumont ; parcelles ZE 183, ZE 230, ZE 58 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 7 154 m² ; commencé
- 27/11/2015 ; permis de construire 03910115D0004 ; 41 Rue sous Plumont ; parcelles ZE 183, ZE 60 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 818 m² ; commencé
- 27/11/2015 ; permis de construire 03910115D0005 ; 41 Rue sous Plumont ; parcelles ZE 183, ZE 60 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 682 m² ; commencé
- 16/11/2015 ; permis de construire 03910115D0008 ; 31 Rue Gilbert Lanouziere ; parcelles AB 341P, AB 365, AB 369 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 696 m² ; commencé
- 12/03/2015 ; permis de démolir 03910115D0001 ; 4 Rue des Carrieres ; parcelle ZI 103 ; autorisé
- 03/07/2014 ; permis de construire 03910114D0008 ; Aux Faultx ; parcelles ZE 230, ZE 183, ZE 181 ; 1 logement, 264 m² ; terrain 4 220 m² ; commencé
- 22/05/2014 ; permis de construire 03910114D0003 ; 32 Av de la Gare ; parcelle ZD 385 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 711 m² ; commencé
- 27/03/2014 ; permis de construire 03910114D0001 ; 46b Rue de Foucherans ; parcelle ZI 71 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 764 m² ; autorisé
- 23/01/2014 ; permis de construire 03910113D0008 ; 5 Rue des Grands Pres ; parcelles AB 409, ZB 132, ZB 140 ; 343 m² ; terrain 874 m² ; autorisé ; SCI 2 G
- 07/09/2013 ; permis de construire 03910113D0004 ; 36 Rue de la Netillere ; parcelle ZI 208 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 333 m² ; commencé
- 22/08/2013 ; permis de démolir 03910113D0001 ; Rte de Foucherans ; parcelle ZM 91 ; autorisé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE
- 03/06/2013 ; permis de construire 03910113D0001 ; Les Deux Moulins ; parcelle ZB 7 ; 26 m² ; terrain 19 800 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHAMPVANS
- 05/02/2013 ; permis de construire 03910112D0009 ; Rue des Fontaines ; parcelle ZD 284P ; 1 logement, 168 m² ; terminé
- 15/01/2013 ; permis de démolir 03910112D0002 ; 17 Rue des Fontaines ; parcelle ZD 284 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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