# Rue de la Source, 39100 Champvans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.10611, 5.43943 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39101_0150.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 221,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,7 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 617 kWh par an, pour 1 524 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Monument aux Morts

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 18/08/2023 ; vente ; 1 Rue de la Source ; Maison, Dépendance ; 264 500 € ; 70 m² bâtis, 2 370 m² de terrain, 3 779 €/m²
- 24/04/2023 ; vente ; 7 Rue de la Source ; Dépendance, Maison ; 229 000 € ; 254 m² bâtis, 2 358 m² de terrain
- 11/07/2022 ; vente ; 3 Rue de la Source ; Maison ; 200 000 € ; 99 m² bâtis, 822 m² de terrain, 2 020 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 08/09/2022 ; 7 Rue de la Source 39100 Champvans ; maison, 136,6 m² ; énergie D, climat D
- 27/07/2022 ; 1 Rue de la Source 39100 Champvans ; maison, 114,2 m², construit en 1960 ; énergie E, climat D
- 27/04/2022 ; 3 Rue de la Source 39100 Champvans ; maison, 98 m², construit en 1974 ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Jean Jaurès (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 70, dont LES ARCADES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/338071764) ; M2S (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/448373340) ; CABINET INFIRMIER DE CHAMPVANS (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/535279756) ; E COACH (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/753930767) ; TRANSEURLAC (transport, https://auregistre.fr/entreprise/391348174) ; REYBIER JOANNY (JURA DECAPAGE - DEMENAGEMENTS REYBIER JOANNY - CHEZ JOANNY) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/419345996)
- Voies voisines : Rue du Saule Blanc (55 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/rue-du-saule-blanc-bl03x3.md ; Impasse des Jardins (78 m) https://aucadastre.fr/champvans-39101/impasse-des-jardins-0172.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/champvans-39101/rue-de-la-source-0150
La commune : https://aucadastre.fr/champvans-39101.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39101_0150