# Permis de construire de Champvans (Haute-Saône) : 7 autorisations

De 2015 à 2026 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/06/2026 ; permis de construire 0701252600001 ; 1 Rue de la Poste ; parcelles E 98, E 100 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 205 m² ; autorisé
- 09/02/2026 ; permis de démolir 0701252600001 ; 1 Rue de la Poste ; parcelles E 98, E 100, E 240 ; terrain 2 124 m² ; autorisé
- 23/01/2026 ; permis de démolir 0701252500001 ; 1 Rue de la Poste ; parcelles E 98, E 100, E 240 ; terrain 2 124 m² ; autorisé
- 09/12/2025 ; permis de construire 0701252500002 ; parcelle AB 164 ; 1 logement, 10 m² ; autorisé
- 17/06/2022 ; permis de construire 0701252200001 ; Rue de l'Eglise ; parcelles E 121, E 129, ZI 45 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 2 052 m² ; terminé
- 24/02/2017 ; permis de construire 07012516O0003 ; 2 Rue de Noiron ; parcelles E 159, E 308, E 260 ; 252 m² ; terrain 57 502 m² ; annulé
- 05/06/2015 ; permis de construire 07012515O0001 ; Corvee des Chatelots ; parcelle ZH 57 ; 2 066 m² ; terrain 57 739 m² ; autorisé ; EARL DE LA CROIX VERDET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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