# Permis de construire de Chaneins (Ain) : 138 autorisations

De 2013 à 2026 : 103 de logement, 31 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 66 autorisations et 84 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; déclaration préalable 00108326V0022 ; 49 Route de Belleville ; parcelle 0A 409 ; 7 logements ; terrain 880 m² ; autorisé ; OSMOSE IMMOBILIER
- 23/07/2026 ; déclaration préalable 00108326V0022 ; 49 Route de Belleville ; parcelle 0A 409 ; terrain 880 m² ; autorisé ; OSMOSE IMMOBILIER
- 04/06/2026 ; permis de construire 00108326V0011 ; Chemin des Chabaudières ; parcelle 0A 484 ; 1 logement, 113,6 m² ; terrain 1 567 m² ; autorisé
- 27/02/2026 ; permis de construire 00108326V0001 ; Actiparc Nord ; parcelles ZH 305, ZH 306 ; 228 m² ; terrain 2 141 m² ; autorisé ; LES MARIETTES
- 09/12/2025 ; déclaration préalable 00108325V0036 ; Chaillouvres ; parcelles 0B 387, 0B 469, 0B 537 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 119 811 m² ; autorisé
- 03/12/2025 ; permis de construire 00108325V0016 ; Chaillouvres ; parcelles 0B 453, 0B 452, 0B 451 ; 43 m² ; terrain 2 524 m² ; autorisé ; SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE
- 25/11/2025 ; permis de construire 00108325V0020 ; Bassereins ; parcelle 0C 764 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 205 m² ; autorisé
- 21/10/2025 ; permis de construire 00108325V0013 ; Au Larcher ; parcelle 0B 551 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 708 m² ; commencé
- 10/10/2025 ; permis de construire 00108325V0015 ; 0001 ; parcelle 0A 842 ; 61 m² ; terrain 1 202 m² ; autorisé
- 27/08/2025 ; permis de démolir 00108325V0002 ; Beybleu ; parcelle 0C 696 ; terrain 5 812 m² ; terminé
- 26/08/2025 ; permis de construire 00108325V0005 ; Place de l'Eglise ; parcelles 0A 551, 0A 780, 0A 817 ; 10 m² ; terrain 3 174 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHANEINS
- 27/05/2025 ; permis de construire 00108325V0004 ; Chaillouvres ; parcelles 0B 537, 0B 389 ; 3 983 m² ; terrain 17 901 m² ; autorisé ; L'ELEVAGE D'ALYS
- 15/04/2025 ; permis de construire 00108325V0003 ; Lot N Lotissement de la Dombes ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 17 587 m² ; terminé
- 04/03/2025 ; permis de construire 00108325V0002 ; 1 Rue Actiparc Sud-Ouest ; parcelles ZH 300, ZH 301 ; 140 m² ; terrain 1 368 m² ; autorisé ; SA LTM
- 07/02/2025 ; permis de construire 00108324V0036 ; Route de Chatillon - Lot 7 ; parcelle 0A 1112 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 17/01/2025 ; déclaration préalable 00108324V0037 ; Rue de Peyzieu ; parcelle ZB 25 ; 5 m² ; terrain 17 600 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 29/11/2024 ; permis de construire 00108324V0034 ; Lotissement de la Dombes ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 22/11/2024 ; déclaration préalable 00108324V0031 ; Rue de Peyzieu ; parcelle ZB 25 ; 5 m² ; terrain 17 600 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 14/11/2024 ; permis de construire 00108324V0031 ; Chemin de Servinges ; parcelles ZH 4, 0B 579 ; 5 logements, 461 m² ; terrain 2 651 m² ; commencé ; GALAXY
- 30/10/2024 ; permis de construire 00108324V0028 ; Actiparc Sud ; parcelles ZH 154, ZH 142, ZH 152 ; 403 m² ; terrain 22 078 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHANEINS
- 25/10/2024 ; permis de construire 00108324V0032 ; Lot 1 Lotissement de la Dombes - ; parcelle 0A 1099 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 17/10/2024 ; permis de construire 00108324V0029 ; 0032 Route de Belleville ; parcelle 0A 1055 ; 1 logement ; terrain 123 m² ; terminé
- 17/10/2024 ; permis de construire 00108324V0033 ; Lotissement de la Dombes - ; parcelle 0A 1099 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 24/09/2024 ; permis de construire 00108324V0027 ; Impasse de Chaillouvres ; parcelle 0B 401 ; 1 logement ; terrain 4 290 m² ; autorisé ; LA CAVALERIE D'ALYS
- 24/09/2024 ; permis de construire 00108324V0027 ; Impasse de Chaillouvres ; parcelle 0B 401 ; terrain 4 290 m² ; autorisé ; LA CAVALERIE D'ALYS
- 09/09/2024 ; permis de construire 00108324V0025 ; Lotissement de la Dombe ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 17 587 m² ; terminé
- 06/08/2024 ; permis de construire 00108324V0026 ; Lot N Lotissement de la Dombes ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 05/08/2024 ; permis de construire 00108324V0021 ; Lotissement de la Dombes - ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 620 m² ; autorisé
- 26/07/2024 ; permis de construire 00108324V0020 ; Lotissement de la Dombes - ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 25/07/2024 ; permis de construire 00108324V0017 ; Route de Chatillon ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 545 m² ; commencé
- 19/07/2024 ; permis de construire 00108324V0023 ; Lotissement de la Dombes - ; parcelle 0A 8 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 750 m² ; autorisé
- 04/07/2024 ; permis de construire 00108324V0019 ; Chemin des Chabaudi Res - ; parcelles 0A 1087, 0A 1090 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 27/06/2024 ; permis de construire 00108324V0003 ; Route Depatementale 75 ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 17 587 m² ; terminé
- 27/06/2024 ; permis de construire 00108324V0012 ; Lot N Lotissement de la Dombes ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 17 587 m² ; terminé
- 25/06/2024 ; permis de construire 00108324V0014 ; Lot N Lotissement de la Dombes ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 25/06/2024 ; permis de construire 00108324V0016 ; Lot N Lotissement de la Dombes ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 14/06/2024 ; permis de construire 00108324V0011 ; Lot N Lotissement de la Dombes ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 17 587 m² ; autorisé
- 13/06/2024 ; permis de construire 00108324V0010 ; Lot N Lotissement de la Dombes ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 12/06/2024 ; permis de construire 00108324V0007 ; 107 Rue de Cesseins ; parcelles 0A 554, 0A 552, 0A 562 ; 2 logements, 186 m² ; terrain 2 170 m² ; terminé
- 07/06/2024 ; permis de construire 00108324V0006 ; Lotissement de la Dombe ; parcelle 0A 1007 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 17 587 m² ; terminé
- 12/04/2024 ; permis de construire 00108324V0004 ; Bassereins - Lot C ; parcelle 0C 676 ; 1 logement ; terrain 10 319 m² ; autorisé
- 12/04/2024 ; permis de construire 00108324V0004 ; Bassereins - Lot C ; parcelle 0C 676 ; terrain 10 319 m² ; autorisé
- 29/03/2024 ; permis de construire 00108324V0001 ; 1066b Route de saint Trivier - L ; parcelle 0B 574 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 5 825 m² ; autorisé
- 29/03/2024 ; permis de construire 00108324V0005 ; 136 Chemin des Chabaudieres - ; parcelles 0A 932, 0A 496 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 3 016 m² ; commencé
- 25/01/2024 ; permis de construire 00108323V0018 ; 63 Grande Rue ; parcelle 0A 1028 ; 2 logements, 14 m² ; terrain 405 m² ; autorisé ; DR-OXYE
- 17/12/2023 ; déclaration préalable 00108323V0043 ; Chem de Servinges ; parcelle B 549 ; 7 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 27/11/2023 ; permis de construire 00108323V0017 ; Place de l'Eglise ; parcelle 0A 780 ; 50 m² ; terrain 400 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHANEINS
- 11/10/2023 ; permis de construire 00108323V0014 ; 764 Chemin de Desserte Rural ; parcelles ZC 734, ZC 735 ; 1 logement, 89 m² ; terminé
- 15/09/2023 ; permis de construire 00108323V0010 ; 1 Route de Chaillouvres ; parcelle ZD 132 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 270 m² ; terminé
- 21/08/2023 ; permis de construire 00108323V0011 ; Au Larcher ; parcelle 0B 179 ; 1 logement ; terrain 930 m² ; terminé
- 11/08/2023 ; permis de construire 00108323V0008 ; Lotissement de la Dombes - ; parcelle 0A 1007 ; 20 logements, 2 278 m² ; terrain 17 587 m² ; terminé ; ATHELYA
- 03/08/2023 ; permis de construire 00108323V0003 ; Chaillouvres ; parcelles 0B 389, 0B 537 ; 1 072 m² ; terrain 17 901 m² ; autorisé ; L'ELEVAGE D'ALYS
- 23/06/2023 ; permis de construire 00108323V0007 ; 764 Route de Beybleu ; parcelle 0C 676 ; 1 logement ; terrain 985 m² ; commencé
- 22/06/2023 ; permis de construire 00108323V0009 ; Champ Famin ; parcelle 0B 560 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 521 m² ; commencé
- 20/06/2023 ; permis d'aménager 00108323V0001 ; Chemin de Servinges ; parcelles ZH 4, 0B 549, 0B 546 ; terrain 2 317 m² ; autorisé ; GALAXY PROMOTION
- 25/05/2023 ; permis de construire 00108323V0006 ; Montessuy ; parcelle 0A 979 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 738 m² ; commencé
- 10/10/2022 ; permis de démolir 00108322V0002 ; Route de Chatillon ; parcelle 0A 620 ; terrain 6 144 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L'AIN
- 03/10/2022 ; permis de construire 00108322V0011 ; Chaneins ; parcelle 0A 647 ; 110 m² ; terrain 1 339 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHANEINS
- 06/09/2022 ; permis de construire 00108322V0010 ; Rue de Cesseins - Lot A ; parcelle 0A 562 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 260 m² ; autorisé
- 21/07/2022 ; permis de construire 00108322V0003 ; Route de Beybleu ; parcelle 0C 696 ; 7 logements ; terrain 5 812 m² ; autorisé ; GB INVESTISSEMENTS
- 25/02/2022 ; permis de construire 00108321V0004 ; Rue du Chabian ; parcelle ZH 322 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 729 m² ; autorisé
- 11/02/2022 ; permis de construire 00108321V0007 ; Le Clos de Servinges ; parcelle ZH 335 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 730 m² ; autorisé
- 11/02/2022 ; permis de construire 00108321V0014 ; Chemin du Rocher - Lot B ; parcelle 0C 708 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 290 m² ; autorisé
- 07/02/2022 ; permis de construire 00108321V0012 ; 1066 Route de St Trivier ; parcelles 0B 560, 0B 562, 0B 563 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 6 519 m² ; autorisé
- 04/02/2022 ; permis de construire 00108321V0011 ; Servinges ; parcelle ZH 333 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 31/01/2022 ; permis de construire 00108321V0008 ; L le Clos de Servinges ; parcelle ZH 127 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 926 m² ; autorisé
- 14/12/2021 ; permis de construire 00108321V0006 ; Route de Beybleu ; parcelle 0C 646 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 941 m² ; terminé
- 08/12/2021 ; permis de construire 00108321V0009 ; Servinges ; parcelle ZH 332 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 11/10/2021 ; permis de construire 00108321V0005 ; Chaneins ; parcelle 0A 562 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 12/05/2021 ; permis de construire 00108321V0003 ; 207 Rue des Vercheres ; parcelle 0A 500 ; 4 logements, 371 m² ; terrain 2 202 m² ; terminé ; OXYGEN
- 20/04/2021 ; permis de construire 00108321V0002 ; Chemi de Chassignolan ; parcelle ZD 9 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 20/04/2021 ; permis de construire 00108321V0002 ; Chemi de Chassignolan ; parcelle ZD 9 ; 130 m² ; terminé
- 08/04/2021 ; permis de construire 00108321V0001 ; 1263 Route de Peyzieu ; parcelle ZB 147 ; 49 m² ; terrain 3 797 m² ; autorisé
- 19/02/2021 ; permis de construire 00108320V0012 ; 246 Chemi des Chabaudieres ; parcelle 0A 729 ; 1 logement ; commencé
- 22/01/2021 ; permis de construire 00108320V0013 ; Chemin de Chassignolan - L ; parcelle ZC 48 ; 1 logement, 129 m² ; autorisé
- 24/12/2020 ; permis de construire 00108320V0011 ; Chemin de Chassignolan - L ; parcelle ZC 48 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 10/09/2020 ; permis de construire 00108320V0010 ; Impas du Dardonnet ; parcelle 0B 570 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 111 m² ; commencé
- 04/07/2020 ; permis de construire 00108320V0008 ; Chemi des Vermillieres ; parcelle 0C 662 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 936 m² ; commencé
- 07/06/2020 ; permis de construire 00108320V0006 ; Chemi de Chassignolan ; parcelle ZC 48 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 28/02/2020 ; permis de construire 00108320V0001 ; En Darbonnet ; parcelles 0B 361, 0B 568 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 640 m² ; autorisé
- 03/09/2019 ; permis de construire 00108319V0007 ; 811 Route de Montessuy ; parcelle 0A 1052 ; 1 logement, 134 m² ; autorisé
- 19/07/2019 ; permis de construire 00108319V0005 ; Centre d'Activites Actipa ; parcelle ZH 288P ; 376 m² ; terrain 1 152 m² ; commencé ; ANGEO
- 02/07/2019 ; permis de construire 00108319V0004 ; Aux Manettes ; parcelle ZH 288 ; 326 m² ; terrain 2 141 m² ; commencé ; RENOV'IN
- 17/05/2019 ; permis de construire 00108319V0003 ; 188 Rue du Chabian ; parcelle ZH 165 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 970 m² ; commencé
- 12/03/2019 ; permis de construire 00108318V0004 ; Rue Actiparc Nord ; parcelle ZH 271P ; 554 m² ; autorisé
- 08/03/2019 ; permis de construire 00108318V0009 ; Actiparc Nord ; parcelle ZH 271P ; 700 m² ; terrain 4 580 m² ; commencé ; LES TERRES DE CHANEINS
- 26/02/2019 ; permis de construire 00108318V0006 ; 684 Route de Chaillouvres ; parcelle ZC 59 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 3 630 m² ; commencé
- 22/02/2019 ; permis de construire 00108319V0002 ; 684 Route de Chaillouvre ; parcelles ZC 59P, ZC 59 ; 1 logement, 133 m² ; commencé
- 15/02/2019 ; permis de construire 00108318V0005 ; 684 Route de Chaillouvres - Lo ; parcelle ZC 59 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 12/02/2019 ; permis de construire 00108318V0011 ; Chemin de Chassignolan ; parcelle ZC 46P ; 1 logement, 115 m² ; commencé
- 08/02/2019 ; permis de construire 00108319V0001 ; Rue des Vercheres - Lot 2 ; parcelles 0A 586, 0A 593, ZH 181 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 769 m² ; commencé
- 02/02/2019 ; permis de construire 00108318V0008 ; 141 des Chabaudieres ; parcelles 0B 498, 0B 497 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 08/01/2019 ; permis de construire 00108318V0010 ; Rue des Vercheres ; parcelles ZH 181, 0A 586 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 869 m² ; commencé
- 07/12/2018 ; permis de construire 00108318V0007 ; Rue du Chabian ; parcelle ZH 167P ; 1 logement, 133 m² ; commencé
- 27/04/2018 ; permis de construire 00108318V0001 ; parcelle ZH 312 ; 1 logement, 114 m² ; commencé ; SARL PASCAL LORON
- 02/02/2018 ; permis de construire 00108317V0016 ; Chaneins ; parcelle 0A 916 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 15/01/2018 ; permis de construire 00108317V0014 ; 1774 Route de Beybleu ; parcelle 0C 714 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 488 m² ; commencé
- 12/01/2018 ; permis de construire 00108317V0012 ; Chaneins ; parcelles 0A 944, 0A 942, 0A 940 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 12/01/2018 ; permis de construire 00108317V0013 ; 1 Domaine de la Croix Blanch ; parcelles 0A 916, 0A 914 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 08/12/2017 ; permis de construire 00108317V0015 ; 3 Domaine de la Croix Blanch ; parcelles 0A 1043, 0A 1040, 0A 1039 ; 1 logement, 115 m² ; terminé
- 13/10/2017 ; permis de construire 00108317V0010 ; Chemin de Merle ; parcelles 0C 712, 0C 710 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 284 m² ; commencé
- 20/06/2017 ; permis de construire 00108317V0008 ; Aux Manettes ; parcelles ZH 248, ZH 242 ; 156 m² ; autorisé ; MARAYA
- 19/05/2017 ; permis de construire 00108317V0007 ; 656 Route de Montessuy - les Plats ; parcelles ZB 133, ZB 129 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 761 m² ; commencé
- 05/05/2017 ; permis de construire 00108317V0003 ; Route de Belleville ; parcelle ZH 303 ; 978 m² ; terrain 14 495 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHANEINS
- 07/04/2017 ; permis de construire 00108317V0004 ; Beybleu ; parcelle 0C 617 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 4 460 m² ; terminé
- 27/03/2017 ; permis de construire 00108317V0002 ; 668 de Montessuy ; parcelle ZB 136 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 425 m² ; autorisé
- 09/03/2017 ; permis de construire 00108317V0005 ; Route Beybleu ; parcelles 0C 715, 0C 617 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 4 460 m² ; terminé ; ARVE LOTISSEMENTS
- 02/03/2017 ; permis d'aménager 00108316V0002 ; parcelle 0A 914p ; terminé ; RC FONCIER
- 10/02/2017 ; permis de construire 00108317V0001 ; 797 Route de Montessuy ; parcelle 0A 478 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 020 m² ; autorisé
- 30/01/2017 ; permis de construire 00108316V0015 ; Pres de Beybleu ; parcelle ZI 207 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 13/01/2017 ; permis de construire 00108316V0016 ; 7 Alle des Cerisiers - Montessuy ; parcelle 0A 999 ; 1 logement, 158 m² ; commencé
- 09/01/2017 ; permis de construire 00108316V0014 ; Impasse du Moulin - Beyble ; parcelle ZI 207P ; 1 logement, 167 m² ; terminé
- 22/11/2016 ; permis de construire 00108316V0013 ; 9 Alle des Cerisiers ; parcelle 0A 1009 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 953 m² ; autorisé
- 31/10/2016 ; permis de construire 00108316V0012 ; Aux Manettes - Actiparc Su ; parcelle ZH 300 ; 284 m² ; terrain 1 183 m² ; commencé
- 20/10/2016 ; permis de construire 00108316V0010 ; Grande Rue ; parcelles 0A 635, 0A 763, 0A 600 ; 13 logements, 925 m² ; terrain 2 524 m² ; terminé ; LOGIDIA  SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 20/10/2016 ; permis de construire 00108316V0010 ; Grande Rue ; parcelles 0A 635, 0A 763, 0A 600 ; 925 m² ; terrain 2 524 m² ; terminé ; LOGIDIA  SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 21/07/2016 ; permis de construire 00108316V0009 ; 668 Route de Montessuy ; parcelle ZB 132 ; 1 logement ; terrain 425 m² ; autorisé
- 28/06/2016 ; permis de construire 00108316V0008 ; 11 Allee des Cerisiers ; parcelle 0A 994 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 21/06/2016 ; permis de construire 00108316V0007 ; 115 Chemi de Servinges ; parcelle 0B 203 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 07/04/2016 ; permis de construire 00108316V0005 ; Montessuy ; parcelle 0A 1004 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 042 m² ; commencé
- 23/02/2016 ; permis de construire 00108316V0002 ; 1 Alle des Cerisiers ; parcelle 0A 993 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 24/11/2015 ; permis de construire 00108315V0012 ; 5 Alle des Cerisiers ; parcelle 0A 997 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 20/07/2015 ; permis de construire 00108315V0010 ; Merle ; parcelle 0C 68 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 334 m² ; terminé
- 22/06/2015 ; permis de construire 00108315V0009 ; Zone Artisanale Actiparc N ; parcelle ZH 305 ; 361 m² ; terrain 1 195 m² ; terminé ; LES MARIETTES
- 19/06/2015 ; permis de construire 00108315V0006 ; Rue de Peyzieux ; parcelle 0A 393 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 3 455 m² ; commencé
- 24/04/2015 ; permis de construire 00108315V0005 ; Rue de Peyzieux ; parcelle 0A 393 ; 1 logement ; terrain 3 849 m² ; commencé
- 13/03/2015 ; permis de construire 00108315V0002 ; 5109 Rue de Peyzieux ; parcelle 0A 393 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 3 455 m² ; commencé
- 13/03/2015 ; permis de construire 00108315V0003 ; Montessuy ; parcelle 0A 1002 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 957 m² ; terminé
- 03/03/2014 ; permis de construire 00108314V0003 ; Centre Affaires Actiparc N ; parcelles ZH 272P, ZH 265P, ZH 263P ; 248 m² ; terrain 4 123 m² ; commencé ; SCI BILLOTET
- 06/02/2014 ; permis de construire 00108313V0013 ; Les Chabandiaãâaãâšres ; parcelle B 227 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 4 900 m² ; autorisé
- 04/12/2013 ; permis de construire 00108313V0011 ; Lot Allee des Cerisiers ; parcelles A 795P, A 899P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 21/11/2013 ; permis de construire 00108313V0009 ; Lot Allee des Cerisiers ; parcelle A 1000 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 15/11/2013 ; permis de construire 00108313V0012 ; Lot Allee des Cerisiers ; parcelle A 998 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 16/07/2013 ; permis de construire 00108313V0004 ; Lot Actiparc Nord-Lot 6 ; parcelle ZH 271 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 4 580 m² ; annulé ; SCI S H A
- 16/07/2013 ; permis de construire 00108313V0004 ; Lot Actiparc Nord-Lot 6 ; parcelle ZH 271 ; 56 m² ; terrain 4 580 m² ; annulé ; SCI S H A
- 10/06/2013 ; permis de construire 00108313V0005 ; Zone Actiparc Sud ; parcelles ZH 218, ZH 239 ; 440 m² ; terrain 2 789 m² ; commencé ; SCI J.A.D.F
- 12/04/2013 ; permis de construire 00108313V0003 ; Rue de Montessuy ; parcelles A 462, A 461, A 457 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 815 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 00108312V0012 ; Lot Actiparc Nord ; parcelles ZH 275, ZH 273 ; 312 m² ; terrain 1 350 m² ; commencé ; SCI DB DEVELOPPEMENT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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