# Chemin des Doms, 38740 Chantepérier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (14 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.93486, 5.97475 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38073_0108.

## La parcelle

- Parcelle : 302 A 1224
- Contenance : 389 m²
- Identifiant : 380733020A1224
- Feuille : 302 A 07, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 7,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 890,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,6 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 33° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 511 kWh par an, pour 1 462 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- R111-3 - Le Périer

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 04/11/2022 ; vente ; 143 Chem des Doms ; Maison ; 117 500 € ; 63 m² bâtis, 735 m² de terrain, 1 865 €/m²
- 29/06/2021 ; vente ; 230 Chem des Doms ; Maison ; 115 000 € ; 87 m² bâtis, 1 368 m² de terrain, 1 322 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 09/07/2026 ; 46 Chemin des Doms 38740 Chantepérier ; maison, 127,6 m² ; énergie E, climat B
- 30/07/2022 ; 143 Chemin des Doms 38740 Chantepérier ; maison, 70,3 m² ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/08/2001.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont SCI DE L'HOTEL DE LA SOURCE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/390695070) ; LES DEUX VALLEES (SNACK-BAR LE VILLAGE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/839818705) ; LA POSTE AUX LIVRES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/923961684) ; LESALPINISTES (LESALPINISTES) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/942310921) ; LES TA MAL'OU (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/824905798)
- Voies voisines : Impasse de la Plaine (22 m) https://aucadastre.fr/chanteperier-38073/impasse-de-la-plaine-0134.md ; Rue de la Cure (45 m) https://aucadastre.fr/chanteperier-38073/rue-de-la-cure-0121.md ; Passage de Ponsonnet (55 m) https://aucadastre.fr/chanteperier-38073/passage-de-ponsonnet-0129.md ; Rue de l'Épicier (69 m) https://aucadastre.fr/chanteperier-38073/rue-de-l-epicier-0122.md ; Impasse de Lairette (98 m) https://aucadastre.fr/chanteperier-38073/impasse-de-lairette-0111.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chanteperier-38073/chemin-des-doms-0108
La commune : https://aucadastre.fr/chanteperier-38073.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38073_0108