# Permis de construire de Chantrans (Doubs) : 47 autorisations

De 2013 à 2025 : 29 de logement, 12 de locaux, 2 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/12/2025 ; permis de construire 0251202500003 ; Impasse des Bouquets ; parcelle AC 65 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 140 m² ; commencé
- 17/12/2025 ; permis de construire 0251202500002 ; Lotissement Beausoleil ; parcelle AE 78 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 873 m² ; commencé
- 13/05/2025 ; permis de construire 0251202500001 ; Lotissement Beausoleil ; parcelle AE 78 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 873 m² ; autorisé
- 13/05/2025 ; permis de démolir 0251202500001 ; 9 Rue Haute ; parcelle AB 310 ; terrain 791 m² ; autorisé
- 08/04/2025 ; permis de construire 02512024N0008 ; La Vie d'Ornans ; parcelles A 629, A 630, A 659 ; 1 067 m² ; terrain 21 350 m² ; autorisé ; FROMAGERIE MONNIN
- 18/09/2024 ; permis de construire 02512024N0007 ; Lot 1 Lotissement Beau Soleil ; parcelle AE 84 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 784 m² ; autorisé
- 06/08/2024 ; permis de construire 02512024N0006 ; 0 Lotissement Beausoleil ; parcelle AE 82 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 18/07/2024 ; permis de construire 02512024N0003 ; Route Departementale N_ 49 ; parcelles A 629, A 630, A 659 ; 1 276 m² ; terrain 54 689 m² ; terminé ; FROMAGERIE MONNIN
- 15/04/2024 ; permis de construire 02512024N0002 ; 1 Che du Chateau d'Eau ; parcelles AE 74, AE 75 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 659 m² ; terminé
- 04/08/2023 ; permis de construire 02512023N0002 ; Lotissement Beau Soleil ; parcelle AE 73 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 910 m² ; terminé
- 16/01/2023 ; permis de construire 02512022N0005 ; Communal des Essards ; parcelle A 639 ; 30 m² ; terrain 19 131 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHANTRANS
- 04/11/2022 ; permis d'aménager 02512022N0001 ; Rue des Aubepines ; parcelles AE 64, AE 70 ; terrain 14 491 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHANTRANS
- 13/07/2022 ; permis de construire 02512022N0003 ; Lotissement les Aubepines ; parcelle AE 63 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 879 m² ; commencé
- 09/06/2022 ; permis de construire 02512022N0001 ; Rue des Essarts ; parcelles AB 292, AB 476 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 1 469 m² ; terminé
- 07/02/2022 ; permis de construire 02512021N0007 ; 5 Route de Pontarlier ; parcelle ZB 75 ; 120 m² ; terrain 23 280 m² ; commencé
- 17/01/2022 ; permis de construire 02512021N0010 ; Rue des Essarts ; parcelle AB 474 ; 2 logements, 147 m² ; terrain 1 469 m² ; commencé
- 06/01/2022 ; permis de construire 02512021N0008 ; Rue des Aubepines ; parcelle AE 61 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 902 m² ; terminé
- 10/11/2021 ; permis de construire 02512021N0006 ; Petits Silley ; parcelle ZC 60 ; 15 m² ; terrain 16 430 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU CHEVROTON
- 22/07/2021 ; permis de construire 02512021N0003 ; Longs Traits ; parcelle ZB 75 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 23 280 m² ; terminé
- 22/07/2021 ; permis de construire 02512021N0005 ; Lotissement les Aubepines ; parcelle AE 66 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 935 m² ; terminé
- 22/07/2021 ; déclaration préalable 02512021N0008 ; 15 Route de Salins ; parcelles AC 112, AC 113, AC 114 ; 2 m² ; terrain 3 190 m² ; autorisé
- 24/06/2021 ; permis de construire 02512021N0002 ; Communal de Brousson ; parcelle AE 68 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 948 m² ; commencé
- 18/01/2021 ; permis de construire 02512020N0006 ; Sur la Perriere ; parcelle AC 579 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 2 328 m² ; terminé
- 23/09/2020 ; permis de construire 02512020N0005 ; Lotissement les Aubepines ; parcelle AE 61 ; 1 logement, 91 m² ; autorisé
- 22/09/2020 ; permis de construire 02512020N0004 ; Petits Silley ; parcelle ZC 85 ; 7 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MARTIN
- 18/03/2020 ; permis de construire 02512020N0003 ; Communal du Brousson ; parcelle AE 62 ; 1 logement, 73 m² ; commencé
- 20/11/2019 ; permis de construire 02512019N0003 ; 16 Route de Salins ; parcelles AC 260, AC 72, AC 73 ; 3 logements, 405 m² ; terrain 3 505 m² ; autorisé ; SCI MARIO
- 17/04/2019 ; permis de construire 02512019N0002 ; Rue des Aubepines ; parcelle AE 60 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 20 933 m² ; autorisé
- 02/04/2019 ; permis de construire 02512019N0001 ; Sur la Perriere ; parcelles AC 233, AC 582, AC 584 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 4 850 m² ; autorisé
- 25/01/2019 ; permis de construire 02512018N0005 ; Communal de Brousson ; parcelle AE 60 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 20 933 m² ; autorisé
- 04/01/2019 ; permis de construire 02512018N0004 ; Aux Essards ; parcelle ZA 27 ; 200 m² ; terrain 37 640 m² ; autorisé
- 01/08/2018 ; permis de construire 02512018N0001 ; 16 A Rte de Salins ; parcelles AC 260, AC 72, AC 73 ; 3 logements, 318 m² ; terrain 2 267 m² ; commencé ; SCI MARIO
- 08/06/2018 ; permis d'aménager 02512018N0001 ; Communal de Brousson ; parcelle AE 60 ; terrain 20 933 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHANTRANS
- 17/08/2017 ; permis de démolir 02512017N0002 ; 9 Rue Haute ; parcelles AB 302, AB 310 ; terrain 1 010 m² ; autorisé
- 11/05/2017 ; permis de démolir 02512017N0001 ; Au Village ; parcelles AC 260, AC 72, AC 73 ; terrain 2 267 m² ; autorisé ; SCI MARIO
- 03/02/2017 ; permis de construire 02512016N0004 ; 2 Che des Longs Traits ; parcelles AB 125, AB 126 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 1 374 m² ; commencé
- 20/06/2016 ; permis de construire 02512016N0001 ; 1 A Rue de la Poste ; parcelle AB 486 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 863 m² ; terminé
- 26/06/2015 ; permis de construire 02512015N0002 ; Zuf la Vie D Ornans ; parcelles ZA 104C, ZA 104B, ZA 95 ; 2 166 m² ; terrain 10 747 m² ; autorisé ; FROMAGERIE MONNIN
- 13/05/2015 ; permis de construire 02512015N0001 ; Rue de la Poste ; parcelle AB 485 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 864 m² ; commencé
- 28/01/2015 ; permis de démolir 02512014N0001 ; Rue de la Poste ; parcelles AB 480, AB 479 ; autorisé
- 18/10/2014 ; permis de construire 02512014N0004 ; Chem de la Tanniere ; parcelles ZD 41, ZD 36, ZD 31 ; 356 m² ; terrain 4 330 m² ; commencé
- 06/10/2014 ; permis de construire 02512014N0003 ; Sur la Perriere ; parcelles AC 583, AC 581 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 083 m² ; commencé
- 26/04/2014 ; permis de construire 02512014N0002 ; Les Essarts ; parcelle ZA 32 ; 150 m² ; terrain 24 710 m² ; terminé
- 27/02/2014 ; permis de construire 02512013N0008 ; Rue de la Poste ; parcelle AB 49P ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 134 m² ; autorisé
- 10/09/2013 ; permis de construire 02512013N0006 ; Rue de la Pierre ; parcelle AC 294O ; 1 logement, 165 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 03/07/2013 ; permis de construire 02512013N0005 ; 723 m² ; autorisé ; GAEC DU CANTON
- 28/02/2013 ; permis de construire 02512012N0006 ; 16 Rte de Salins ; parcelle AC 82 ; 2 logements, 166 m² ; terrain 1 148 m² ; autorisé ; SCI MARIO

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chantrans-25120/permis
La commune : https://aucadastre.fr/chantrans-25120.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25120/permits