# Permis de construire de Chaouilley (Meurthe-et-Moselle) : 8 autorisations

De 2014 à 2023 : 5 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/04/2023 ; permis de construire 05411723T0001 ; Grande Rue ; parcelle ZA 71 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 04/01/2022 ; permis de construire 05411721T0005 ; 4 Ecart de Villars ; parcelle ZA 5 ; 100 m² ; terrain 11 590 m² ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de construire 05411721T0004 ; Rue de la Colline ; parcelle ZB 75 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 35 357 m² ; commencé
- 10/12/2021 ; permis de construire 05411721T0002 ; La Deserte ; parcelle ZB 125 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 4 445 m² ; commencé
- 02/09/2021 ; permis de construire 05411721T0001 ; 3 Rue de L Eglise ; parcelles E 176, E 178 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 970 m² ; autorisé
- 16/03/2021 ; permis de construire 05411720T0001 ; 2 Chemin du Moulin ; parcelles E 103, E 104, E 105 ; 1 logement ; terrain 5 049 m² ; commencé
- 25/04/2014 ; permis de construire 05411714T0001 ; Chem Departemental N  53 ; parcelle ZC 81 ; 272 m² ; terrain 1 370 m² ; commencé ; GAEC RECONNU DU CHEVREFEUILLE
- 25/04/2014 ; permis de construire 05411714T0002 ; Chem Rural des Plantes ; parcelles ZC 80, ZC 79, ZC 139 ; 234 m² ; terrain 42 383 m² ; commencé ; GAEC RECONNU DU CHEVREFEUILLE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/chaouilley-54117.md
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