# Permis de construire de Chapeiry (Haute-Savoie) : 81 autorisations

De 2013 à 2026 : 56 de logement, 16 de locaux, 3 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 28 autorisations et 45 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/06/2026 ; permis de construire 0740612600003 ; 47 Route de la Scie ; parcelle 0B 58 ; terrain 1 026 m² ; autorisé
- 27/05/2026 ; déclaration préalable 0740612600015 ; 100 Clos saint-Martin ; parcelle 0A 729 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 325 m² ; autorisé
- 25/03/2026 ; permis de construire 0740612600002 ; Route des Granges ; parcelle 0A 781 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 11/03/2026 ; déclaration préalable 0740612600006 ; 746 Route du Bois de la Croix ; parcelle 0B 1320 ; 10 m² ; terrain 2 528 m² ; autorisé
- 14/01/2026 ; permis de construire 0740612500009 ; 104 Chemin de la Treille ; parcelle 0B 1101 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 1 215 m² ; autorisé
- 03/12/2025 ; permis de construire 0740612500010 ; 0112 Chemin de la Treille ; parcelle 0B 1068 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 1 075 m² ; autorisé
- 26/11/2025 ; permis de construire 0740612500006 ; Route de Chez Crochet ; parcelle 0B 1005 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 4 295 m² ; autorisé
- 15/10/2025 ; permis de construire 0740612500007 ; 53 Impasse des Mures ; parcelle 0A 1014 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 225 m² ; autorisé
- 24/09/2025 ; permis de construire 0740612500005 ; parcelle 0B 1516 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 07/03/2025 ; permis de construire 0740612500001 ; Les Granges ; parcelles 0A 1285, 0A 1284 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 169 m² ; commencé
- 28/01/2025 ; permis de construire 07406124X0013 ; Route du Bois de la Croix ; parcelle 0A 1148 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 1 158 m² ; autorisé
- 16/12/2024 ; permis de construire 07406124X0011 ; 0462 Route des Daviet ; parcelles 0B 1374, 0B 1383, 0B 1381 ; 3 logements ; terrain 1 583 m² ; autorisé ; IMPEC BATIMENT
- 20/11/2024 ; permis de construire 07406124X0010 ; 8 Impasse de la Cote ; parcelle 0A 1298 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 565 m² ; commencé
- 14/05/2024 ; permis de construire 07406124X0002 ; 0064 Clos saint Martin ; parcelle 0A 734 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 1 297 m² ; terminé
- 02/04/2024 ; déclaration préalable 07406124X0012 ; 100 Route des Daviet ; parcelle 0B 1314 ; 14 m² ; terrain 1 908 m² ; autorisé
- 15/03/2024 ; permis de construire 07406123X0013 ; 66 Chemin du Pra Bovi ; parcelle 0A 1308 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 12/12/2023 ; permis de construire 07406123X0012 ; 66 Chemin du Pra Bovi ; parcelles 0A 744, 0A 744 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 118 m² ; commencé
- 05/09/2023 ; permis d'aménager 07406123X0001 ; Impasse de la C Te ; parcelles 0A 1050, 0A 740, 0A 739 ; terrain 3 555 m² ; commencé
- 28/08/2023 ; permis de construire 07406123X0007 ; 11 Impasse de la C Te ; parcelles 0A 1297, 0A 1055 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 691 m² ; autorisé
- 16/08/2023 ; permis de construire 07406123X0006 ; Les Favis ; parcelle 0A 963 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 7 526 m² ; autorisé
- 14/08/2023 ; permis de construire 07406123X0005 ; 8 Impasse de la Cote ; parcelle 0A 1298 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 565 m² ; autorisé
- 31/10/2022 ; permis de démolir 07406122X0001 ; 316 Route des Daviet ; parcelle 0B 909 ; terrain 1 103 m² ; autorisé
- 27/06/2022 ; permis de construire 07406121X0019 ; Impas Vers les Bois ; parcelle 0B 1031 ; 3 logements, 372 m² ; terrain 2 328 m² ; autorisé
- 02/05/2022 ; permis de construire 07406121X0015 ; 73 Clos des Chenes ; parcelle 0A 1103 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 27/04/2022 ; permis de construire 07406121X0017 ; Clos Vers les Bois ; parcelles 0B 1474, 0B 1462 ; 2 logements, 335 m² ; terrain 1 932 m² ; autorisé ; ALLIANCE HOME
- 21/03/2022 ; permis de construire 07406121X0014 ; 911 Route de la Scie ; parcelles 0B 1055, 0B 165, 0B 166 ; 471 m² ; terrain 7 194 m² ; autorisé
- 08/03/2022 ; permis de construire 07406121X0018 ; 447 Route de Sciondaz ; parcelles 0A 366, 0A 1142 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 730 m² ; terminé
- 26/01/2022 ; permis de construire 07406121X0009 ; Chemin des Blanchets ; parcelles 0A 989, 0A 988, 0A 990 ; 19 logements, 1 412 m² ; terrain 5 420 m² ; terminé ; SCCV JESSICA
- 06/11/2021 ; déclaration préalable 07406121X0027 ; 103 Impas Rassat ; parcelle 0A 573 ; 171 m² ; terrain 19 715 m² ; autorisé
- 02/10/2021 ; permis de construire 07406121X0011 ; 92 Impas des Acacias ; parcelles 0B 1454, 0B 1452, 0B 1451 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 19/09/2021 ; permis de construire 07406121X0008 ; 95 Clos des Chenes ; parcelles 0A 1118, 0A 1109, 0A 1106 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 888 m² ; terminé
- 19/07/2021 ; permis de démolir 07406121X0001 ; Vers les Bois ; parcelle 0B 1031 ; terrain 2 328 m² ; autorisé
- 08/06/2021 ; permis de construire 07406121X0002 ; 462 Route des Daviet ; parcelles 0B 1374, 0B 1375, 0B 1372 ; 3 logements, 169 m² ; terrain 1 583 m² ; annulé ; IMPEC BATIMENT
- 23/03/2021 ; permis de construire 07406120X0011 ; Vers les Bois ; parcelle 0B 1031 ; 6 logements, 588 m² ; terrain 2 328 m² ; annulé ; LE CLOS DES CHATAIGNIERS - CHAPEIRY
- 18/01/2021 ; permis de construire 07406120X0008 ; Chapeiry ; parcelles 0A 1118, 0A 1125 ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 21/12/2020 ; permis de démolir 07406120X0001 ; 793 Route des Eparis ; parcelle 0A 815 ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 01/12/2020 ; permis de construire 07406120X0009 ; 911 Route de la Scie ; parcelles 0B 166, 0B 165, 0B 1055 ; 110 m² ; terrain 7 194 m² ; terminé
- 05/10/2020 ; permis d'aménager 07406120X0001 ; 911 Route de la Scie ; parcelles 0B 166, 0B 165, 0B 1055 ; 110 m² ; terrain 7 194 m² ; annulé
- 05/10/2020 ; permis d'aménager 07406120X0001 ; 911 Route de la Scie ; parcelles 0B 166, 0B 165, 0B 1055 ; terrain 7 194 m² ; annulé
- 15/06/2020 ; permis de construire 07406114X0003 ; 1236 Route des Eparis ; parcelle 0B 1164 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 374 m² ; autorisé
- 17/10/2019 ; permis de construire 07406119X0006 ; 14 Clos l'Oree des Bois ; parcelles 0B 1462, 0B 1474 ; 1 logement, 396 m² ; annulé
- 03/07/2019 ; permis de construire 07406118X0008 ; Les Salis ; parcelles 0A 903, 0A 900, 0A 905 ; 12 logements, 1 090 m² ; terrain 7 567 m² ; terminé ; LES VILLAS O'RIZON
- 18/03/2019 ; permis de construire 07406119X0002 ; Sciondaz ; parcelle 0B 1224 ; 214 m² ; terrain 7 549 m² ; commencé ; GAEC DE SCIONDAZ
- 22/01/2019 ; permis de construire 07406118X0007 ; 39 Chemi des Communaux ; parcelles 0A 774, 0A 775 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 08/01/2019 ; permis de construire 07406118X0006 ; 33 Chemi des Communaux ; parcelles 0A 774, 0A 775 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 191 m² ; terminé
- 01/10/2018 ; déclaration préalable 07406118X0022 ; 14 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 25/09/2017 ; déclaration préalable 07406117X0017 ; 9 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 03/04/2017 ; permis de démolir 07406117X0001 ; 72 Chemi de Rosemond ; parcelle 0B 1218 ; terrain 1 480 m² ; terminé
- 23/02/2017 ; permis de construire 07406116X0019 ; 40 Impas Queue du Renard ; parcelle 0A 755 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 4 302 m² ; terminé
- 06/02/2017 ; permis de construire 07406116X0018 ; 55 Clos l'Oree des Bois ; parcelle 0B 331 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 8 412 m² ; autorisé
- 05/01/2017 ; permis de construire 07406116X0012 ; 65 Clos l'Oree des Bois ; parcelle 0B 331 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 8 412 m² ; autorisé
- 05/01/2017 ; permis de construire 07406116X0015 ; 160 Chemi du Ruisseau ; parcelles 0B 1063, 0B 1062 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 5 415 m² ; terminé
- 08/11/2016 ; permis de construire 07406116X0014 ; 3 Clos l'Oree des Bois ; parcelle 0B 331 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 8 412 m² ; terminé
- 26/09/2016 ; permis de construire 07406116X0013 ; Les Trois Chappes ; parcelles 0A 916, 0A 881, 0A 799 ; 1 467 m² ; terrain 19 600 m² ; terminé
- 05/09/2016 ; permis de construire 07406116X0006 ; 101 Clos l'Oree des Bois ; parcelle 0B 331 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 8 412 m² ; terminé
- 29/08/2016 ; permis de construire 07406116X0011 ; Vers les Bois ; parcelle B 331 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 951 m² ; terminé
- 24/08/2016 ; permis de construire 07406116X0007 ; 58 Clos l'Oree des Bois ; parcelle 0B 331 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 8 412 m² ; terminé
- 17/08/2016 ; permis de construire 07406116X0009 ; 105 Clos l'Oree des Bois ; parcelle 0B 331 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 8 412 m² ; commencé
- 13/06/2016 ; permis de construire 07406115X0007 ; 853 Route des Granges ; parcelle 0A 568 ; 2 logements, 201 m² ; terrain 47 900 m² ; autorisé
- 23/05/2016 ; permis de construire 07406116X0005 ; 113 Chemi des Ecoliers ; parcelles 0A 1163, 0A 1161 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 671 m² ; commencé
- 19/05/2016 ; permis de construire 07406116X0002 ; 96 Clos des Chenes ; parcelles 0A 1120, 0A 1114, 0A 1108 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 789 m² ; terminé
- 03/02/2016 ; permis de construire 07406115X0005 ; 11 Route des Eparis ; parcelle 0A 247 ; 57 m² ; terrain 137 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAPEIRY
- 27/07/2015 ; permis de construire 07406115X0004 ; Impas des Salis ; parcelle 0A 912 ; 2 logements, 224 m² ; terrain 1 681 m² ; terminé
- 09/07/2015 ; permis de construire 07406115X0001 ; Dessous la Route ; parcelles 0B 1107, 0B 1106, 0B 141 ; 626 m² ; terrain 61 825 m² ; commencé
- 08/06/2015 ; permis de démolir 07406115X0001 ; 368 Mont  des Teppes Vertes ; parcelles 0A 886, 0A 884 ; terrain 50 m² ; autorisé
- 05/06/2015 ; permis de construire 07406115X0003 ; Chemi du Pra Bovi ; parcelle 0A 1139 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 17/02/2015 ; permis de construire 07406114X0011 ; Route des Granges ; parcelles 0A 923, 0A 924, 0A 1681 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 4 330 m² ; commencé ; HC GROUPE
- 17/02/2015 ; permis de construire 07406114X0011 ; Route des Granges ; parcelles 0A 923, 0A 924, 0A 1681 ; 94 m² ; terrain 4 330 m² ; commencé ; HC GROUPE
- 09/02/2015 ; permis de démolir 07406114X0001 ; 210 Rte du Bois de la Croix ; parcelle 0A 253 ; autorisé
- 16/12/2014 ; permis d'aménager 07406114X0002 ; Impas Vers les Bois ; parcelles 0B 333, 0B 332, 0B 330 ; terrain 8 992 m² ; terminé
- 01/12/2014 ; permis de construire 07406114X0010 ; 706 Route du Bois de la Croix ; parcelle 0B 1222 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 712 m² ; commencé
- 01/12/2014 ; permis de construire 07406114X0009 ; 708 Route du Bois de la Croix ; parcelle 0B 1448 ; 125 m² ; terrain 1 712 m² ; commencé
- 10/05/2014 ; déclaration préalable 07406114A0006 ; Chem du Bois de la Croix ; parcelle A 657 ; 10 m² ; terrain 25 686 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 14/02/2014 ; permis de construire 07406113X0003 ; Rte des Chaix ; parcelle UD 1420 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 14/02/2014 ; permis de construire 07406113X0004 ; Rte des Chaix ; parcelle UD 1423 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 26/09/2013 ; permis de construire 07406113X0002 ; Rte des Chaix ; parcelle 0B 28 ; 2 logements, 222 m² ; terrain 900 m² ; annulé
- 31/05/2013 ; permis de construire 07406113X0001 ; Chemi de la Prairie ; parcelles 0B 1137, 0B 929 ; 2 logements, 262 m² ; terrain 1 247 m² ; annulé
- 08/05/2013 ; permis de construire 07406112X0009 ; La Cocarde ; parcelles 0A 200, 0A 201, 0A 202 ; 68 logements, 6 446 m² ; terrain 19 904 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de construire 07406112X0008 ; Vesine ; parcelle 0B 1218 ; 2 logements, 119 m² ; terrain 1 480 m² ; terminé
- 06/02/2013 ; permis de construire 07406112X0005 ; Vesine ; parcelles AB 1200, AB 1199, AB 41 ; 3 logements, 22 m² ; terrain 1 898 m² ; annulé
- 21/01/2013 ; permis de construire 07406112X0007 ; Vc N  3 du Chef Lieu A Alb ; parcelles 0A 1143, 0A 1144 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 946 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chapeiry-74061/permis
La commune : https://aucadastre.fr/chapeiry-74061.md
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