# Permis de construire de Chapois (Jura) : 13 autorisations

De 2013 à 2026 : 7 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/01/2026 ; permis de construire 03910525J0001 ; Rue du Parousset ; parcelles B 477, B 480, B 482 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé
- 03/07/2024 ; permis de construire 03910524J0001 ; 1 Route D Andelot-en-Montagn ; parcelle ZA 90 ; 707 m² ; terrain 9 213 m² ; commencé ; EARL DES MARNIERES
- 26/01/2024 ; permis de construire 03910523J0005 ; Rue du Bas des Roches ; parcelle B 223 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 799 m² ; terminé
- 27/11/2023 ; permis de construire 03910523J0003 ; Gardebois ; parcelles C 200, C 202, C 213 ; 411 m² ; terminé ; EARL DE GARDEBOIS
- 17/11/2023 ; permis de construire 03910523J0004 ; Gardebois ; parcelles C 210, C 189, C 191 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 787 m² ; commencé
- 05/06/2020 ; permis de construire 03910520J0001 ; 1 Rue de L Ecole ; parcelles B 265, B 264 ; 3 logements ; terrain 1 317 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAPOIS
- 17/01/2020 ; déclaration préalable 03910519J0006 ; D 66 ; parcelle OC 1 ; terrain 1 414 260 m² ; autorisé ; OFFICE NATIONAL DES FORETS
- 19/06/2018 ; permis de construire 03910518J0003 ; Rue du Tartre ; parcelle ZB 63 P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 12/06/2018 ; permis de construire 03910518J0002 ; Sur Voitureau ; parcelle ZB 5 ; 2 004 m² ; terrain 41 000 m² ; commencé ; GAEC COURDIER
- 21/08/2014 ; permis de construire 03910514B0002 ; 425 m² ; autorisé ; GAEC COURDIER
- 13/05/2014 ; permis de construire 03910514B0001 ; 12 Rte des Sapins ; parcelles B 651, B 151 ; 1 logement ; terrain 2 634 m² ; commencé
- 09/07/2013 ; permis de construire 03910513B0002 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 22/02/2013 ; déclaration préalable 03910513B0001 ; La Joux ; parcelle C 119 ; 8 m² ; terrain 36 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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