# Permis de construire de Charbonnat (Saône-et-Loire) : 13 autorisations

De 2013 à 2026 : 1 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/06/2026 ; permis de démolir 07109826M0001 ; 520 des Menetraux ; parcelle D 756 ; autorisé
- 23/01/2026 ; permis de construire 07109825M0005 ; 129 Rte de la Boulaye ; parcelle AB 116 ; 21 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHARBONNAT
- 30/12/2023 ; permis de construire 07109823M0003 ; 73 Imp de L Ancienne Mairie ; parcelles AB 77, AB 76, AB 78 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 393 m² ; commencé
- 18/09/2020 ; permis de construire 07109820M0001 ; Le Piller ; parcelles D 70, D 69, D 68 ; 1 m² ; terrain 123 810 m² ; commencé
- 22/08/2019 ; permis de construire 07109819M0001 ; Vigne de Segnas ; parcelle B 31 ; 722 m² ; terrain 11 900 m² ; commencé
- 17/12/2018 ; permis de construire 07109818M0002 ; Petite Ouche du Verger ; parcelles B 134, B 133, B 132 ; 315 m² ; terrain 1 470 m² ; autorisé
- 10/04/2018 ; permis de construire 07109817M0004 ; Le Carrage ; parcelle D 646 ; 945 m² ; terrain 2 710 m² ; terminé ; GAEC BUISSON-FOURRIER
- 09/03/2018 ; déclaration préalable 07109818M0001 ; L Ouche du Verger ; parcelle C 298 ; 510 m² ; autorisé
- 02/05/2017 ; déclaration préalable 07109817M0002 ; Les Merandins ; parcelle C 298 ; 750 m² ; terminé
- 20/06/2016 ; permis de construire 07109816M0001 ; Les Grands Bouleaux ; parcelle C 158 ; 200 m² ; terminé
- 07/03/2016 ; permis de construire 07109815M0002 ; Chanteloup ; parcelles B 132, B 133, B 134 ; 1 056 m² ; terrain 24 740 m² ; commencé ; EARL PRIET
- 28/10/2013 ; permis de construire 07109813M0001 ; Les Roies ; parcelles B 33, B 31 ; 10 m² ; terrain 15 260 m² ; autorisé
- 29/03/2013 ; permis de construire 07109812M0002 ; Le Bourg ; parcelle AB 116 ; 93 m² ; terrain 3 090 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHARBONNAT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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