# Permis de construire de Charcenne (Haute-Saône) : 37 autorisations

De 2013 à 2026 : 11 de logement, 22 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/06/2026 ; permis de construire 0701302600001 ; 6 Route de Choyé ; parcelles AA 202, AA 203, AA 318 ; 322 m² ; terrain 7 907 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHARCENNE
- 24/04/2026 ; permis de construire 0701302500006 ; Rue de l'Oratoire ; parcelles AA 71, AA 72 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 182 m² ; autorisé ; CLEMMA
- 17/03/2026 ; permis de construire 0701302500005 ; 1 Place de L Eglise ; parcelle AB 27 ; 1 logement ; terrain 27 694 m² ; autorisé
- 25/07/2025 ; permis de construire 0701302500002 ; 12 Rte de Choye ; parcelles AA 215, AA 216, AA 217 ; 308 m² ; terrain 42 874 m² ; terminé ; FROMAGERIE MILLERET
- 22/07/2025 ; permis de construire 0701302500001 ; Grande Rue ; parcelles AA 263, AA 15 ; 244 m² ; terrain 7 398 m² ; autorisé ; VIGNOBLE GUILLAUME
- 16/04/2024 ; déclaration préalable 07013024O0002 ; 10 Rte de Choye ; parcelles AA 215, A 783, AA 219 ; 9 m² ; terrain 53 617 m² ; autorisé ; FROMAGERIE MILLERET
- 29/03/2024 ; permis de démolir 07013024O0001 ; 11 Rue de L Oratoire ; parcelle AA 33 ; autorisé
- 21/11/2023 ; permis d'aménager 07013023O0001 ; Rue de L Oratoire ; parcelle ZE 19 ; autorisé
- 17/05/2023 ; permis de construire 07013023O0001 ; 21bis Rue de L Oratoire ; parcelle AA 35 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 3 349 m² ; terminé
- 09/02/2022 ; permis de construire 07013021O0005 ; Corne Jacques ; parcelles AA 292, AA 293 ; 2 logements, 147 m² ; terrain 2 170 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 03/09/2021 ; permis de construire 07013021O0004 ; 32 Grande Rue ; parcelles AA 18, AA 22, AA 233 ; 492 m² ; terrain 37 182 m² ; terminé ; PEPINIERES GUILLAUME
- 02/06/2021 ; permis de construire 07013021O0003 ; 6 Rue du Chateau D Eau ; parcelles AB 205, AB 208, AB 207 ; 1 logement, 274 m² ; terrain 1 828 m² ; autorisé
- 26/01/2021 ; permis de construire 07013021O0001 ; 2bis Rue du Chateau D Eau ; parcelle AB 211 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 420 m² ; autorisé
- 25/11/2020 ; permis de construire 07013020O0006 ; 12 Rte de Choye ; parcelles AA 225, AA 224, AA 223 ; 600 m² ; terrain 42 874 m² ; terminé ; MILLERET CENTRALE LAITIERE N.D. LEFFOND
- 03/11/2020 ; permis de construire 07013020O0007 ; Grande Rue ; parcelle AA 13 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 970 m² ; terminé
- 03/07/2020 ; permis de construire 07013020O0003 ; Voie Communale N 7 ; parcelles ZB 114, ZB 113 ; 210 m² ; terrain 58 830 m² ; terminé ; GAEC DES HERBUES
- 24/04/2020 ; permis de construire 07013020O0001 ; Rte Departementale 29 ; parcelles AA 263, AA 15 ; 245 m² ; terrain 7 398 m² ; autorisé ; VIGNOBLE GUILLAUME
- 24/04/2020 ; permis d'aménager 07013020O0001 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle AB 145 ; autorisé
- 05/11/2019 ; permis d'aménager 07013019O0001 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle AB 198 ; autorisé
- 08/10/2019 ; déclaration préalable 07013019O0004 ; 26 Rte D Avrigney ; parcelle ZH 129 ; 17 m² ; terrain 49 840 m² ; autorisé ; SCI DE LA PEPINIERE
- 08/10/2019 ; déclaration préalable 07013019O0005 ; 26 Rte D Avrigney ; parcelle ZH 129 ; 6 m² ; terrain 49 840 m² ; autorisé ; SCI DE LA PEPINIERE
- 31/05/2019 ; permis de construire 07013019O0001 ; Rte de Gy ; parcelles AA 329, AA 300, AA 248 ; 700 m² ; terrain 37 182 m² ; terminé ; PEPINIERES GUILLAUME
- 10/10/2018 ; permis de construire 07013018O0004 ; 12 Rte de Choye ; parcelles AA 215, AA 216, AA 1 ; 1 293 m² ; terrain 40 058 m² ; terminé ; MILLERET CENTRALE LAITIERE N.D. LEFFOND
- 22/06/2018 ; permis de construire 07013018O0003 ; Rte de Gy ; parcelles AA 329, AA 300, AA 248 ; 144 m² ; terrain 37 182 m² ; terminé ; PEPINIERES GUILLAUME
- 20/04/2018 ; permis de construire 07013018O0001 ; Champ du Noyer ; parcelles ZB 53, ZB 113, ZB 114 ; 655 m² ; terrain 54 170 m² ; terminé ; GAEC DES HERBUES
- 10/11/2017 ; permis de construire 07013017O0004 ; Grande Rue ; parcelle AA 214 ; 128 m² ; terrain 512 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHARCENNE
- 21/06/2017 ; permis de construire 07013017O0002 ; 18 Rue Corne Jacques ; parcelle AA 294 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 013 m² ; terminé
- 09/06/2017 ; permis de construire 07013017O0001 ; 2 Rte de Choye ; parcelle AA 145 ; 318 m² ; terrain 1 416 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHARCENNE
- 18/03/2016 ; permis de construire 07013016O0001 ; 12 Rte de Choye ; parcelle AA 215 ; 250 m² ; terrain 26 194 m² ; terminé ; MILLERET CENTRALE LAITIERE N.D. LEFFOND
- 15/01/2016 ; permis de construire 07013015O0005 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelles AB 203, AB 200 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 178 m² ; terminé
- 08/09/2015 ; permis de construire 07013015O0003 ; Champ du Noyer ; parcelles ZB 114, ZB 113 ; 291 m² ; terrain 53 830 m² ; autorisé ; GAEC DES HERBUES
- 27/03/2015 ; permis de construire 07013015O0001 ; 12 Rte de Choye ; parcelles AA 216, AA 215 ; 80 m² ; terrain 26 194 m² ; terminé ; MILLERET CENTRALE LAITIERE N.D. LEFFOND
- 15/02/2014 ; permis de construire 07013013O0007 ; Champ du Noyer ; parcelles ZB 122, ZB 121, ZB 73 ; 88 m² ; terrain 355 539 m² ; commencé ; GAEC DES HERBUES
- 15/11/2013 ; permis de construire 07013013O0005 ; Rte de Choye ; parcelles AA 203, AA 202, AA 144 ; 236 m² ; terrain 10 177 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY
- 18/10/2013 ; permis de construire 07013013O0004 ; 4 Rue de la Vergenne ; parcelles AB 191, AB 189 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 240 m² ; commencé
- 22/01/2013 ; permis de construire 07013012O0009 ; Pre Martin ; parcelle AB 173 ; 66 m² ; commencé ; GAEC CHOLLET MILLERET
- 18/01/2013 ; permis de construire 07013012O0008 ; 14 Rue de L Ormeau ; parcelle AA 250 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 580 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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