# Rue du Petit Ormeau, 70700 Charcenne : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.37058, 5.77764 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70130_0156.

## La parcelle

- Parcelle : AB 63
- Contenance : 915 m²
- Identifiant : 70130000AB0063
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 7
- Bâtiment au point : 7,8 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 228,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 548 kWh par an, pour 1 493 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone urbaine centrale correspondant au noyau ancien, du PLUi des Monts de Gy, en vigueur depuis le 27/01/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Chapelle du cimetière

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/06/1987.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 29, dont COMMUNE DE CHARCENNE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217001304) ; VHC (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/420952970) ; ASSOCIATION INTERCOMMUNALE AUTOREILLE-CHARCENNE DES RECOLTANTS DE FRUITS ET DES BOUILLEURS DE CRU DE LA CAMETTE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/898414420) ; DECMA (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/481573574) ; LA FRANC COMTOISE ROLLIN (construction, https://auregistre.fr/entreprise/521993220) ; ASSOCIATION DES PRODUCTEURS MILLERET (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/892160193)
- Voies voisines : Rue de l'Ormeau (16 m) https://aucadastre.fr/charcenne-70130/rue-de-l-ormeau-0155.md ; Route d'Avrigney (20 m) https://aucadastre.fr/charcenne-70130/route-d-avrigney-0009.md ; Passage de la Rivière (27 m) https://aucadastre.fr/charcenne-70130/passage-de-la-riviere-0158.md ; Charcenne (40 m) https://aucadastre.fr/charcenne-70130/charcenne-.md ; Rue du Pont (67 m) https://aucadastre.fr/charcenne-70130/rue-du-pont-0160.md ; Rue de l'Oratoire (71 m) https://aucadastre.fr/charcenne-70130/rue-de-l-oratoire-0152.md ; Grande Rue (77 m) https://aucadastre.fr/charcenne-70130/grande-rue-0150.md ; Chemin des Rails (85 m) https://aucadastre.fr/charcenne-70130/chemin-des-rails-gxyv84.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/charcenne-70130/rue-du-petit-ormeau-0156
La commune : https://aucadastre.fr/charcenne-70130.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/70130_0156