# Permis de construire de Charmes-la-Côte (Meurthe-et-Moselle) : 5 autorisations

De 2014 à 2023 : 5 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/02/2023 ; permis de construire 05412022T0003 ; En Quenelle ; parcelles AB 420, AB 421 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 410 m² ; autorisé
- 13/10/2022 ; permis de construire 05412022T0002 ; En Sorel ; parcelles G 1028, G 1030, G 197 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 081 m² ; commencé
- 29/08/2016 ; permis de construire 05412016T0002 ; 5090 Rue du Progres ; parcelle AB 261 ; 2 logements, 105 m² ; terrain 145 m² ; commencé
- 29/12/2014 ; permis de construire 05412014T0003 ; Rue du Paquis ; parcelle AB 950 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 426 m² ; commencé
- 04/07/2014 ; permis de construire 05412014T0002 ; Rue des Bosquets ; parcelles AD 149, AD 148, AD 144 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 710 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/charmes-la-cote-54120/permis
La commune : https://aucadastre.fr/charmes-la-cote-54120.md
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