# Permis de construire de Charmes-sur-l'Herbasse (Drôme) : 60 autorisations

De 2013 à 2026 : 39 de logement, 17 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 20 autorisations et 41 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/06/2026 ; permis de construire 02607725T0009 ; 305 Avenue du Facteur Cheval ; parcelles 0B 303, 0B 304 ; 7 logements ; terrain 564 m² ; autorisé ; VALENCE ROMANS HABITAT
- 02/06/2026 ; permis de construire 02607725T0009 ; 305 Avenue du Facteur Cheval ; parcelles 0B 304, 0B 303 ; terrain 564 m² ; autorisé ; VALENCE ROMANS HABITAT
- 05/02/2026 ; déclaration préalable 0260772600001 ; Za Cabaret Neuf ; parcelle ZA 183 ; 8 m² ; terrain 1 675 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA DROME
- 06/01/2026 ; permis de construire 02607725T0008 ; 0065 Chemin de la Plaine ; parcelles ZD 193, ZD 192, ZD 190 ; 1 153 m² ; terrain 63 123 m² ; autorisé ; EARL DURAND ALAIN
- 10/04/2025 ; permis de construire 02607725T0001 ; 0045 Impasse des Granges ; parcelles 0B 251, 0B 253 ; 3 logements ; terrain 1 290 m² ; commencé
- 07/11/2024 ; déclaration préalable 02607724T0027 ; Dc24 124206 ; parcelle ZE 51 ; 8 m² ; terrain 3 900 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/09/2024 ; permis d'aménager 02607724T0002 ; Avenue du Facteur Cheval ; parcelles 0B 237, 0B 238, 0B 253 ; terrain 15 866 m² ; autorisé ; VALRIM AMENAGEMENT
- 17/09/2024 ; permis de construire 02607724T0005 ; 260 Impasse de la Limone ; parcelle ZA 293 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 758 m² ; autorisé
- 17/09/2024 ; permis de construire 02607724T0006 ; 260 Impasse de la Limone ; parcelle ZA 294 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 704 m² ; autorisé
- 01/08/2024 ; déclaration préalable 02607724T0014 ; 45 Sentier du Presbyt Re ; parcelles 0B 286, 0B 973 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 434 m² ; autorisé
- 28/07/2023 ; permis de construire 02607723T0004 ; parcelles 0C 881, 0C 882, 0C 913 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 309 m² ; commencé ; SCI FERLAY
- 16/06/2023 ; permis de construire 02607723T0001 ; Chemin des Cavaliers ; parcelle ZE 14 ; 1 780 m² ; terrain 27 870 m² ; autorisé
- 01/06/2023 ; permis de construire 02607722T0011 ; 25 Bi Ruelle St Jean ; parcelle 0B 309 ; 1 logement ; terminé
- 22/12/2022 ; permis de construire 02607722T0007 ; Avenue du Facteur Cheval ; parcelles ZC 391, ZC 388, ZC 393 ; 20 logements, 1 510 m² ; terrain 12 325 m² ; autorisé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 14/10/2022 ; permis de construire 02607722T0006 ; 0770 Avenue du Facteur Cheval ; parcelle ZC 465 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 916 m² ; terminé
- 14/10/2022 ; permis de construire 02607722T0008 ; 0770 Avenue du Facteur Cheval ; parcelle ZC 465 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 916 m² ; autorisé
- 07/06/2022 ; permis de construire 02607722T0003 ; 1735 Route des Pinates ; parcelle ZE 20 ; 1 logement ; terrain 1 650 m² ; terminé
- 19/04/2022 ; permis de construire 02607722T0002 ; 850 Route de Cabaret Neuf ; parcelle ZB 45 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 7 280 m² ; commencé ; GAEC LA GRIOTTE
- 15/04/2022 ; permis de construire 02607722T0004 ; 25 Ruelle saint Jean ; parcelle 0B 309 ; 1 logement ; terrain 312 m² ; terminé
- 19/01/2022 ; permis de construire 02607721T0008 ; Valerey ; parcelle ZH 67 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 2 331 m² ; commencé
- 23/12/2021 ; permis de construire 02607721T0007 ; Chemin des Cavaliers ; parcelle ZE 50 ; 1 500 m² ; terrain 104 512 m² ; autorisé
- 29/10/2021 ; permis de démolir 02607721T0001 ; 5.25.35 Imp des Granges E ; parcelles 0B 915, 0B 250, 0B 954 ; terrain 1 507 m² ; autorisé ; ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
- 19/08/2021 ; permis de construire 02607721T0004 ; Impas des Noyers ; parcelle ZC 469 ; 7 580 m² ; terrain 49 954 m² ; commencé ; SOC DES ATELIERS LOUIS VUITTON
- 12/08/2021 ; déclaration préalable 02607721T0020 ; Chem des Pres ; parcelle ZB 45 ; 10 m² ; terrain 7 280 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 01/02/2021 ; permis de construire 02607721T0001 ; 170 Chemi de la Griotte ; parcelle 0B 798 ; 1 logement, 86 m² ; terminé
- 20/10/2020 ; permis de construire 02607720T0001 ; 995 Route des Eglantiers ; parcelle ZB 136 ; 1 logement ; terrain 3 239 m² ; terminé
- 23/06/2020 ; permis d'aménager 02607720T0001 ; Les Grandvers ; parcelles ZC 397, ZC 388, ZC 393 ; terrain 6 559 m² ; autorisé ; DAUPHIBAT CONSTRUCTION
- 25/05/2020 ; permis de démolir 02607720T0001 ; 165 Impas des Noyers ; parcelles ZC 340, ZC 366 ; terrain 4 611 m² ; autorisé
- 05/08/2019 ; permis de construire 02607719T0005 ; Impas de la Roseliere ; parcelle ZD 171 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 329 m² ; terminé
- 29/03/2019 ; permis de construire 02607719T0001 ; Chemi de la Griotte ; parcelles ZB 957, ZB 168 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 19/05/2018 ; permis de construire 02607718T0001 ; La Griote Ouest ; parcelles ZB 45, ZB 44 ; 1 119 m² ; terrain 13 540 m² ; terminé ; GAEC LA GRIOTTE
- 19/05/2018 ; permis de construire 02607718T0002 ; Za du Cabaret Neuf ; parcelles ZA 160, ZA 266, ZA 260 ; 557 m² ; terrain 6 593 m² ; terminé
- 16/08/2017 ; permis de construire 02607717T0005 ; Place du Champ de Mars ; parcelles 0C 613, 0C 915, 0C 916 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 213 m² ; commencé
- 06/07/2017 ; permis de construire 02607717T0004 ; Chemi des Guerennes ; parcelle ZK 110 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 722 m² ; commencé
- 24/06/2017 ; permis de construire 02607717T0003 ; 75 Route des Eglantiers ; parcelle ZC 255 ; 114 m² ; terrain 15 845 m² ; autorisé
- 26/03/2017 ; permis de construire 02607717T0002 ; 0750 Route de Sizay ; parcelle ZI 11 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 6 120 m² ; commencé
- 18/03/2017 ; permis de construire 02607717T0001 ; 1020b Route de Bathernay ; parcelle 0B 945 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 03/03/2017 ; permis de construire 02607716V0013 ; 820 Chem des Guerrenes ; parcelle ZK 117 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 3 022 m² ; autorisé
- 05/12/2016 ; permis de construire 02607716V0011 ; Les Guerrenes ; parcelle ZK 109 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 2 592 m² ; terminé
- 10/10/2016 ; permis de construire 02607716V0008 ; Lac de Champos ; parcelles ZD 123, ZD 132, ZD 136 ; 90 m² ; terrain 35 351 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L HERBASSE
- 07/10/2016 ; permis de construire 02607716V0010 ; Chem les Guerrennes ; parcelle ZK 115 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 084 m² ; terminé
- 24/06/2016 ; permis de construire 02607716V0006 ; 1075 Rte de Champos ; parcelle ZD 126 ; 110 m² ; terrain 49 000 m² ; autorisé ; CO-EXPLOITATION RICHIOUD
- 18/05/2016 ; permis de construire 02607716V0004 ; 825 Chem les Guerrenes ; parcelles ZK 112, ZK 103 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 7 106 m² ; commencé
- 22/04/2016 ; permis de construire 02607715V0007 ; 280 Rte de Crepol ; parcelle ZA 124 ; 207 m² ; terrain 2 333 m² ; autorisé
- 25/02/2016 ; permis de construire 02607715V0008 ; Chem des Guerrenes ; parcelle ZK 111 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 5 343 m² ; terminé
- 08/01/2016 ; permis de construire 02607715V0004 ; Les Pinates ; parcelle 46 A ; 244 m² ; autorisé
- 03/07/2015 ; permis de construire 02607715V0001 ; 875 B Chem les Guerrenes ; parcelles ZK 62, ZK 60, ZK 71 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 3 374 m² ; commencé
- 11/06/2015 ; permis de construire 02607714V0006 ; 500 Av du Facteur Cheval ; parcelles C 128, C 942, C 940 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 342 m² ; commencé
- 17/09/2014 ; permis de construire 02607714V0004 ; 5 Chem des Pinedes ; parcelle ZI 79 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 7 052 m² ; commencé
- 13/03/2014 ; permis de construire 02607714V0001 ; Rte de St Mury ; parcelle B 671 ; 304 m² ; commencé
- 28/02/2014 ; permis de construire 02607713V0008 ; 4 Lot la Plaine ; parcelle ZD 167 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 837 m² ; commencé
- 28/02/2014 ; permis de construire 02607713V0009 ; Rte de saint Mury ; parcelles OB 872, OB 542 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 4 464 m² ; commencé
- 13/02/2014 ; permis de construire 02607713V0010 ; Quart Valerey ; parcelles B 894, B 895 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 6 726 m² ; commencé
- 15/07/2013 ; permis de construire 02607713V0005 ; 1375 Rte du Laca ; parcelles ZI 93, ZI 98, ZI 97 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 3 984 m² ; commencé
- 14/06/2013 ; permis de construire 02607713V0001 ; Le Village ; parcelle C 131 ; 1 logement ; terrain 1 691 m² ; commencé
- 23/04/2013 ; permis de construire 02607712V0009 ; Cabaret  Neuf ; parcelle Z 117 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 980 m² ; autorisé
- 23/04/2013 ; permis de construire 02607712V0009 ; Cabaret  Neuf ; parcelle Z 117 ; 125 m² ; terrain 2 980 m² ; autorisé
- 11/02/2013 ; permis de construire 02607712V0007 ; Valerey ; parcelles B 51, B 52, B 901 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 3 120 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 02607712V0010 ; Rte de Laca ; parcelles ZI 87, ZI 88, ZI 96 ; 1 logement, 252 m² ; terrain 4 762 m² ; terminé
- 11/01/2013 ; permis de construire 02607712V0008 ; 50b Pl du Lavoir ; parcelles C 921, C 922, C 924 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 775 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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