# En Chievache, 70000 Charmoille : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.66714, 6.11376 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70136_B013.

## La parcelle

- Parcelle : AB 21 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 1 413 m²
- Identifiant : 70136000AB0021
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 270,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 521 kWh par an, pour 1 478 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 33 de la commune

- 02/10/2015 ; permis de construire 07013615C0006 ; En Chievache ; parcelle AB 118 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 863 m² ; commencé
- 17/07/2015 ; permis de construire 07013615C0004 ; En Chievache ; parcelle AB 117 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 836 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/charmoille-70136/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 12/08/2025 ; vente ; En Chievache ; terrains a bâtir ; 79 000 € ; 1 570 m² de terrain
- 29/10/2024 ; vente ; En Chievache ; Dépendance, Maison ; 242 000 € ; 179 m² bâtis, 3 567 m² de terrain, 1 352 €/m²
- 14/12/2021 ; vente ; En Chievache ; sols ; 45 000 € ; 1 332 m² de terrain
- 19/04/2021 ; vente ; En Chievache ; Maison ; 236 400 € ; 159 m² bâtis, 777 m² de terrain, 1 487 €/m²
- 08/04/2021 ; vente ; En Chievache ; terrains a bâtir ; 41 551 € ; 1 421 m² de terrain
- 05/03/2021 ; vente ; En Chievache ; Maison ; 240 800 € ; 130 m² bâtis, 904 m² de terrain, 1 852 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 20, dont BOUVERET TP (BOUVERET TP) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/819947144) ; SCI LITTLE J (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/834140816) ; DECAILLIOZ (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/945150209) ; CARD PEINTURE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/753681147) ; M.IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/108334558)
- Voies voisines : En Chievache (0 m) https://aucadastre.fr/charmoille-70136/en-chievache-b013.md ; Chiévache (2 m) https://aucadastre.fr/charmoille-70136/chievache-46pfrn.md ; Rue de Pusy (2 m) https://aucadastre.fr/charmoille-70136/rue-de-pusy-0051.md ; Rue des Charmes (10 m) https://aucadastre.fr/charmoille-70136/rue-des-charmes-0016.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/charmoille-70136/en-chievache-B013
La commune : https://aucadastre.fr/charmoille-70136.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/70136_B013