# Impasse du Stade, 70000 Charmoille : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.66438, 6.10758 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70136_0063.

## La parcelle

- Parcelle : AA 32 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 873 m²
- Identifiant : 70136000AA0032
- Feuille : 000 AA 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 3,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 264,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,4 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 521 kWh par an, pour 1 478 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 02/08/2022 ; vente ; 6 Imp du Stade ; Maison, Dépendance ; 198 000 € ; 130 m² bâtis, 2 066 m² de terrain, 1 523 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 08/03/2022 ; 6 Impasse du Stade 70000 Charmoille ; maison, 129,8 m², construit en 1997 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 30, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION A L'ECOLE (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/390666303) ; BASSIGNY POIDS LOURDS (BPL) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/326555695) ; COMMUNE DE CHARMOILLE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217001361) ; I.O (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/443109061) ; JEANNEY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/900722091) ; JONATHAN DUBOC (AUTOLOGI'C) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/882311624)
- Voies voisines : Rue des Ecoles (32 m) https://aucadastre.fr/charmoille-70136/rue-des-ecoles-0024.md ; Rue de Mirecourt (50 m) https://aucadastre.fr/charmoille-70136/rue-de-mirecourt-0039.md ; Grande Rue (65 m) https://aucadastre.fr/charmoille-70136/grande-rue-0027.md ; Rue du Cornet (76 m) https://aucadastre.fr/charmoille-70136/rue-du-cornet-0020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/charmoille-70136/impasse-du-stade-0063
La commune : https://aucadastre.fr/charmoille-70136.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/70136_0063