# Permis de construire de Charmoille (Haute-Saône) : 33 autorisations

De 2013 à 2025 : 20 de logement, 8 de locaux, 4 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/12/2025 ; permis de démolir 0701362500001 ; Bas de Crotte ; parcelles B 600, B 601 ; terrain 461 m² ; autorisé
- 01/08/2025 ; permis de construire 0701362500002 ; Rue de Pusy ; parcelles AB 136, AB 137 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 570 m² ; autorisé
- 20/12/2024 ; déclaration préalable 07013624C0011 ; 1 Rue du Cornet ; parcelle AA 45 ; 3 logements ; terrain 1 495 m² ; autorisé ; SBG AM
- 23/03/2023 ; permis de construire 07013622C0009 ; 3 Rue du Puits Sale ; parcelles AA 151, AA 234, AA 64 ; 339 m² ; terminé
- 23/01/2023 ; permis de construire 07013622C0008 ; Les Grandes Vernes ; parcelle ZI 22 ; 480 m² ; terrain 26 567 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de construire 07013621C0005 ; 5 Rue de Pusy ; parcelle AB 108 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 959 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de construire 07013622C0001 ; 13 Rue de Pusy ; parcelle AB 22 ; 2 logements, 249 m² ; terrain 2 472 m² ; commencé
- 13/01/2022 ; permis de construire 07013621C0004 ; Les Petites Vernes ; parcelles ZH 33, ZH 59, ZH 60 ; 132 m² ; terrain 57 744 m² ; terminé ; GAEC ATHEY
- 22/10/2021 ; permis de construire 07013621C0003 ; Rue de Pusy ; parcelle AB 129 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 480 m² ; terminé
- 30/08/2021 ; permis de construire 07013621C0002 ; Les Grandes Vernes ; parcelle ZI 22 ; 96 m² ; terrain 26 567 m² ; autorisé
- 17/06/2021 ; permis de construire 07013621C0001 ; 13 Rue de Pusy ; parcelle AB 22 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 2 472 m² ; annulé
- 22/02/2020 ; permis de construire 07013620C0008 ; Les Grandes Vernes ; parcelle ZI 22 ; 720 m² ; terrain 26 567 m² ; commencé
- 19/09/2019 ; permis de construire 07013619C0001 ; Les Grandes Vernes ; parcelle ZI 22 ; 405 m² ; terrain 26 567 m² ; terminé
- 27/08/2018 ; permis de construire 07013618C0002 ; Rue de la Cabe ; parcelle AA 230 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 208 m² ; terminé
- 04/09/2017 ; permis de construire 07013617C0003 ; Rue de la Cabe ; parcelle AA 225P ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 187 m² ; commencé
- 29/05/2017 ; permis de construire 07013617C0002 ; 3 Rue du Puits Sale ; parcelle AA 64 ; 770 m² ; terrain 7 874 m² ; terminé
- 27/02/2017 ; permis de construire 07013617C0001 ; 1 Rue des Mesanges ; parcelle AB 111 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 376 m² ; commencé
- 09/01/2017 ; permis de construire 07013616C0004 ; Rue des Mesanges ; parcelle AB 113 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 030 m² ; commencé
- 22/03/2016 ; permis de construire 07013616C0001 ; Rue de Champey ; parcelle AA 170 ; 33 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHARMOILLE
- 13/10/2015 ; permis de construire 07013615C0007 ; Lotissement les Mesanges ; parcelle AB 119 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 904 m² ; commencé
- 02/10/2015 ; permis de construire 07013615C0006 ; En Chievache ; parcelle AB 118 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 863 m² ; commencé
- 17/07/2015 ; permis de construire 07013615C0004 ; En Chievache ; parcelle AB 117 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 836 m² ; terminé
- 15/06/2015 ; permis de construire 07013615C0003 ; Lotissement en Chievache ; parcelle AB 107 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 959 m² ; commencé
- 08/06/2015 ; permis de construire 07013615C0002 ; Lotissement Communal  les Mesanges - ; parcelles AB 116, AB 126 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 777 m² ; terminé
- 10/04/2015 ; permis de construire 07013615C0001 ; Le Val des Charmes ; parcelle ZH 54 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 37 323 m² ; commencé
- 22/01/2015 ; permis de construire 07013614C0005 ; Lotissement Communal  les Mesanges - ; parcelle AB 124 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 16/01/2015 ; permis de construire 07013614C0004 ; Lieudit en Chievache ; parcelle AB 125 ; 1 logement, 112 m² ; terminé
- 04/12/2014 ; permis de construire 07013614C0003 ; Rue des Mesanges ; parcelle AB 101 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 924 m² ; terminé
- 17/10/2014 ; permis de construire 07013614C0002 ; Charmoille ; parcelles AB 102, AB 109 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 2 069 m² ; terminé
- 28/08/2014 ; permis d'aménager 07013614C0002 ; Rue des Mesanges ; parcelle AB 101 ; commencé
- 04/04/2014 ; permis d'aménager 07013614C0001 ; 14p RUE DES ALOUETTES ; parcelle AB 14 ; autorisé
- 05/12/2013 ; permis d'aménager 07013613C0001 ; Rue de Pusy ; parcelles AB 99, AB 27 ; autorisé
- 05/12/2013 ; permis d'aménager 07013613C0000 ; Rue de Pusy ; parcelles AB 99, AB 27 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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