# Permis de construire de Charmois (Meurthe-et-Moselle) : 18 autorisations

De 2013 à 2024 : 16 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/04/2024 ; permis de construire 05412124L0002 ; Rue de la Mairie ; parcelle ZA 98 ; 1 logement, 191 m² ; commencé
- 26/11/2022 ; permis de construire 05412122L0006 ; Sur saint Rupt ; parcelle ZE 73 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 1 669 m² ; terminé
- 06/09/2022 ; permis de construire 05412122L0001 ; Rue de la Mairie ; parcelles ZE 71, ZE 80 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 669 m² ; terminé
- 25/08/2022 ; permis de construire 05412122L0004 ; Rue de la Mairie ; parcelle ZE 86 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 915 m² ; autorisé
- 26/07/2022 ; permis de construire 05412122L0003 ; Sur saint Rupt ; parcelle ZE 71 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 669 m² ; terminé
- 25/01/2022 ; permis de construire 05412121L0005 ; 92 m² ; terminé
- 24/08/2021 ; permis de construire 05412121L0004 ; Sur saint Rupt ; parcelle ZE 61 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 465 m² ; terminé
- 13/07/2021 ; permis de construire 05412121L0002 ; Haut du Clos ; parcelle ZA 65 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 5 121 m² ; terminé
- 08/09/2020 ; permis de construire 05412120L0002 ; Haut du Clos ; parcelle ZA 65 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 5 121 m² ; autorisé
- 19/11/2019 ; permis de construire 05412119L0003 ; Pre Ferry ; parcelle ZE 65 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 999 m² ; autorisé
- 22/10/2019 ; permis de construire 05412119L0002 ; Le Village ; parcelle 0B 22 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 760 m² ; terminé
- 21/05/2019 ; permis de construire 05412119L0001 ; 16 Rue de la Mairie ; parcelles 0B 725, 0B 726 ; 1 logement ; terrain 525 m² ; commencé
- 07/09/2018 ; permis de construire 05412118L0001 ; 7 Rue de la Mairie ; parcelles 0B 677, 0B 698, 0B 722 ; 35 m² ; terrain 1 504 m² ; autorisé ; SCI DE L'EURON
- 09/02/2017 ; permis de construire 05412116L0003 ; Ruell de la Tour ; parcelle ZA 52B ; 1 logement, 107 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 25/10/2014 ; permis de construire 05412114L0003 ; Chem Rural du Carre ; parcelle ZE 63 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 998 m² ; terminé
- 04/10/2014 ; permis de construire 05412114L0002 ; Chem Rural  Bois de Barbonvilll ; parcelle ZA 99 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 824 m² ; commencé
- 18/01/2014 ; permis de construire 05412113L0009 ; Rue de la Mairie ; parcelles ZA 95, B 693 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 14/04/2013 ; permis de construire 05412113L0001 ; Rue de la Mairie ; parcelles B 720, B 719, B 718 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 908 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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