# Permis de construire de Charmois (Territoire de Belfort) : 29 autorisations

De 2013 à 2025 : 25 de logement, 1 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/09/2025 ; permis d'aménager 09002125A0001 ; 6 Grande Rue ; parcelles AA 139, ZC 194 ; terrain 5 573 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; permis de construire 09002125A0003 ; Rue des Vergers ; parcelle ZC 30 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 005 m² ; commencé
- 08/12/2023 ; permis de démolir 09002123A0001 ; 2 Rue de Bourogne ; parcelle AA 68 ; terrain 2 915 m² ; autorisé
- 12/08/2022 ; permis de construire 09002122A0002 ; Impasse du Ruisseau ; parcelles ZD 130, AA 157 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 902 m² ; autorisé
- 04/04/2022 ; permis de construire 09002121A0005 ; 11a Grande Rue ; parcelle AA 77 ; 2 logements, 155 m² ; autorisé ; AZ
- 07/01/2022 ; permis de construire 09002121A0004 ; 15 Grande Rue ; parcelles AA 80, AA 145, AA 129 ; 305 m² ; terrain 10 909 m² ; autorisé
- 22/10/2021 ; permis de construire 09002121A0003 ; Rue des Vergers ; parcelle ZC 209 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 099 m² ; commencé
- 30/08/2021 ; permis de construire 09002121A0002 ; Rue des Vergers ; parcelles ZC 144, ZC 210 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 30/11/2020 ; permis de construire 09002120A0005 ; 4 Rue D Autrechene ; parcelle ZC 205 ; 1 logement, 229 m² ; terminé
- 07/09/2020 ; permis de construire 09002120A0003 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 24/04/2020 ; permis de démolir 09002120A0001 ; 4 Rue d'Autrechene ; parcelle ZC 205 ; autorisé ; FCI IMMOBILIER
- 20/12/2019 ; permis de construire 09002119A0002 ; Grande Rue ; parcelle AA 129 ; 1 logement, 131 m² ; autorisé
- 02/12/2019 ; permis de construire 09002119A0001 ; 46 Rue des Vergers ; parcelle ZC 175 ; 1 logement, 134 m² ; commencé
- 12/10/2018 ; permis de construire 09002118A0002 ; Rue des Vergers ; parcelle ZC 12 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 18/12/2017 ; permis de construire 09002117A0008 ; Rue des Vergers ; parcelles ZC 6, AA 16 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 24/11/2017 ; permis de construire 09002117A0007 ; Rue des Vergers ; parcelle ZC 7 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 905 m² ; commencé
- 18/10/2017 ; permis de construire 09002117A0006 ; Impasse du Ruisseau ; parcelles AA 150, ZD 129 ; 1 logement, 173 m² ; autorisé
- 11/10/2017 ; permis de construire 09002117A0005 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 26/06/2017 ; permis de construire 09002117A0004 ; Rue des Vergers ; parcelle ZC 7 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 844 m² ; commencé
- 21/06/2017 ; permis de construire 09002117A0003 ; Rue des Vergers ; parcelle ZC 7 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 774 m² ; commencé
- 05/05/2017 ; permis de construire 09002117A0002 ; Rue des Pres Roy ; parcelle ZD 42 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 9 277 m² ; commencé
- 15/03/2016 ; permis de construire 09002116A0001 ; Impasse du Ruisseau ; parcelles AA 42, ZD 114 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 2 045 m² ; autorisé
- 04/03/2016 ; permis de construire 09002115A0003 ; Rue de l'Annos ; parcelle AA 132 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 398 m² ; autorisé
- 29/07/2015 ; permis de construire 09002115A0001 ; Rue des Vergers ; parcelles ZC 179, ZC 178 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 062 m² ; commencé
- 14/01/2015 ; permis de construire 09002114A0004 ; Rue de L Annos ; parcelle AA 133 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 326 m² ; terminé
- 16/07/2014 ; permis de construire 09002114A0001 ; Rue de L Annos ; parcelle AA 29 ; 1 logement, 138 m² ; annulé
- 02/12/2013 ; permis de construire 09002113A0001 ; Chemin sur les Vergers ; parcelle ZC 127 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 099 m² ; commencé
- 21/02/2013 ; permis de construire 09002112A0007 ; Chemin sur les Vergers ; parcelle ZC 127 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 099 m² ; annulé
- 05/01/2013 ; permis de construire 09002112A0005 ; Rue des Vergers ; parcelle ZC 176 ; 1 logement, 106 m² ; commencé ; LES VERGERS DE CHARMOIS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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