# Permis de construire de Charmois-devant-Bruyères (Vosges) : 14 autorisations

De 2015 à 2024 : 8 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/05/2024 ; permis de construire 08809124D0001 ; 1 Rue du Haut-du-Mont ; parcelles AC 227, AC 228, AC 229 ; autorisé ; COMMUNE DE CHARMOIS DEVANT BRUYERES
- 06/02/2023 ; permis de construire 08809123D0001 ; 26 Rue du Haut du Mont ; parcelle AC 85 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 3 439 m² ; autorisé
- 14/11/2022 ; permis de construire 08809122D0001 ; Grande Rue ; parcelle AB 237 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 510 m² ; autorisé
- 28/03/2022 ; permis de construire 08809121D0003 ; Rue du Ruisseau d'Argent ; parcelles AB 218, AB 229, AB 230 ; 5 logements, 197 m² ; terrain 2 415 m² ; annulé ; SCI DU RUISSEAU D'ARGENT
- 25/11/2021 ; permis de construire 08809121D0002 ; Rue du Haut du Mont ; parcelles AC 76, AC 77, AC 78 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 878 m² ; commencé
- 04/05/2021 ; permis de démolir 08809121D0001 ; 8 Rue des Carrieres ; parcelle AC 156 ; autorisé
- 18/01/2021 ; permis de construire 08809120D0003 ; Chemin de la Charmine ; parcelle B 976 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 690 m² ; terminé
- 23/07/2020 ; permis de construire 08809120D0001 ; Rue du Ruisseau d'Argent ; parcelle AB 221 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 915 m² ; terminé
- 07/05/2018 ; permis de construire 08809118D0002 ; Les Champs des Mortes ; parcelles C 442, C 443, C 444 ; 1 300 m² ; terrain 38 919 m² ; commencé ; GAEC DU RUISSEAU D'ARGENT
- 20/03/2017 ; permis de construire 08809117D0002 ; 4 Rue du Haut du Mont ; parcelle 0A 105 ; 46 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 09/02/2017 ; permis de construire 08809117D0001 ; 12 Chemin de la Carriere ; parcelles AC 148, AC 149 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 25/08/2016 ; déclaration préalable 08809116V0003 ; Chem des Pres ; parcelle . . ; 8 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES
- 11/08/2015 ; permis de construire 08809115V0001 ; Rue de la Plaine ; parcelles B 820, B 821, B 822 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 5 920 m² ; terminé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT
- 12/03/2015 ; permis de construire 08809114P0002 ; Ld Marincote sur Haut et Fain ; parcelles B 823, B 822, B 821 ; 1 256 m² ; terrain 5 920 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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