# Permis de construire de Charmoy (Saône-et-Loire) : 27 autorisations

De 2013 à 2026 : 11 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/04/2026 ; permis de construire 07110326M0001 ; Le Calvaire ; parcelles AV 119, AV 118 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 3 713 m² ; autorisé
- 11/12/2025 ; permis de construire 07110325M0003 ; 430 Che de la Fouge ; parcelle AV 117 ; 24 m² ; terrain 2 021 m² ; commencé
- 23/10/2025 ; déclaration préalable 07110325M0003 ; 3846 Route de la Molliere ; parcelles BH 100, BH 103, BH 117 ; 28 m² ; terrain 2 553 m² ; autorisé
- 01/06/2023 ; permis de construire 07110323M0002 ; Le Bourg ; parcelle AT 26 ; 1 logement ; terrain 2 400 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHARMOY
- 07/07/2022 ; déclaration préalable 07110322M0003 ; Le Bourg ; parcelles AT 103, AT 112, AT 45 ; 19 m² ; terrain 4 124 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHARMOY
- 20/06/2022 ; permis de démolir 07110322M0002 ; 5014 Charmoy la Ville ; parcelle AL 63 ; terrain 4 090 m² ; autorisé
- 16/06/2022 ; permis de démolir 07110322M0001 ; Le Bourg ; parcelles AT 103, AT 112, AT 45 ; terrain 4 124 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHARMOY
- 07/02/2022 ; permis de construire 07110321M0007 ; Le Parsoy ; parcelles AW 67, AW 68 ; 714 m² ; terrain 27 517 m² ; terminé ; SCEA DES RIAUX
- 27/01/2022 ; permis de construire 07110321M0005 ; 1 logement, 137 m² ; terminé
- 10/01/2022 ; permis de construire 07110321M0006 ; Le Champ Devant ; parcelle AX 39 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 31 100 m² ; terminé
- 01/04/2021 ; permis de construire 07110321M0002 ; Le Calvaire ; parcelle AV 96 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 7 567 m² ; commencé
- 18/02/2021 ; permis de construire 07110321M0001 ; Le Closeau ; parcelles AX 80, AX 90 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 512 m² ; terminé
- 18/01/2021 ; permis de construire 07110320M0002 ; Les Garreaux ; parcelles BE 1, BE 2, BE 3 ; 2 217 m² ; terrain 301 096 m² ; terminé ; GAEC VACHER S ET P
- 04/07/2019 ; permis de construire 07110319M0002 ; Le Closeau ; parcelle AX 105 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 15/04/2019 ; permis de construire 07110319M0001 ; Chalas du Haut ; parcelle AO 38 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 16 098 m² ; terminé
- 25/10/2018 ; permis de construire 07110318M0001 ; Vaudon ; parcelles BC 1, BC 6, BC 7 ; 850 m² ; terrain 188 350 m² ; terminé ; GAEC DELORIEUX CLAIR
- 19/02/2018 ; permis de construire 07110317M0006 ; Charmoy la Ville ; parcelles AL 65, AL 64, AL 63 ; 2 645 m² ; terrain 17 740 m² ; commencé ; GAEC COMEAU DE CHARMOY
- 19/10/2017 ; permis de construire 07110317M0004 ; Aux Riaux ; parcelle AW 65 ; 1 080 m² ; terrain 27 517 m² ; terminé ; SCEA DES RIAUX
- 04/05/2017 ; permis de construire 07110317M0002 ; Le Calvaire ; parcelle AV 74P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 630 m² ; terminé
- 30/03/2017 ; permis de construire 07110317M0001 ; Le Calvaire ; parcelle AV 74P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 5 145 m² ; terminé
- 28/10/2016 ; permis de construire 07110316M0001 ; Le Calvaire ; parcelle AV 74P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 3 392 m² ; terminé
- 08/10/2015 ; permis de construire 07110315M0003 ; Les Garreaux ; parcelles BE 84, BE 83 ; 1 110 m² ; terminé
- 25/06/2015 ; permis de construire 07110315M0002 ; Chalas D en Haut ; parcelles AO 67, AO 38, AO 37 ; 1 092 m² ; terrain 54 655 m² ; terminé
- 02/02/2015 ; permis de construire 07110315M0001 ; Les Petits Roussots ; parcelles BC 38, BC 39, BC 40 ; 772 m² ; terrain 86 940 m² ; terminé ; EARL COULON LAURENT
- 05/06/2014 ; permis de construire 07110314M0004 ; Montfaucon ; parcelle AR 21 ; 549 m² ; terrain 263 860 m² ; terminé ; EARL DES GRILLONS
- 30/01/2014 ; permis de construire 07110314M0001 ; La Chaaãâaãâ®ne ; parcelle AX 77 ; 324 m² ; terrain 77 660 m² ; commencé ; GAEC DUBAND FRERES
- 16/07/2013 ; permis de construire 07110313M0003 ; La Molliere ; parcelles BH 138, BH 137, BH 127 ; 580 m² ; terrain 49 516 m² ; terminé ; GAEC DE LA MOLLIERE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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