# Permis de construire de Charnay (Doubs) : 41 autorisations

De 2013 à 2026 : 29 de logement, 5 de locaux, 3 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/06/2026 ; permis de construire 0251262600002 ; 13 Route de Cessey ; parcelle 0B 990 ; 252 m² ; terrain 1 360 m² ; autorisé
- 16/12/2025 ; permis de construire 0251262500004 ; 4 Chemin des Essarts de la R ; parcelles B 929, B 930 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 2 565 m² ; autorisé
- 02/12/2024 ; permis d'aménager 02512624N0001 ; Chemin des Fresses ; parcelles C 163, D 356, D 46 ; terrain 20 631 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHARNAY
- 03/09/2024 ; permis de construire 02512624N0003 ; Chemin de la Vieille Grang ; parcelles A 875, A 886, A 891 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 924 m² ; commencé
- 07/11/2023 ; permis de construire 02512623N0005 ; 44 Route du Village ; parcelles B 937, B 940, B 942 ; 398 m² ; terrain 5 200 m² ; terminé ; SIVOM DE CHARANCEY-SUR-LOUE
- 14/03/2023 ; permis de construire 02512623N0001 ; Lotissement Combe des Pla ; parcelles A 883, AB 883 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 28/02/2023 ; permis de construire 02512623N0002 ; Chemin de la Vielle Grange ; parcelles A 873, AB 873 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 390 m² ; commencé
- 03/11/2022 ; permis de démolir 02512622N0001 ; 44 Route du Village ; parcelle B 937 ; terrain 1 716 m² ; autorisé ; SIVOM DE CHARANCEY-SUR-LOUE
- 22/09/2022 ; permis de construire 02512622N0008 ; Lotissement Combe des Pla ; parcelles A 422, A 423, A 663 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 9 710 m² ; annulé
- 25/08/2022 ; permis de construire 02512622N0007 ; 27 Chemin de la Vieille Grang ; parcelle A 863 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 684 m² ; commencé
- 24/08/2022 ; permis de construire 02512622N0004 ; Courbe Combe ; parcelles A 529, A 530, A 538 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 996 m² ; commencé
- 22/08/2022 ; permis de construire 02512622N0003 ; Lotissement Combe des Plan ; parcelle A 422 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 7 445 m² ; commencé
- 26/07/2022 ; permis de construire 02512622N0005 ; Lotissement Combe des Plan ; parcelles A 422, A 423, A 663 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 9 710 m² ; terminé
- 26/07/2022 ; permis de construire 02512622N0006 ; Lotissement Combe des Plan ; parcelle A 422 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 7 445 m² ; autorisé
- 18/01/2022 ; permis de construire 02512621N0008 ; 15 Chemin de Cravaux 25440 ; parcelles A 857, A 858, A 862 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 634 m² ; commencé
- 10/01/2022 ; permis de démolir 02512621N0001 ; 1 Che de la Fontaine ; parcelle D 351 ; terrain 3 600 m² ; autorisé
- 09/04/2021 ; permis de construire 02512621N0001 ; Route de Cessey ; parcelles B 871, B 875 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 160 m² ; terminé
- 16/07/2020 ; permis de construire 02512620N0001 ; Rue du Village ; parcelle C 492 ; 1 logement, 112 m² ; terminé
- 04/04/2019 ; permis d'aménager 02512619N0001 ; Chemin de la  Vieille Gran ; parcelles A 422, A 423, A 663 ; terrain 9 710 m² ; terminé ; RESIDENCIEL
- 20/11/2018 ; permis de construire 02512618N0002 ; Les Grands Champs ; parcelles A 532, A 533 ; 672 m² ; terrain 5 082 m² ; commencé
- 22/01/2018 ; permis de construire 02512617C0006 ; 70 Route de Cessey ; parcelles B 131, B 802, B 926 ; 630 m² ; terrain 12 576 m² ; autorisé ; SCI DES HAUTS DE CHARNAY
- 01/08/2017 ; permis de construire 02512617C0004 ; Chemin du Grand Saunier ; parcelles A 845, A 846, A 847 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 6 999 m² ; terminé
- 04/05/2017 ; permis de construire 02512617C0002 ; Lotissement Chemin de Quingey ; parcelle B 963 ; 1 logement, 118 m² ; terminé
- 19/04/2016 ; permis de construire 02512616C0002 ; Chemi des Planches ; parcelle OC 294 ; 2 logements, 165 m² ; terrain 1 253 m² ; commencé
- 19/04/2016 ; permis de construire 02512616C0004 ; 5 Chemi de la Vielle Grange ; parcelle OA 583 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 03/03/2016 ; permis de construire 02512616C0003 ; Lot 2 Lotis Chemin de Quingey ; parcelle OB 959 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 959 m² ; terminé
- 15/12/2015 ; permis de construire 02512615C0006 ; Chemi de la Vieille Grange ; parcelle C 487 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 049 m² ; terminé
- 14/11/2015 ; permis de démolir 02512615C0001 ; 5 Chemi de la Vieille Grange ; parcelle A 583 ; autorisé
- 29/09/2015 ; permis de construire 02512615C0004 ; Chemin Champ Bregon ; parcelle B 945 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 006 m² ; commencé
- 19/07/2015 ; permis de construire 02512615C0003 ; Lot.  Chemin de Quingey ; parcelle B 964 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 637 m² ; commencé
- 18/07/2015 ; permis de construire 02512615C0002 ; 16 Route de Cessey ; parcelles B 970, B 972, B 968 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 716 m² ; terminé
- 19/03/2015 ; permis de construire 02512615C0001 ; Lotissement  Chemin de Qui ; parcelle B 965 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 07/09/2014 ; permis de construire 02512614C0006 ; Rue du Dessus du Geai ; parcelle C 488 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 181 m² ; terminé
- 27/04/2014 ; permis de construire 02512614C0003 ; Lot Chemin de Quingey ; parcelle B 950 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 699 m² ; terminé
- 22/04/2014 ; permis de démolir 02512614C0001 ; 20 Rte du Village ; parcelle D 235 ; autorisé
- 21/03/2014 ; permis de construire 02512614C0002 ; Lotis Chemin de Quingey ; parcelle B 587 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 686 m² ; commencé
- 11/03/2014 ; permis de construire 02512614C0001 ; Lot Chemin de Quingey ; parcelle B 5 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 738 m² ; terminé
- 05/12/2013 ; permis de construire 02512613C0005 ; Verger Genteille ; parcelle B 940 ; 180 m² ; terrain 3 381 m² ; terminé ; SIVOM DE CHARANCEY-SUR-LOUE
- 15/06/2013 ; permis de construire 02512613C0004 ; Rte de Cessey ; parcelles B 870, B 874 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 060 m² ; commencé
- 13/04/2013 ; permis d'aménager 02512612C0001 ; Rd 110 ; parcelle B 587 ; autorisé ; DROUHAULT HABITAT
- 19/03/2013 ; permis de construire 02512612C0004 ; 53 Rte de Cessey ; parcelles B 848, B 861 ; 4 logements, 425 m² ; terrain 11 378 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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