# Permis de construire de Charnècles (Isère) : 130 autorisations

De 2013 à 2026 : 99 de logement, 14 de locaux, 4 d'aménagement, 13 de démolition. Sur les cinq dernières années, 40 autorisations et 34 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 0380842620005 ; 285 Route du Trievoz ; parcelles AH 32, AH 480 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 464 m² ; autorisé
- 23/07/2026 ; permis de construire 0380842620001 ; Rte de Lezardieres ; parcelles AE 508, AE 62, AE 63 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 655 m² ; commencé
- 22/07/2026 ; permis de construire 0380842620010 ; Chemin de l'Église ; parcelles AH 832, AH 836, AH 732 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 790 m² ; autorisé
- 19/06/2026 ; permis de construire 0380842620002 ; Chemin de l'Église ; parcelle AH 836 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 394 m² ; autorisé
- 19/06/2026 ; permis de construire 0380842620007 ; Chemin de l'Église ; parcelles AH 732, AH 836 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 4 285 m² ; autorisé
- 18/06/2026 ; permis de construire 0380842620008 ; 15 Route de la Vieille Cure ; parcelles AE 982, AE 983 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 03/12/2025 ; permis de démolir 0380842520003 ; 225 Rte de Bois Vert ; parcelle AD 736 ; terrain 618 m² ; terminé
- 26/11/2025 ; déclaration préalable 0380842520065 ; 160 Rte du Petit Bessey ; parcelle AI 768 ; terrain 497 m² ; autorisé
- 28/04/2025 ; permis de démolir 0380842520002 ; 805 Route de Lezardieres ; parcelle AE 975 ; terrain 305 m² ; terminé
- 14/04/2025 ; permis de construire 0380842520001 ; 115 Route de la Platte ; parcelle AD 710 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 14/04/2025 ; permis de démolir 0380842520001 ; 805 Route de Lezardieres ; parcelle AE 154 ; terrain 2 565 m² ; terminé
- 31/03/2025 ; permis de construire 0380842420012 ; Le Grand Chemin ; parcelle AH 605 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 13/02/2025 ; déclaration préalable 0380842520011 ; 90 Route de Lezardieres ; parcelles AE 506, AE 508, AE 62 ; 26 m² ; terrain 685 m² ; terminé
- 03/02/2025 ; permis de construire 0380842420011 ; 35 Z.a. des Granges ; parcelles AI 567, AI 570, AI 571 ; 83 m² ; terrain 1 160 m² ; autorisé ; ALP'INVEST 2
- 10/10/2024 ; permis de construire 0380842420007 ; Route du Trievoz ; parcelle AH 19 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 488 m² ; commencé
- 16/09/2024 ; permis de construire 0380842420009 ; Manguely ; parcelles AE 902, AE 905 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 1 301 m² ; commencé
- 29/06/2024 ; permis de construire 0380842420001 ; 370 le Grand Chemin ; parcelles AH 297, AH 424, AH 425 ; 3 logements, 61 m² ; terrain 457 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHARNECLES
- 29/06/2024 ; permis de construire 0380842420001 ; 370 le Grand Chemin ; parcelles AH 297, AH 424, AH 425 ; 61 m² ; terrain 457 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHARNECLES
- 25/06/2024 ; permis d'aménager 0380842420001 ; Chemin de l'Eglise ; parcelles AH 731, AH 732 ; terrain 3 928 m² ; terminé ; LE CLOS DE LA VIEILLE CURE
- 17/05/2024 ; permis de construire 0380842420005 ; 133 le Grand Chemin ; parcelle AH 457 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 297 m² ; commencé
- 12/02/2024 ; permis de construire 0380842320004 ; 200 Route des Picottes ; parcelle AI 188 ; 1 logement ; terrain 1 943 m² ; commencé
- 09/08/2023 ; permis de démolir 0380842320003 ; 370 le Grand Chemin ; parcelles AH 297, AH 424, AH 425 ; terrain 457 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHARNECLES
- 08/08/2023 ; permis de construire 0380842320002 ; 225 Route de Bois Vert ; parcelle AD 679 ; 1 logement ; terrain 1 329 m² ; annulé ; LA FOLLIA
- 20/07/2023 ; permis de construire 0380842220012 ; Lot 26 Lotissement le Quar ; parcelle AH 238 ; 4 logements, 324 m² ; terrain 12 968 m² ; terminé ; SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM
- 20/07/2023 ; permis de construire 0380842220013 ; Lot 25 Lot le  Quartier de ; parcelle AH 238 ; 4 logements, 324 m² ; terrain 12 968 m² ; terminé ; SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM
- 03/04/2023 ; permis de construire 0380842220010 ; Le Penon ; parcelle AI 799 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 706 m² ; commencé
- 25/02/2023 ; déclaration préalable 0380842320005 ; Croix de Tourtiere ; parcelle AH 5 ; 9 m² ; terrain 2 974 m² ; terminé
- 09/02/2023 ; permis de construire 0380842220007 ; Lotissement le Quartier de ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 12 968 m² ; autorisé
- 26/01/2023 ; déclaration préalable 0380842220037 ; 100 Route des Vergers ; parcelle AH 526 ; 18 m² ; terrain 576 m² ; autorisé ; L'ATELIER AUTO
- 13/10/2022 ; permis de construire 0380842220004 ; Za les Granges ; parcelle AI 711 ; 900 m² ; terrain 2 621 m² ; commencé ; SCI OR
- 23/09/2022 ; permis de construire 0380842220003 ; Le Penon ; parcelle AI 773 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 579 m² ; terminé
- 29/04/2022 ; permis de construire 0380842120037 ; Lot N_7 les Pres ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 12 968 m² ; autorisé
- 26/04/2022 ; permis de démolir 0380842220001 ; 155 Bois Vert ; parcelle AD 259 ; autorisé
- 11/04/2022 ; permis de construire 0380842120035 ; Le Trousseau ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 12 968 m² ; terminé
- 11/04/2022 ; permis de construire 0380842220001 ; Le Trousseau ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 82 m² ; autorisé
- 08/03/2022 ; déclaration préalable 0380842120046 ; 195 Route de la Platte ; parcelle AD 52 ; 19 m² ; terrain 7 530 m² ; terminé
- 07/03/2022 ; permis de construire 0380842120031 ; Le Trousseau ; parcelle AH 238P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 743 m² ; annulé
- 22/02/2022 ; permis de construire 0380842120036 ; Le Trousseau ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 12 968 m² ; commencé
- 04/02/2022 ; permis de construire 0380842120029 ; Route du Penon ; parcelle AI 799 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 706 m² ; annulé
- 21/01/2022 ; permis de construire 0380842120030 ; Route du Penon ; parcelle AH 778 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 573 m² ; terminé
- 24/09/2021 ; permis de construire 0380842120014 ; 215 Route du Penon ; parcelle AI 795P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 706 m² ; commencé
- 09/09/2021 ; permis de construire 0380842120016 ; Route du Penon ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 12 968 m² ; autorisé
- 09/09/2021 ; permis de construire 0380842120017 ; Route du Penon ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 12 968 m² ; commencé
- 07/09/2021 ; permis de construire 0380842120006 ; 207 Route du Penon ; parcelle AI 795P ; 1 logement, 143 m² ; terrain 706 m² ; commencé
- 20/08/2021 ; déclaration préalable 0380842120030 ; 335 Route du Petit Bessey ; parcelle AI 440 ; 24 m² ; terrain 1 194 m² ; terminé
- 11/08/2021 ; permis de construire 0380842120022 ; Route du Penon ; parcelle AH 241 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 549 m² ; terminé
- 27/07/2021 ; permis de construire 0380842120023 ; Route du Penon ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 306 m² ; terminé
- 21/07/2021 ; permis de construire 0380842120020 ; Route du Penon ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 376 m² ; terminé
- 03/07/2021 ; permis de construire 0380842120002 ; Route du Penon ; parcelles AH 214, AH 238, AH 546 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 22/06/2021 ; permis de construire 0380842120018 ; Rue Croix de Tourtiere ; parcelles AH 577, AH 579 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 659 m² ; commencé
- 22/06/2021 ; permis de construire 0380842120019 ; Rue Croix de Tourtiere ; parcelle AH 577 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 658 m² ; commencé
- 13/06/2021 ; permis de construire 0380842120005 ; Route du Penon ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 12 968 m² ; commencé
- 10/06/2021 ; permis de construire 0380842120015 ; Route du Penon ; parcelles AH 214, AH 238 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 15 513 m² ; commencé
- 07/06/2021 ; permis de construire 0380842120008 ; 5012 Route de Bois Vert ; parcelle AB 97 ; 1 logement ; terrain 395 m² ; commencé
- 07/06/2021 ; permis de construire 0380842120011 ; Route du Penon ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 349 m² ; commencé
- 03/06/2021 ; permis de construire 0380842120010 ; Route du Penon ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 345 m² ; commencé
- 03/06/2021 ; permis de construire 0380842120012 ; Route du Penon ; parcelle AH 214 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 393 m² ; autorisé
- 25/05/2021 ; permis de construire 0380842120003 ; Route du Penon ; parcelle AH 564 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 885 m² ; autorisé
- 10/05/2021 ; permis de construire 0380842120009 ; Route du Penon ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 838 m² ; annulé
- 29/04/2021 ; permis de construire 0380842120007 ; Route du Penon ; parcelle AH 241 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 27/04/2021 ; permis de construire 0380842020011 ; Le Trousseau ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 12 968 m² ; commencé
- 13/04/2021 ; permis de construire 0380842020010 ; Le Trousseau ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 369 m² ; terminé
- 11/03/2021 ; permis de construire 0380842020012 ; Route de Lezardieres ; parcelles AE 680, AE 681, AE 922 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 316 m² ; commencé
- 04/03/2021 ; permis de construire 0380842020007 ; Le Grand Chemin ; parcelle AH 677 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 6 639 m² ; terminé
- 11/02/2021 ; permis de démolir 0380842020003 ; 130 le Combeau ; parcelle AH 196 ; terrain 602 m² ; autorisé
- 04/01/2021 ; permis de construire 0380842020008 ; Le Grand Chemin ; parcelle AH 677 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 098 m² ; autorisé
- 06/10/2020 ; permis de démolir 0380842020002 ; Bas Lezardieres ; parcelle AE 154 ; terrain 2 565 m² ; autorisé
- 06/10/2020 ; permis de démolir 0380842020001 ; 805 Route de Lezardieres ; parcelle AE 975 ; autorisé
- 31/07/2020 ; permis de construire 0380842020003 ; Combe Reboud ; parcelle AC 11 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 1 960 m² ; autorisé
- 23/06/2020 ; permis de construire 0380842020002 ; 410 Bois Vert ; parcelles AD 596, AD 599, AD 607 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 915 m² ; commencé
- 10/03/2020 ; permis d'aménager 0380841920002 ; Le Penon ; parcelle AI 744 ; terrain 4 685 m² ; terminé
- 07/02/2020 ; permis d'aménager 0380841920003 ; Le Trousseau ; parcelles AH 214, AH 238, AH 241 ; terrain 20 889 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 24/01/2020 ; permis de construire 0380841920012 ; Aux Combes Louvat ; parcelle AD 671 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 3 075 m² ; commencé
- 15/01/2020 ; permis de construire 0380841920011 ; Puits Barral ; parcelle AH 96 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 045 m² ; commencé
- 18/11/2019 ; permis de construire 0380841920004 ; Le Penon ; parcelle AI 261 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 19 583 m² ; commencé
- 18/11/2019 ; permis de construire 0380841920004 ; Le Penon ; parcelle AI 261 ; 165 m² ; terrain 19 583 m² ; commencé
- 13/11/2019 ; permis de construire 0380841920008 ; Chemin de Voiron ; parcelle AE 696 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 638 m² ; terminé
- 13/11/2019 ; permis de construire 0380841920009 ; Chemin de Voiron ; parcelle AE 696 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 638 m² ; commencé
- 29/07/2019 ; permis de construire 0380841920005 ; Chemin de Voiron ; parcelle AE 971 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 15/05/2019 ; permis de construire 0380841920003 ; Le Penon ; parcelle AI 744 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 685 m² ; commencé
- 13/12/2018 ; permis de construire 0380841820007 ; 160 le Penon ; parcelle AH 213 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 856 m² ; commencé
- 21/11/2018 ; permis de construire 0380841820006 ; Chemin de Voiron ; parcelle AE 696 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 638 m² ; commencé
- 30/10/2018 ; permis de construire 0380841820005 ; 142 le Petit Bessey ; parcelle AI 613 ; 1 logement ; terrain 497 m² ; commencé
- 29/10/2018 ; permis de construire 0380841820004 ; Le Trousseau ; parcelle AH 356 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 386 m² ; commencé
- 28/09/2018 ; permis de construire 0380841820003 ; Le Trousseau ; parcelles AH 210, AH 247 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 115 m² ; commencé
- 27/07/2018 ; permis de construire 0380841820002 ; Chemin de Voiron ; parcelles AI 736, AI 756 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 705 m² ; autorisé
- 03/04/2018 ; permis de construire 0380841820001 ; Le Grand Chemin ; parcelle AH 187 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 703 m² ; autorisé
- 26/03/2018 ; permis de construire 0380841720008 ; Le Penon ; parcelle AI 751 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 638 m² ; terminé
- 13/03/2018 ; permis de construire 0380841720009 ; Chemi de Voiron ; parcelle AE 696 ; 1 logement, 89 m² ; autorisé
- 04/01/2018 ; permis de construire 0380841720007 ; 5012 Bois Vert ; parcelles AD 298, AD 299, AD 300 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 3 831 m² ; terminé
- 23/03/2017 ; permis de construire 0380841620014 ; Le Trousseau ; parcelles AH 614, AH 617 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 23/03/2017 ; permis de construire 0380841620014 ; Le Trousseau ; parcelles AH 614, AH 617 ; 103 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 16/03/2017 ; permis d'aménager 0380841620001 ; Chemin de Voiron ; parcelle AE 696 ; terrain 2 638 m² ; autorisé
- 28/02/2017 ; permis de construire 0380841620013 ; Route des Picottes ; parcelle AI 468 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 128 m² ; commencé
- 16/01/2017 ; permis de construire 0380841620012 ; 295 B le Penon ; parcelle AI 642 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 006 m² ; autorisé
- 21/11/2016 ; permis de construire 0380841620007 ; 5012 Bois Vert ; parcelles AD 471, AD 472, AD 473 ; 1 logement, 385 m² ; terrain 3 408 m² ; commencé
- 21/11/2016 ; permis de construire 0380841620008 ; 5012 Bois Vert ; parcelle AD 470 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 620 m² ; commencé
- 10/10/2016 ; permis de construire 0380841620009 ; 5012 Bois Vert ; parcelles AD 630, AD 632, AD 637 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 1 190 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; permis de construire 0380841620005 ; Bas Lezardieres ; parcelles AE 119, AE 850 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 840 m² ; autorisé
- 15/09/2016 ; permis de construire 0380841620006 ; Le Grand Chemin ; parcelle AH 646 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 01/09/2016 ; permis de construire 0380841620003 ; Rue des Acacias ; parcelle AD 60 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 620 m² ; commencé
- 12/07/2016 ; permis de construire 0380841620004 ; Chemin Bas Lezardieres ; parcelle AE 119 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 502 m² ; commencé
- 06/06/2016 ; permis de construire 0380841620001 ; 5225 les Granges ; parcelle AI 323 ; 210 m² ; terrain 3 060 m² ; terminé
- 11/05/2016 ; permis de construire 0380841620002 ; 5209 le Trousseau ; parcelle AH 257 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 907 m² ; autorisé
- 14/03/2016 ; permis de construire 0380841520009 ; Route des Haies ; parcelle AI 198 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 109 m² ; terminé
- 25/01/2016 ; permis de construire 0380841520007 ; 5209 le Grand Chemin ; parcelle AH 257P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 907 m² ; annulé
- 25/01/2016 ; permis de construire 0380841520008 ; 5209 le Trousseau ; parcelle AH 257 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 745 m² ; annulé
- 25/01/2016 ; permis de construire 0380841520010 ; 215 le Grand Chemin ; parcelle AH 257 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 745 m² ; commencé
- 09/12/2015 ; permis de construire 0380841520006 ; Bas Lezardieres ; parcelle AE 119 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 015 m² ; commencé
- 27/06/2015 ; permis de construire 0380841520003 ; Rte de Voiron ; parcelles AI 736, AI 756 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 705 m² ; annulé
- 10/06/2015 ; permis de démolir 0380841520001 ; 105 ; parcelle AH 686 ; autorisé
- 06/05/2015 ; permis de construire 0380841520002 ; 115 Rte de la Platte ; parcelle AD 710 ; 1 logement ; terrain 612 m² ; terminé
- 04/10/2014 ; permis de démolir 0380841420001 ; 155 ; parcelle . 192 ; autorisé
- 09/07/2014 ; permis de construire 0380841420005 ; 1145 Rte de Charnecles ; parcelle AI 750 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 03/06/2014 ; permis de construire 0380841420002 ; 185 ; parcelles AE 804, AE 631, AE 455 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 12 037 m² ; autorisé
- 06/04/2014 ; permis de construire 0380841420001 ; Le Penon ; parcelles AH 619, AH 616 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 15/03/2014 ; permis de construire 0380841420003 ; Chem de Voiron ; parcelles . 736, . 731 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 840 m² ; commencé
- 18/12/2013 ; permis de construire 0380841320012 ; 220 Rte des Bruyeres ; parcelle AI 296 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 351 m² ; commencé
- 18/12/2013 ; permis de construire 0380841320012 ; 220 Rte des Bruyeres ; parcelle AI 296 ; 100 m² ; terrain 1 351 m² ; commencé
- 27/11/2013 ; permis de démolir 0380841320003 ; 520 Rue le Grand Chemin ; parcelles AH 266, AH 268, AH 267 ; autorisé
- 26/10/2013 ; permis de construire 0380841320009 ; 115 Rte de la Platte ; parcelles AD 644P, AD 647P ; 1 logement ; terrain 612 m² ; annulé
- 30/09/2013 ; permis de construire 0380841320008 ; 115 Rte de la Platte ; parcelles AD 647, AD 644 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 774 m² ; autorisé
- 11/09/2013 ; permis de démolir 0380841320002 ; 115 ; parcelle AD 644 ; autorisé
- 11/08/2013 ; permis de démolir 0380841320001 ; Le Grand Chemin ; parcelle AH 374 ; autorisé ; TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)
- 04/07/2013 ; permis de construire 0380841320002 ; Chemin de Voiron ; parcelles AI 736, AI 735, AI 731 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 705 m² ; annulé
- 04/07/2013 ; permis de construire 0380841320003 ; Chemin de Voiron ; parcelles AI 731, AI 735, AI 736 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 840 m² ; annulé
- 17/05/2013 ; permis de construire 0380841320001 ; Rue de la Platte ; parcelles AD 242, AD 244 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 454 m² ; autorisé
- 24/04/2013 ; permis de construire 0380841220014 ; Z.a. des Granges ; parcelle AI 709 ; 391 m² ; terrain 1 197 m² ; terminé ; FTG INVESTISSEMENTS
- 04/04/2013 ; permis de construire 0380841220012 ; 160 Rte des Haies ; parcelles Z 359, Z 358, Z 357 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 2 034 m² ; annulé
- 05/02/2013 ; permis de construire 0380841220011 ; Lotissement  le Grand Chem ; parcelle AH 647 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 600 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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