# Permis de construire de Charpey (Drôme) : 142 autorisations De 2013 à 2026 : 115 de logement, 26 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 25 autorisations et 18 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 04/06/2026 ; permis de construire 0260792600001 ; 180 Allee des Charbonniers ; parcelle ZD 109 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 14 422 m² ; commencé - 26/03/2026 ; déclaration préalable 0260792600004 ; 450 Rue des Fosses ; parcelle 0N 130 ; terrain 285 m² ; terminé - 17/09/2025 ; permis de construire 0260792500003 ; Route des Gallons ; parcelles ZI 306, ZI 308, ZI 310 ; 495 m² ; terrain 2 986 m² ; autorisé - 01/08/2025 ; déclaration préalable 0260792500025 ; 2345 Route de Chabeuil ; parcelle ZL 187 ; 60 m² ; terrain 3 775 m² ; autorisé - 17/07/2025 ; permis de construire 0260792400022 ; 1 Place des Ecoles ; parcelles N 108, N 109, N 110 ; 22 m² ; terrain 2 900 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHARPEY - 17/03/2025 ; permis de construire 0260792400021 ; Rue Grande ; parcelles ZM 102, ZM 366 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 273 m² ; autorisé ; MIAM - 10/02/2025 ; permis de construire 0260792400020 ; Les Alleux ; parcelles ZD 104, ZD 105 ; 6 m² ; terrain 44 865 m² ; autorisé - 05/12/2024 ; permis de construire 0260792400019 ; 535 Route des Rattiers ; parcelle ZL 21 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 269 m² ; terminé - 26/11/2024 ; permis de construire 0260792400014 ; 200 Chemin des Robins ; parcelle ZM 225 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 877 m² ; commencé - 01/10/2024 ; permis de construire 0260792400010 ; 440 Route de Marches ; parcelle ZH 26 ; 421 m² ; terrain 17 270 m² ; autorisé - 17/09/2024 ; permis de construire 0260792400009 ; 535 Rue des Rattiers ; parcelle ZL 21 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 140 m² ; commencé - 02/08/2024 ; permis de construire 0260792400011 ; 1470 Route des Chanouillets ; parcelles ZC 307, ZC 309 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 087 m² ; commencé - 18/07/2024 ; permis de construire 0260792400004 ; 1210 Route des Rattiers ; parcelle ZL 122 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 103 045 m² ; terminé - 07/07/2024 ; déclaration préalable 0260792400021 ; 15 saint Nazaire en Royans ; parcelle N 51 ; 7 m² ; terrain 270 m² ; autorisé - 02/03/2024 ; déclaration préalable 0260792400016 ; Route des Rattiers ; parcelle ZL 122 ; 10 m² ; terrain 103 045 m² ; autorisé ; KER SHADE 5 - 07/10/2023 ; permis de construire 0260792300003 ; 1495 Chemin de Grisard ; parcelles ZP 167, ZP 168, ZP 169 ; 3 logements ; terrain 442 615 m² ; autorisé ; SCI LES GRISARDS - 05/09/2023 ; permis de construire 0260792300006 ; 1210 Route des Rattiers ; parcelle ZL 119 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 5 260 m² ; autorisé - 17/08/2023 ; permis de construire 0260792300007 ; Impasse des Mansardes ; parcelle ZH 170 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 300 m² ; commencé - 14/04/2023 ; permis de construire 0260792300002 ; Chemin de Petavin ; parcelle N 210 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 258 m² ; autorisé ; SPEEDY - 25/11/2022 ; permis de construire 0260792200004 ; 225 Route de Chabeuil ; parcelle ZM 107 ; 104 m² ; terrain 23 493 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHARPEY - 21/04/2022 ; permis de construire 02607921V0025 ; 1 logement, 120 m² ; terminé - 21/04/2022 ; permis de construire 02607921V0026 ; 540 Che du Bois Perce ; parcelle ZP 224 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 602 m² ; terminé - 02/04/2022 ; permis de construire 02607921V0027 ; 500 Che du Bois Perce ; parcelle ZP 222 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 660 m² ; autorisé - 28/02/2022 ; permis de construire 02607921V0024 ; 445 Rte des Massouillards ; parcelles ZB 164, ZB 169, ZB 170 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 738 m² ; autorisé - 25/01/2022 ; permis de construire 02607921V0022 ; 1 logement, 120 m² ; terminé - 30/09/2021 ; permis de construire 02607921V0017 ; 30 Imp du Verher ; parcelle 0Z 246 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 562 m² ; autorisé - 07/07/2021 ; permis de construire 02607921V0002 ; Le Village ; parcelles 0N 111, 0N 112, 0N 108 ; 715 m² ; autorisé - 28/05/2021 ; permis de construire 02607921V0010 ; Bejalas ; parcelles ZL 150, ZL 148 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 10 823 m² ; commencé - 18/05/2021 ; permis de construire 02607921V0008 ; 1550 Impasse de Gervanne ; parcelle ZC 277 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 233 m² ; autorisé - 27/04/2021 ; permis de construire 02607921V0009 ; Chemi des Bejalas ; parcelle ZL 199 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 473 m² ; autorisé - 09/02/2021 ; permis de construire 02607920V0013 ; 155 Route de Chabeuil ; parcelle ZM 359 ; 1 logement, 30 m² ; autorisé - 14/01/2021 ; permis de construire 02607920V0011 ; Route des Rattiers ; parcelle ZL 195 ; 1 logement, 92 m² ; commencé - 18/12/2020 ; permis de construire 02607920V0010 ; 130 Chemi de Lobler ; parcelles ZI 340, ZI 338, ZI 339 ; 1 logement, 113 m² ; terminé - 22/11/2020 ; permis de construire 02607920V0008 ; 340 Route des Marais ; parcelle ZB 166 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 776 m² ; commencé - 21/11/2020 ; permis de construire 02607920V0009 ; 22 Impas des Chanouillets ; parcelle ZC 288 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 823 m² ; terminé - 14/11/2020 ; permis de construire 02607920V0007 ; Route des Rattiers ; parcelle ZL 195 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 673 m² ; commencé - 02/10/2020 ; permis de construire 02607919V0014 ; 1190 Route de Chabeuil ; parcelle ZO 74 ; 735 m² ; terrain 16 064 m² ; autorisé - 11/09/2020 ; permis de construire 02607920V0003 ; Route des Ramieres ; parcelle ZH 211 ; 834 m² ; terrain 42 168 m² ; terminé - 22/05/2020 ; permis de construire 02607919V0015 ; 410 Grande Rue ; parcelles 0N 369, 0N 368, 0N 281 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 1 061 m² ; commencé - 13/02/2020 ; permis de construire 02607919V0018 ; 415 Route des Rattiers ; parcelles ZL 96, ZL 24 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 493 m² ; autorisé - 07/02/2020 ; permis de construire 02607919V0012 ; 970 Route de saint-Nazaire en Royans ; parcelle ZH 44 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 3 713 m² ; terminé - 22/11/2019 ; permis de construire 02607919V0008 ; 160 Impas des Mansardes ; parcelle ZH 78 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 6 390 m² ; autorisé - 19/07/2019 ; permis de construire 02607919V0006 ; 176 Chemi du Bois Perce ; parcelles ZP 232, ZP 230 ; 1 logement, 118 m² ; terminé - 01/03/2019 ; permis de construire 02607918V0027 ; 116 Chemi Chemin du Verger ; parcelle ZM 343 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 020 m² ; commencé - 20/02/2019 ; permis de construire 02607918V0028 ; 12 Impas des Chanouillets ; parcelle ZC 241 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 18 633 m² ; commencé - 20/02/2019 ; permis de construire 02607918V0029 ; 10 Impas des Chanouillets ; parcelle ZC 241 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 924 m² ; commencé - 14/02/2019 ; permis de construire 02607918V0024 ; Le Bois Perce ; parcelles ZP 235, ZP 236, ZP 231 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 979 m² ; terminé - 10/11/2018 ; permis de construire 02607918V0023 ; 375 Route des Rattiers ; parcelle ZL 95 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 544 m² ; terminé ; ANDREA SARL - 09/11/2018 ; déclaration préalable 02607918V0027 ; Garenne ; parcelle ZI 217 ; 12 m² ; terrain 630 m² ; autorisé ; SYND MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE - 02/10/2018 ; permis de construire 02607918V0020 ; Le Bois Perce ; parcelle ZP 229 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 297 m² ; autorisé - 07/08/2018 ; permis de construire 02607918V0014 ; 30 Impas du Guimand ; parcelles 0N 25, 0N 26 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 460 m² ; commencé - 25/07/2018 ; permis de construire 02607918V0013 ; 35 G Impas de Gervanne ; parcelle ZC 283 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 632 m² ; commencé - 12/07/2018 ; permis de construire 02607918V0011 ; Chemin des Charbonniers ; parcelle ZN 122 ; 1 652 m² ; terrain 16 050 m² ; autorisé ; WATT GROUP - 24/06/2018 ; permis de construire 02607918V0009 ; 375 des Rattiers ; parcelle ZL 95 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 9 943 m² ; annulé ; ANDREA SARL - 15/06/2018 ; permis de construire 02607918V0004 ; 495 Route des Ramieres ; parcelles ZH 184, ZH 185 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 45 386 m² ; terminé - 08/06/2018 ; permis de construire 02607918V0012 ; Les Marais ; parcelle ZB 177 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 032 m² ; commencé - 07/05/2018 ; permis de construire 02607918V0002 ; Chemi des Chaux ; parcelles ZI 333, ZI 330, ZI 334 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 3 381 m² ; terminé - 03/05/2018 ; permis de construire 02607918V0003 ; Route des Marches ; parcelle ZH 26 ; 442 m² ; terrain 17 270 m² ; terminé - 07/04/2018 ; permis de construire 02607917V0029 ; Le Bois Perce ; parcelle ZP 186 ; 1 logement, 370 m² ; terrain 1 190 m² ; terminé - 08/03/2018 ; permis de construire 02607917V0028 ; 35 A Impas de Gervanne ; parcelle ZC 284 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 525 m² ; terminé - 28/02/2018 ; déclaration préalable 02607918V0001 ; Chem des Charbonniers ; parcelle ZN 33 ; 9 m² ; terrain 19 866 m² ; autorisé ; ENEDIS - 31/01/2018 ; permis de construire 02607917V0020 ; 35 B Impas de Gervanne ; parcelle ZC 285 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 530 m² ; commencé - 12/01/2018 ; permis de construire 02607917V0023 ; 145 Route de Chabeuil ; parcelle ZM 337 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 985 m² ; commencé - 16/12/2017 ; permis de construire 02607917V0024 ; 3 Lieu- Chanouillet ; parcelle ZC 276 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 016 m² ; commencé - 03/11/2017 ; permis de construire 02607917V0018 ; 1550 Route des Chanouillets ; parcelle ZC 275 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 920 m² ; terminé - 28/09/2017 ; permis de construire 02607917V0016 ; 35 F Impas de Gervanne ; parcelles ZC 280, ZC 282 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 871 m² ; commencé - 21/07/2017 ; permis de construire 02607917V0011 ; parcelle ZC 274 ; 1 logement, 100 m² ; terminé - 09/06/2017 ; permis de construire 02607917V0004 ; Le Verger ; parcelles ZM 341, ZM 342 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 995 m² ; commencé - 19/05/2017 ; permis de construire 02607917V0010 ; Chanouillet ; parcelle ZC 179 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 853 m² ; terminé - 11/05/2017 ; permis de construire 02607917V0009 ; Chemi du Bois Perce ; parcelle ZP 225 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 705 m² ; commencé - 20/04/2017 ; permis de construire 02607917V0002 ; 3 Lotis Gervanne ; parcelle ZC 263 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 652 m² ; terminé - 20/04/2017 ; permis de construire 02607917V0005 ; parcelle ZM 255 ; 1 logement, 100 m² ; terminé - 14/04/2017 ; permis de construire 02607917V0003 ; 100 Route de Chabeuil ; parcelle ZM 327 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 354 m² ; commencé - 28/02/2017 ; permis de construire 02607916V0019 ; Les Rousses ; parcelle ZL 100 ; 855 m² ; terrain 34 856 m² ; terminé - 03/02/2017 ; permis de construire 02607916V0018 ; Chemi du Bois Perce ; parcelle ZP 224 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 602 m² ; autorisé - 06/01/2017 ; permis de construire 02607916V0015 ; Chemin du Bois Perce ; parcelle ZP 222 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 660 m² ; annulé - 02/12/2016 ; permis de construire 02607916V0012 ; 695 Route des Vignettes ; parcelle ZO 95 ; 140 m² ; commencé ; DES VIGNETTES - 25/11/2016 ; permis de construire 02607916V0013 ; Chemi du Bois Perce ; parcelle ZP 223 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé - 12/10/2016 ; permis de construire 02607916V0010 ; Chanouillet ; parcelle ZC 243 ; 1 logement, 135 m² ; autorisé - 23/09/2016 ; permis de construire 02607916V0011 ; Les Sables ; parcelle ZC 250 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 587 m² ; terminé - 19/09/2016 ; permis de construire 02607916V0009 ; Lotissement Gervanne ; parcelle ZC 250 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 530 m² ; commencé - 18/05/2016 ; permis de construire 02607915V0025 ; 165 Route des Vignettes ; parcelle ZO 11 ; 78 m² ; terrain 9 531 m² ; commencé - 03/05/2016 ; permis de construire 02607916V0002 ; L'Endos du Château ; parcelle N 378 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 492 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILERE LA COMBALLE - 11/03/2016 ; permis de construire 02607916V0001 ; Verger ; parcelle ZM 339 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 970 m² ; autorisé - 23/02/2016 ; permis de construire 02607915V0024 ; Les Ramieres ; parcelles ZH 185, ZH 184 ; 706 m² ; terrain 45 386 m² ; terminé - 18/02/2016 ; permis de construire 02607915V0026 ; Chem de la Poterne ; parcelles ZI 290, ZI 292 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 883 m² ; autorisé - 04/10/2015 ; permis de construire 02607915V0023 ; Quartier Chanouillet - ; parcelles ZC 234, ZC 238 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 183 m² ; annulé - 30/09/2015 ; permis de construire 02607915V0021 ; Chemi de la Poterne ; parcelles ZI 319, ZI 323 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé - 30/09/2015 ; permis de construire 02607915V0022 ; Lobler ; parcelles ZI 317, ZI 321 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 147 m² ; commencé - 15/09/2015 ; permis de construire 02607915V0018 ; Lobler ; parcelles ZI 318, ZI 322 ; 1 logement, 164 m² ; autorisé - 04/09/2015 ; permis de construire 02607915V0016 ; Quartier Chanouillet ; parcelle ZC 256 ; 1 logement, 130 m² ; autorisé - 15/08/2015 ; permis de construire 02607915V0014 ; Quartier Chanouillet ; parcelles ZC 236, ZC 240 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 730 m² ; terminé - 05/08/2015 ; permis de construire 02607915V0013 ; Chemi de la Poterne ; parcelle ZI 291 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 654 m² ; terminé - 23/07/2015 ; permis de construire 02607915V0012 ; Chemi de la Poterne ; parcelle UC 320 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 154 m² ; autorisé - 21/07/2015 ; permis de construire 02607915V0011 ; Lobler ; parcelle ZI 195 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 4 044 m² ; commencé - 18/07/2015 ; permis de construire 02607915V0010 ; Chemi des Vernaies ; parcelle ZI 197 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 4 711 m² ; autorisé - 23/06/2015 ; permis de construire 02607915V0007 ; Lobler ; parcelle ZI 195 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé - 23/06/2015 ; permis de construire 02607915V0008 ; Les Marais ; parcelle ZB 47 ; 1 logement ; terrain 66 239 m² ; autorisé - 02/06/2015 ; permis de construire 02607915V0004 ; 78 m² ; commencé - 27/04/2015 ; permis de construire 02607915V0002 ; 695 Route des Vignettes ; parcelle ZO 5 ; 576 m² ; terrain 62 115 m² ; autorisé ; DES VIGNETTES - 15/03/2015 ; permis de construire 02607915V0001 ; Lotis les Pitrous ; parcelles ZP 211, ZP 216 ; 1 logement, 142 m² ; terminé - 06/02/2015 ; permis de construire 02607914V0035 ; Le Bois Perce ; parcelles ZP 202, ZP 201, ZP 200 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 830 m² ; terminé - 22/12/2014 ; permis de construire 02607914V0031 ; Le Bois Perce ; parcelle ZP 193 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 869 m² ; terminé - 22/12/2014 ; permis de construire 02607914V0032 ; 8 Lot les Pitrous ; parcelles ZP 213, ZP 218 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 488 m² ; terminé - 22/12/2014 ; permis de construire 02607914V0028 ; Les Vaches ; parcelle ZN 113 ; 84 m² ; terrain 26 291 m² ; autorisé - 12/12/2014 ; permis de construire 02607914V0029 ; Le Bois Perce ; parcelles ZP 192, ZP 195, ZP 197 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 672 m² ; annulé - 30/09/2014 ; permis de construire 02607914V0023 ; Le Bois Perce St Didier ; parcelles ZP 188, ZP 184, ZP 189 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 178 m² ; terminé - 25/09/2014 ; permis de construire 02607914V0025 ; Rte des Chanouillets ; parcelle ZC 242 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 755 m² ; terminé - 18/09/2014 ; permis de construire 02607914V0024 ; 1 logement, 119 m² ; commencé - 15/09/2014 ; permis de construire 02607914V0022 ; Quartier la Fontaine ; parcelle ZM 326 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 193 m² ; terminé - 04/08/2014 ; permis de construire 02607914V0020 ; Lot le Verger ; parcelle ZM 294 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 766 m² ; terminé - 01/08/2014 ; permis de construire 02607914V0018 ; 5 Lot les Pitrous ; parcelle ZP 14 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 920 m² ; terminé - 31/07/2014 ; permis de construire 02607914V0017 ; Le Bois Perce ; parcelle ZP 14 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 394 m² ; commencé - 18/07/2014 ; permis de construire 02607914V0014 ; Le Verger ; parcelles ZM 305, ZM 299 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 780 m² ; terminé - 18/07/2014 ; permis de construire 02607914V0016 ; Quart la Fontaine ; parcelles ZM 331, ZM 333, ZM 322 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 581 m² ; terminé - 10/07/2014 ; permis de construire 02607914V0013 ; Rue des Fosses ; parcelles N 409, N 365, N 383 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 238 m² ; commencé - 07/07/2014 ; permis de construire 02607914V0012 ; Quart Gamet ; parcelles ZM 332, ZM 330 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 605 m² ; terminé - 22/06/2014 ; permis de construire 02607914V0011 ; 4 Lot les Pitrous ; parcelle ZP 14 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 900 m² ; commencé - 18/06/2014 ; permis de construire 02607914V0001 ; 2 Lot les Pitrous ; parcelle ZP 14 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 450 m² ; commencé - 17/06/2014 ; permis de construire 02607914V0003 ; 3 Lot les Pitrous ; parcelle ZP 14 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 463 m² ; terminé - 17/06/2014 ; permis de construire 02607914V0010 ; 1 Lot les Pitrous ; parcelle ZP 14 P ; 1 logement, 89 m² ; terrain 454 m² ; terminé - 14/05/2014 ; permis de construire 02607914V0009 ; Quart la Sapine ; parcelle ZE 119 ; 485 m² ; terrain 6 723 m² ; autorisé - 31/03/2014 ; permis de construire 02607914V0002 ; Chem de la Poterne ; parcelles ZI 321, ZI 317 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 147 m² ; autorisé - 13/02/2014 ; permis de construire 02607913V0023 ; Quart Chanoullet ; parcelles ZC 105, ZC 106 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 046 m² ; commencé - 25/01/2014 ; permis de construire 02607913V0020 ; Chem de la Poterne ; parcelle ZI 320 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 154 m² ; autorisé - 26/12/2013 ; déclaration préalable 02607913V0026 ; Route Departementale ; parcelle XX 107 ; 23 m² ; terrain 23 280 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHARPEY - 06/12/2013 ; permis de construire 02607913V0019 ; Les Marais ; parcelle ZB 163 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 159 m² ; commencé - 07/11/2013 ; permis de construire 02607913V0015 ; Chem de Petavin ; parcelles N 448, N 447 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 337 m² ; terminé - 07/11/2013 ; permis de construire 02607913V0016 ; Chem de Petavin ; parcelles N 448, N 447 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 292 m² ; commencé - 07/11/2013 ; permis de construire 02607913V0017 ; Chem de Petavin ; parcelles N 448, N 447 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 390 m² ; commencé - 20/10/2013 ; permis de construire 02607913V0013 ; Les Marais ; parcelle ZB 159P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 270 m² ; commencé - 30/09/2013 ; permis de construire 02607913V0010 ; Quart Chanoullet ; parcelles ZC 106, ZC 105 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 730 m² ; annulé - 29/09/2013 ; permis de construire 02607913V0008 ; L Enclos du Chateau ; parcelle N 378 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 492 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILERE LA COMBALLE - 29/09/2013 ; permis de construire 02607913V0012 ; Quart Chanouillet ; parcelles ZC 106, ZC 105 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 074 m² ; terminé - 09/09/2013 ; permis de construire 02607913V0011 ; 2 A Lot le Verger ; parcelles 2A 296, 2A 295 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 735 m² ; terminé - 30/08/2013 ; permis de construire 02607913V0004 ; Quart Chanoullet Lot 1 ; parcelles ZC 106, ZC 105 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 665 m² ; commencé - 12/08/2013 ; permis d'aménager 02607913V0001 ; Le Bois Perce ; parcelle ZP 14 ; terminé - 01/07/2013 ; permis de construire 02607913V0003 ; Rte des Ratiers ; parcelle ZL 122 ; 1 459 m² ; terrain 103 045 m² ; autorisé - 31/05/2013 ; permis de construire 02607913V0002 ; 3 Lot le Verger - Lot 3a ; parcelles ZM 297, ZM 298, ZM 303 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 734 m² ; terminé - 21/03/2013 ; déclaration préalable 02607913V0005 ; Quart Gamet et la Fontaine ; parcelles N 485, N 481, ZM 313 ; 1 logement ; terrain 1 697 m² ; autorisé ; LES FJORD - 18/03/2013 ; permis de construire 02607912V0026 ; Quart Bejalas ; parcelles ZL 148, ZL 150 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 11 033 m² ; annulé - 17/01/2013 ; permis de construire 02607912V0022 ; Les Marais ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/charpey-26079/permis La commune : https://aucadastre.fr/charpey-26079.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/26079/permits