# Permis de construire de Charquemont (Doubs) : 181 autorisations

De 2013 à 2026 : 134 de logement, 43 de locaux, 4 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 43 autorisations et 38 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/07/2026 ; permis de construire 0251272600004 ; Lotissement le Bas du Village ; parcelles AE 294, AE 301 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 843 m² ; autorisé
- 23/07/2026 ; permis de construire 0251272600005 ; Rue du Général Leclerc ; parcelle AI 83 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 865 m² ; autorisé
- 22/07/2026 ; permis de construire 0251272500023 ; Rue de la Vierge ; parcelle AN 68 ; 1 168 m² ; terrain 9 560 m² ; autorisé ; A.C. INVEST
- 13/01/2026 ; permis de construire 0251272500024 ; 6 Lotissement le Bas du Vil ; parcelle AE 295 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 698 m² ; autorisé
- 18/12/2025 ; permis de construire 0251272500009 ; 1 Place de l'Hotel de Ville ; parcelles AC 102, AC 210 ; 541 m² ; terrain 4 041 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHARQUEMONT
- 01/12/2025 ; permis de construire 0251272500017 ; 10 Rue du Point du Jour ; parcelle A 157 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 08/10/2025 ; permis de construire 0251272500014 ; 11 Grande Rue Charquemont ; parcelles AC 262, AC 264, AC 34 ; 175 m² ; terrain 2 665 m² ; autorisé ; HOLDING BINETRUY
- 23/09/2025 ; permis de construire 0251272500015 ; Lieu-Dit la Chaux ; parcelle AP 14 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 30/01/2025 ; permis de construire 02512724R0013 ; Le Boulois ; parcelle H 345 ; 2 logements, 409 m² ; terrain 3 276 m² ; autorisé
- 01/08/2024 ; permis de construire 02512724R0009 ; La Forestiere ; parcelle AM 55 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 833 m² ; terminé ; DOLTIP
- 26/07/2024 ; permis de construire 02512724R0008 ; La Forestiere ; parcelle AM 56 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 031 m² ; terminé ; DOLTIP
- 27/05/2024 ; permis de construire 02512724R0003 ; Rue de la Vierge ; parcelle AN 67 ; 944 m² ; terrain 7 806 m² ; commencé ; D.2.M.A.
- 21/05/2024 ; permis de construire 02512724R0004 ; 15 Rue de Lorraine ; parcelle AK 151 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 711 m² ; commencé
- 12/04/2024 ; déclaration préalable 02512724R0003 ; 44 Grande Rue ; parcelle AH 129 ; 1 logement ; terrain 910 m² ; autorisé ; CONCEPT INVEST
- 12/12/2023 ; permis de construire 02512723R0016 ; 1 Rue de l'Eglise ; parcelles AC 120, AC 121, AC 53 ; 178 m² ; terrain 777 m² ; autorisé ; ASS NOTRE DAME DES JACOBINS
- 11/12/2023 ; permis de construire 02512723R0012 ; Rd N_414 ; parcelle AM 54 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 038 m² ; terminé
- 20/11/2023 ; permis de construire 02512723R0015 ; Za les Grands Crots ; parcelle AN 69 ; 9 670 m² ; terrain 39 990 m² ; commencé ; SYCRILOR IMMOBILIER FRANCE
- 28/08/2023 ; permis de construire 02512723R0013 ; 5118 la Chaux ; parcelles AP 12, AP 6 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 5 030 m² ; commencé
- 11/07/2023 ; permis de construire 02512723R0004 ; Lot 8 Lotissement les Ali ; parcelle AI 544 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 716 m² ; commencé
- 10/07/2023 ; permis d'aménager 02512723R0001 ; Rue du Chalet ; parcelle AE 56 ; terrain 36 278 m² ; autorisé ; PRO IMMO 25
- 30/06/2023 ; permis de construire 02512723R0007 ; 9 Rue de Lorraine ; parcelles AI 539, AK 166 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 08/06/2023 ; déclaration préalable 02512723R0024 ; 12 Rue du Tacot ; parcelle AI 446 ; 7 m² ; terrain 757 m² ; autorisé
- 06/04/2023 ; permis de construire 02512722R0026 ; Rue du Chalet ; parcelle AE 282 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 351 m² ; autorisé
- 06/04/2023 ; permis de construire 02512722R0027 ; Rue du Chalet ; parcelle AE 225 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 706 m² ; autorisé
- 30/03/2023 ; déclaration préalable 02512723R0017 ; 18 Rue de Besancon ; parcelles AB 134, AB 316, AB 323 ; terrain 4 597 m² ; autorisé
- 03/03/2023 ; permis de construire 02512722R0028 ; 6 6 P 6 Place de l'Hotel de Vill ; parcelles AC 256, AC 306, AC 308 ; 6 logements ; terrain 635 m² ; autorisé
- 12/01/2023 ; permis de construire 02512722R0021 ; 1 Rue du Tacot ; parcelle AI 19 ; 1 logement ; terrain 697 m² ; autorisé ; FAMILIALE BERCOT
- 05/12/2022 ; permis de construire 02512722R0023 ; 25 Rue de la Gare ; parcelle AI 319 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 1 210 m² ; autorisé
- 02/09/2022 ; permis de construire 02512722R0019 ; 6 Impasse de Savoie ; parcelle AI 543 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 702 m² ; commencé
- 25/08/2022 ; permis de construire 02512722R0020 ; 3 Rue de Lorraine ; parcelle AK 546 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 08/07/2022 ; permis de construire 02512722R0012 ; 12 A Rue du Point du Jour ; parcelle A 174 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 460 m² ; commencé
- 08/07/2022 ; permis de construire 02512722R0013 ; 12 B Rue du Point du Jour ; parcelle A 175 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 460 m² ; commencé
- 24/06/2022 ; permis de construire 02512722R0017 ; Lotissement   les Alizade ; parcelle AK 184 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 835 m² ; commencé
- 02/05/2022 ; permis de construire 02512721R0025 ; 5 Grande Rue ; parcelle AC 232 ; terrain 1 996 m² ; commencé
- 11/04/2022 ; permis de construire 02512722R0008 ; 2 Impasse de Savoie ; parcelle AK 519P ; 1 logement, 164 m² ; terrain 861 m² ; terminé
- 05/04/2022 ; permis de construire 02512722R0002 ; 5 Rue du General Leclerc ; parcelles AI 254, AI 341 ; 119 m² ; terrain 3 094 m² ; terminé ; GAEC CHOPARD LECLERC
- 10/03/2022 ; permis de construire 02512722R0001 ; 1 Rue Neuve ; parcelle AI 72 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 594 m² ; commencé
- 24/02/2022 ; permis de construire 02512721R0028 ; Lotissement les Alizades 3 ; parcelle AI 529 ; 1 logement, 122 m² ; annulé
- 24/02/2022 ; permis de construire 02512721R0029 ; Lot 6 Rue de Loraine ; parcelle AK 156 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 767 m² ; terminé
- 22/02/2022 ; permis de construire 02512721R0024 ; Rue de Lorraine ; parcelles AK 136, AK 156 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 742 m² ; autorisé
- 14/02/2022 ; permis de construire 02512721R0026 ; Lieu-Dit les Burillons ; parcelle AI 538 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 14/02/2022 ; permis de construire 02512721R0030 ; 7 Rue de Lorraine ; parcelle AK 4 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 08/02/2022 ; permis de construire 02512721R0027 ; 1 logement, 121 m² ; autorisé
- 13/12/2021 ; permis de construire 02512721R0019 ; Lot 9 Rue de Loraine ; parcelle AK 156 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 715 m² ; commencé
- 04/12/2021 ; permis de construire 02512721R0018 ; Lot-1 Rue de Loraine (lotissemen ; parcelle AK 156 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 710 m² ; terminé
- 02/11/2021 ; permis de construire 02512721R0012 ; Chemin du Cotard ; parcelle A 173 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 699 m² ; terminé
- 15/10/2021 ; permis d'aménager 02512720R0001 ; Rue de Lorraine ; parcelles AI 529, AK 135, AK 136 ; terrain 9 122 m² ; commencé ; PRO IMMO 25
- 23/09/2021 ; permis de construire 02512721R0014 ; Lieu Dit la Chaux ; parcelle C 341 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé
- 13/07/2021 ; permis de construire 02512721R0004 ; 15 Rue de la Vierge ; parcelle AN 2 ; terrain 572 m² ; autorisé
- 04/05/2021 ; permis de construire 02512721R0002 ; 18 Rue de Besancon ; parcelles AB 134, AB 316, AB 323 ; 30 logements, 48 m² ; terrain 4 771 m² ; terminé ; RUBIS INVEST
- 03/05/2021 ; permis de construire 02512721R0003 ; 1 Pre Roussel ; parcelles D 158, D 56, D 57 ; 120 m² ; terrain 236 485 m² ; commencé ; MONNET GERARD ET VERONIQUE
- 09/03/2021 ; permis de construire 02512720R0025 ; 11 Rue de L Eglise ; parcelles AD 153, AD 63 ; 3 logements ; terrain 433 m² ; terminé
- 05/11/2020 ; permis de construire 02512720R0018 ; Chemin du Cotard ; parcelle A 131P ; 1 logement, 104 m² ; annulé
- 17/09/2020 ; permis de construire 02512720R0011 ; 1 A Rue du Cotard Jourdain ; parcelle AM 34P ; 1 logement, 107 m² ; terrain 924 m² ; terminé
- 27/08/2020 ; permis de construire 02512720R0010 ; Rue du Point du Jour ; parcelle A 159 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 935 m² ; commencé
- 13/07/2020 ; permis de construire 02512720R0008 ; Lotissement la Forestiere ; parcelle AM 50 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 207 m² ; terminé
- 13/07/2020 ; permis de construire 02512720R0002 ; Le Cerneux Maillot ; parcelles AR 24, AR 27, AR 28 ; 590 m² ; terrain 181 688 m² ; commencé ; GAEC DELAVELLE
- 03/07/2020 ; permis de construire 02512720R0006 ; 9 Bis Rue de l'Europe ; parcelle AK 160 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 03/07/2020 ; permis de construire 02512720R0007 ; 3 Rue Pierre Mendes France ; parcelle AN 18 ; 256 m² ; terrain 3 268 m² ; autorisé ; LOPEZ
- 26/05/2020 ; permis de construire 02512719R0023 ; 21 Rue de la Fontenotte ; parcelles AI 121, AL 5 ; 8 logements, 220 m² ; terrain 2 868 m² ; commencé
- 05/05/2020 ; permis de construire 02512720R0001 ; 5871 le Boulois ; parcelles H 271, H 275, H 281 ; 1 362 m² ; terrain 85 078 m² ; terminé ; GAEC LOUVET DU VAUDEY
- 05/03/2020 ; permis de construire 02512719R0012 ; 2 Rue Pierre Fresard ; parcelles AN 28, AN 29 ; 201 m² ; terrain 3 336 m² ; commencé ; SCI DU PAVEY
- 14/02/2020 ; permis de construire 02512719R0022 ; 4 Rue du Poin T du Jour ; parcelle A 154 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 741 m² ; terminé
- 13/02/2020 ; permis de construire 02512719R0018 ; 6 Rue du Chalet ; parcelle AE 251P ; 156 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 16/01/2020 ; permis de construire 02512719R0020 ; Rue de la Scierie ; parcelles AI 474, AI 485, AI 486 ; 104 m² ; terrain 2 990 m² ; terminé ; COS SDIS 25
- 12/11/2019 ; permis de construire 02512719R0013 ; 1a et Rue du Point du Jour ; parcelle A 167 ; 2 logements, 225 m² ; terrain 868 m² ; commencé ; SCI BIEN ETRE HABITAT
- 02/11/2019 ; permis de construire 02512719R0014 ; 18 Rue de L Eglise ; parcelles AD 182, AD 46 ; 2 logements ; terrain 1 334 m² ; annulé
- 30/10/2019 ; permis de construire 02512719R0007 ; 9 Rue Victor Hugo ; parcelles AB 240, AB 419, AB 468 ; 5 logements, 21 m² ; terrain 1 513 m² ; commencé ; JULISE
- 30/10/2019 ; permis de construire 02512719R0007 ; 9 Rue Victor Hugo ; parcelles AB 240, AB 419, AB 468 ; 21 m² ; terrain 1 513 m² ; commencé ; JULISE
- 23/10/2019 ; permis de construire 02512719R0015 ; 32 Rue du Chateau ; parcelle AH 15 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 18/09/2019 ; permis de construire 02512719R0010 ; 6 Rue du Point du Jour ; parcelle A 155 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 753 m² ; terminé
- 10/09/2019 ; permis de construire 02512719R0009 ; Rue de l'Eglise ; parcelles AD 335, AD 337, AD 54 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 951 m² ; commencé
- 09/09/2019 ; permis de construire 02512719R0008 ; 7 Rue du Point du Jour ; parcelle A 160 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 926 m² ; terminé
- 15/04/2019 ; permis de construire 02512719R0002 ; Lotissement le Cotard  L ; parcelle A 156 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 715 m² ; terminé
- 02/04/2019 ; déclaration préalable 02512719R0007 ; 2 Rue du Chalet ; parcelle AE 207 ; 38 m² ; terrain 587 m² ; autorisé ; C.M.B.L
- 14/03/2019 ; permis de construire 02512719R0001 ; 4 Rue des Essarts ; parcelle A 139P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 726 m² ; commencé
- 02/02/2019 ; permis de construire 02512718R0027 ; 5 Rue du Point du Jour ; parcelle A 150 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 822 m² ; terminé
- 03/01/2019 ; permis de construire 02512718R0021 ; 9 Grande Rue ; parcelle AC 32 ; 4 logements, 200 m² ; terrain 900 m² ; annulé ; ELEVA
- 17/12/2018 ; permis de construire 02512718R0026 ; 2 Rue du Point de Jour ; parcelle A 150 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 853 m² ; terminé
- 07/12/2018 ; permis de construire 02512718R0024 ; 3 Rue Point du Jour ; parcelle A 139P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 804 m² ; terminé
- 26/11/2018 ; permis de construire 02512718R0023 ; 8 Rue du Point du Jour ; parcelle A 139P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 728 m² ; commencé
- 01/10/2018 ; permis de construire 02512718R0020 ; 11 Place de L Hotel de Ville ; parcelle AE 149 ; 6 logements, 8 m² ; terrain 1 359 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 20/09/2018 ; permis de construire 02512718R0022 ; Lotissement le Cotard ; parcelle A 139 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 745 m² ; terminé
- 07/09/2018 ; permis de construire 02512718R0010 ; 8 Rue Pierre Mendes France ; parcelle AN 20 ; 351 m² ; terrain 3 575 m² ; commencé
- 03/09/2018 ; permis de construire 02512718R0014 ; Rue Pierre Fresard ; parcelles AN 33P, AN 57P ; 3 877 m² ; terrain 12 000 m² ; terminé ; RUBIS PRECIS
- 29/08/2018 ; permis de construire 02512718R0016 ; Les Essarts ; parcelles A 111, A 48 ; 135 m² ; terrain 107 025 m² ; autorisé ; GAEC GARRESSUS DES ESSARTS
- 12/07/2018 ; permis de construire 02512718R0012 ; Les Essarts ; parcelle A 48 ; 1 240 m² ; terrain 105 000 m² ; autorisé ; GAEC GARRESSUS DES ESSARTS
- 18/06/2018 ; permis de construire 02512718R0011 ; 5 Rue du Chalet ; parcelle AE 79 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 122 m² ; commencé
- 30/05/2018 ; permis de construire 02512718R0005 ; Rue des Capucines ; parcelle AB 519 ; 11 logements, 811 m² ; terrain 3 293 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 02/05/2018 ; permis de construire 02512718R0004 ; Lotissement les Alizades ; parcelle AK 145 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 822 m² ; terminé
- 26/03/2018 ; permis de construire 02512718R0003 ; 11 D Rue Victor Hugo ; parcelle AB 533 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 722 m² ; terminé
- 20/02/2018 ; permis de construire 02512717R0023 ; Rue des Jonquilles ; parcelle AI 470 ; 8 logements, 726 m² ; terrain 2 353 m² ; annulé ; CARRE CENTRE EST
- 20/02/2018 ; permis de construire 02512718R0001 ; Lotissement les Alizades ; parcelles AK 124, AK 142 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 890 m² ; commencé
- 15/02/2018 ; permis de construire 02512718R0002 ; 28 Bi Rue de l'Eglise ; parcelles AD 339, AD 340 ; 1 logement ; terrain 1 198 m² ; commencé
- 22/01/2018 ; permis de construire 02512717R0020 ; Le Boulois ; parcelles E 234, E 235, E 236 ; 107 m² ; terrain 103 856 m² ; terminé
- 30/11/2017 ; permis de construire 02512717R0021 ; Lot 1 Lotissement les Alizades ; parcelle AK 144 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 807 m² ; terminé
- 16/11/2017 ; permis de construire 02512717R0019 ; 5 Rue du Chalet ; parcelles AE 177, AE 178, AE 179 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 26/10/2017 ; permis de construire 02512717R0015 ; Le Cerneux Maillot ; parcelle AR 27 ; 35 m² ; terrain 8 543 m² ; terminé ; GAEC DELAVELLE
- 16/10/2017 ; permis de construire 02512717R0016 ; Lotissement les Alizades ; parcelle AK 153 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 746 m² ; autorisé
- 20/09/2017 ; permis de construire 02512717R0014 ; 2 Rue Lamarck ; parcelle AB 530 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 984 m² ; terminé
- 11/09/2017 ; permis de construire 02512717R0017 ; Lotissement les Alizades ; parcelle AK 146 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 770 m² ; commencé
- 01/09/2017 ; permis de construire 02512717R0005 ; Le Cotard Jourdain ; parcelles AM 13, AM 14 ; 140 m² ; terrain 5 038 m² ; terminé ; EARL PRETOT
- 29/08/2017 ; permis de construire 02512717R0009 ; 48 Grande Rue ; parcelle AH 37 ; 4 logements, 9 m² ; terrain 600 m² ; annulé
- 21/07/2017 ; permis de construire 02512717R0010 ; Lotissement les Alizades ; parcelle AK 147 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 716 m² ; terminé
- 18/07/2017 ; permis de construire 02512717R0011 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 152 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 773 m² ; autorisé
- 17/07/2017 ; permis de construire 02512717R0007 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 139 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 692 m² ; commencé
- 16/03/2017 ; permis de construire 02512717R0002 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 80P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 918 m² ; terminé
- 22/02/2017 ; permis de construire 02512717R0003 ; Lot les Alizades ; parcelle AK 80 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 779 m² ; terminé
- 03/02/2017 ; permis de construire 02512716R0026 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 11 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 784 m² ; terminé
- 24/01/2017 ; permis de construire 02512716R0019 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 2P ; 1 logement, 142 m² ; terrain 879 m² ; commencé
- 24/01/2017 ; permis de construire 02512716R0021 ; 7 Lot les Alyzades 2 ; parcelle AK 2 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 776 m² ; commencé
- 19/01/2017 ; permis de construire 02512716R0022 ; 3 Lot les Alyzades 2 ; parcelle AK 2 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 718 m² ; commencé
- 19/01/2017 ; permis de construire 02512716R0024 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 80P ; 1 logement, 94 m² ; terrain 655 m² ; commencé
- 19/01/2017 ; permis de construire 02512716R0025 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 80P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 698 m² ; commencé
- 17/01/2017 ; permis de construire 02512716R0018 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 80P ; 1 logement, 119 m² ; terrain 926 m² ; commencé
- 22/12/2016 ; permis de construire 02512716R0017 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 80P ; 1 logement, 178 m² ; terrain 847 m² ; terminé
- 06/12/2016 ; permis de construire 02512716R0015 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 80P ; 1 logement, 94 m² ; terrain 699 m² ; terminé
- 06/12/2016 ; permis de construire 02512716R0016 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 80P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 777 m² ; terminé
- 19/10/2016 ; permis de construire 02512716R0011 ; Fons des Tables ; parcelle B 484 ; 50 m² ; terrain 3 531 m² ; commencé
- 12/10/2016 ; déclaration préalable 02512716R0027 ; 13 Rue de la Gare ; parcelle AI 49 ; 1 logement ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 03/08/2016 ; permis de construire 02512716R0007 ; 16 Grande Rue ; parcelles AI 203, AI 79 ; 4 logements, 37 m² ; terrain 2 176 m² ; commencé
- 15/07/2016 ; permis de construire 02512716R0010 ; 63 Rue du Chalet ; parcelle AE 267 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 905 m² ; commencé
- 23/06/2016 ; déclaration préalable 02512716R0013 ; Quartier de L Eglise ; parcelle AE 86 ; 32 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 09/06/2016 ; permis de construire 02512716R0004 ; La Chaux ; parcelle AP 5 ; 349 m² ; terrain 3 010 m² ; terminé ; GAEC DELAVELLE
- 31/05/2016 ; permis de construire 02512716R0001 ; 5-9 Rue Victor Hugo ; parcelles AB 240, AB 419, AB 468 ; 6 logements, 18 m² ; terrain 1 513 m² ; annulé
- 31/05/2016 ; permis de construire 02512716R0005 ; Rue Pasteur ; parcelle AI 527 ; 3 logements, 59 m² ; terrain 602 m² ; commencé
- 31/05/2016 ; permis de construire 02512716R0006 ; Aux Noires Cornees ; parcelle AM 45 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 691 m² ; terminé
- 25/04/2016 ; permis de construire 02512716R0002 ; 65 Rue du Chalet ; parcelle AE 269 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 830 m² ; autorisé
- 07/04/2016 ; déclaration préalable 02512716R0009 ; 19 Rue de l'Eglise ; parcelle AD 217 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 637 m² ; autorisé
- 25/02/2016 ; permis de construire 02512715R0023 ; 3 Rue Cuvier ; parcelles AC 111, AC 138, AC 94 ; 220 m² ; terrain 9 516 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHARQUEMONT
- 04/02/2016 ; permis de construire 02512715R0024 ; 9 Rue des Aubepines ; parcelle AC 359P ; 1 logement, 272 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 07/12/2015 ; permis de construire 02512715R0021 ; 2 logements, 204 m² ; autorisé
- 08/09/2015 ; permis de construire 02512715R0018 ; 61 Rue du Chalet ; parcelle AE 268 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 903 m² ; autorisé
- 28/07/2015 ; permis de construire 02512715R0014 ; 3 Rue Leclerc ; parcelle AI 91 ; 2 logements ; terrain 592 m² ; autorisé
- 28/07/2015 ; permis de construire 02512715R0014 ; 3 Rue Leclerc ; parcelle AI 91 ; terrain 592 m² ; autorisé
- 23/07/2015 ; permis de construire 02512715R0007 ; 8 Rue de Besancon ; parcelle AB 412 ; terrain 717 m² ; commencé
- 21/07/2015 ; permis de construire 02512715R0013 ; 7 Rue des Jonquilles ; parcelle AI 436 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 2 058 m² ; commencé
- 01/07/2015 ; permis de construire 02512715R0010 ; 58b Grande Rue ; parcelles AH 46, AH 140 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 102 m² ; commencé ; LA BOULANGERIE
- 22/06/2015 ; permis de construire 02512715R0009 ; 19 Rue des Aubepnes ; parcelles AC 361, AC 354 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 843 m² ; commencé
- 12/05/2015 ; permis de construire 02512715R0005 ; Rue Victor Hugo ; parcelle AB 528 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 154 m² ; commencé
- 12/05/2015 ; permis de construire 02512715R0002 ; 33bis Rue de L Eglise ; parcelle AD 328 ; 737 m² ; terrain 68 329 m² ; autorisé
- 29/11/2014 ; permis d'aménager 02512714R0001 ; Rue du Chalet ; parcelles AE 59, AE 262p ; commencé
- 07/11/2014 ; permis de construire 02512714R0021 ; Lot les Alizades ; parcelle D 383P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 825 m² ; terminé
- 18/10/2014 ; permis de construire 02512714R0019 ; Lot les Alizades ; parcelle AK 70 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 745 m² ; commencé
- 26/09/2014 ; permis de construire 02512714R0017 ; Le Cotard Jourdain ; parcelle D 321 ; 640 m² ; terrain 54 471 m² ; terminé
- 26/08/2014 ; permis de construire 02512714R0015 ; 14 Rue des Primeveres ; parcelle AB 503 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 767 m² ; commencé
- 22/08/2014 ; permis de construire 02512714R0002 ; Rue des Jonquilles ; parcelles AI 286P, AK 3P ; 8 logements, 734 m² ; terrain 1 940 m² ; commencé ; CARRE EST
- 07/08/2014 ; permis de construire 02512714R0018 ; Lot les Alizades ; parcelle AK 3 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 813 m² ; commencé
- 06/08/2014 ; permis de construire 02512714R0008 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle AK 3 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 932 m² ; commencé
- 01/08/2014 ; permis de construire 02512714R0013 ; 34 Rue de L Est ; parcelle AD 283 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 358 m² ; commencé
- 28/07/2014 ; permis de construire 02512714R0010 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle D 383P ; 1 logement, 152 m² ; terrain 833 m² ; commencé
- 28/07/2014 ; permis de construire 02512714R0016 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle D 286 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 554 m² ; terminé
- 10/07/2014 ; permis de construire 02512714R0007 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelle D 383P ; 1 logement, 143 m² ; terrain 813 m² ; commencé
- 14/06/2014 ; permis de construire 02512713R0030 ; 16 Grande Rue ; parcelles AI 79, AI 203 ; 15 logements ; terrain 2 176 m² ; autorisé ; SARL DAVID GUILLAUME
- 14/06/2014 ; permis de construire 02512713R0030 ; 16 Grande Rue ; parcelles AI 79, AI 203 ; terrain 2 176 m² ; autorisé ; SARL DAVID GUILLAUME
- 05/06/2014 ; permis de construire 02512714R0006 ; Ld la Chapelle du Vaudey ; parcelle C 305 ; 780 m² ; terrain 5 333 m² ; terminé ; EARL SANDOZ FRANCOIS
- 22/05/2014 ; permis de construire 02512714R0004 ; 3 Rue Pierre Mendes France ; parcelle AN 18 ; terrain 3 268 m² ; terminé ; MARBRERIE ANGUENOT
- 05/03/2014 ; permis de construire 02512713R0028 ; 8b Rue de la Fontenotte ; parcelles AI 499, AI 491 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 708 m² ; commencé
- 14/02/2014 ; permis de construire 02512714R0001 ; 22 Rue du Bosquet ; parcelle D 515 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 763 m² ; terminé
- 05/12/2013 ; permis de construire 02512713R0025 ; 7 Rue des Jonquilles ; parcelle AI 436 ; 1 logement, 391 m² ; terrain 2 058 m² ; annulé
- 09/11/2013 ; permis de construire 02512713R0026 ; Pres Lavaux ; parcelle AB 466 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 117 m² ; terminé
- 28/09/2013 ; déclaration préalable 02512713R0032 ; Rue du Stade ; parcelles AE 249, AE 247, AE 246 ; terrain 784 m² ; autorisé
- 06/09/2013 ; permis de construire 02512713R0023 ; La Chapelle du Vaudey ; parcelles C 308, C 305 ; 220 m² ; terrain 104 709 m² ; commencé ; EARL SANDOZ FRANCOIS
- 12/08/2013 ; permis de construire 02512713R0015 ; 9 Rue du Bosquet ; parcelles AB 515, D 501 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 833 m² ; terminé
- 12/08/2013 ; permis de construire 02512713R0005 ; Rue Cuvier ; parcelles AC 94, AC 111 ; 327 m² ; terrain 3 246 m² ; terminé
- 05/08/2013 ; permis d'aménager 02512713R0001 ; Fin Devant les Ecorces ; parcelles D 286, D 383 ; terminé ; PRO IMMO 25
- 25/07/2013 ; permis de construire 02512713R0014 ; Rue Victor Hugo ; parcelle AB 112P ; 1 logement, 154 m² ; terrain 843 m² ; commencé
- 13/07/2013 ; permis de construire 02512713R0012 ; Rue des Chalets ; parcelle AE 259 ; 2 logements, 260 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 21/06/2013 ; permis de construire 02512713R0009 ; Imp Victor Hugo ; parcelle AB 112P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 835 m² ; terminé
- 16/05/2013 ; permis de construire 02512713R0002 ; Rue Victor Hugo ; parcelles AB 419, AB 240, AB 468 ; 9 logements, 10 m² ; terrain 1 513 m² ; annulé
- 12/05/2013 ; permis de construire 02512712R0049 ; Rue Neuve ; parcelles AI 492, AI 500 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 649 m² ; autorisé
- 30/04/2013 ; permis de construire 02512712R0047 ; 43 Grande Rue ; parcelles AE 64, AE 58 ; 13 logements, 880 m² ; terrain 2 135 m² ; annulé
- 22/04/2013 ; permis de construire 02512713R0001 ; La Chapelle du Vaudey ; parcelles C 305, C 308 ; 220 m² ; terrain 104 709 m² ; annulé ; EARL SANDOZ FRANCOIS
- 15/04/2013 ; permis de construire 02512712R0044 ; La Chaux ; parcelles C 311, C 309, C 292 ; 2 logements, 293 m² ; terrain 20 008 m² ; commencé
- 22/03/2013 ; permis de construire 02512712R0051 ; Rue du Chateau ; parcelle AH 139 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 2 788 m² ; commencé
- 22/03/2013 ; permis de construire 02512712R0045 ; Bois Banal ; parcelle C 261 ; 293 m² ; terrain 95 575 m² ; commencé
- 27/02/2013 ; permis de construire 02512712R0046 ; Rue Lamarck ; parcelles AB 522, AB 524 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 357 m² ; commencé
- 19/02/2013 ; permis de construire 02512712R0050 ; Lot Rue de la Fontenotte ; parcelle AI 490 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 651 m² ; terminé
- 14/02/2013 ; permis de construire 02512712R0041 ; Lot au Village Ii ; parcelle AE 253 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 1 118 m² ; terminé
- 25/01/2013 ; permis de construire 02512712R0042 ; Lot les Longues Vies de Maîch ; parcelle D 535 ; 10 logements, 1 062 m² ; terrain 5 343 m² ; terminé ; SARL B.D.P
- 11/01/2013 ; permis de construire 02512712R0037 ; Lot Bessot ; parcelle AC 353 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 314 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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