# Chemin de Fromentin, 69380 Chasselay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (65 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.86765, 4.76397 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69049_0114.

## La parcelle

- Parcelle : D 364
- Contenance : 2 475 m²
- Identifiant : 690490000D0364
- Feuille : 000 D 02, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 269,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,9 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 756 kWh par an, pour 1 584 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBe, secteur de la zone ub correspondant aux secteurs de tres faible densite, du PLU Chasselay, en vigueur depuis le 10/02/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Risque mouvements de terrain faible

### Informations (1)

- Droit de Preemption Urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 169 de la commune

- 22/12/2023 ; permis de construire 0690492300017 ; 63 Chemin de Fromentin ; parcelles 0D 2040, 0D 2038 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 411 m² ; autorisé
- 04/05/2018 ; permis de construire 0690491800007 ; Fromentin ; parcelle 0D 1826 ; 30 m² ; terrain 3 671 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/chasselay-69049/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 13

- 23/12/2025 ; vente ; 1152 Che de Fromentin ; Maison, Dépendance ; 845 000 € ; 260 m² bâtis, 12 480 m² de terrain
- 27/03/2025 ; vente ; 863 Che de Fromentin ; Maison, Dépendance ; 650 304,3 € ; 250 m² bâtis, 4 000 m² de terrain
- 16/12/2024 ; vente ; 80 Che de Fromentin ; Maison, Dépendance ; 567 900 € ; 114 m² bâtis, 884 m² de terrain, 4 982 €/m²
- 02/09/2024 ; vente ; 440 Che de Fromentin ; Maison, Dépendance ; 538 200 € ; 115 m² bâtis, 1 218 m² de terrain, 4 680 €/m²
- 19/06/2024 ; vente ; 500 Che de Fromentin ; Maison ; 178 020 € ; 97 m² bâtis, 565 m² de terrain, 1 835 €/m²
- 30/04/2024 ; vente ; 516 Che de Fromentin ; Dépendance, Maison ; 595 000 € ; 266 m² bâtis, 6 588 m² de terrain
- 28/07/2023 ; vente ; 460 Che de Fromentin ; Maison ; 577 500 € ; 116 m² bâtis, 910 m² de terrain, 4 978 €/m²
- 04/01/2023 ; vente ; 831 Che de Fromentin ; Dépendance, Maison ; 571 000 € ; 98 m² bâtis
- 30/09/2022 ; vente ; 164 Che de Fromentin ; Maison ; 650 000 € ; 256 m² bâtis, 1 217 m² de terrain
- 30/09/2022 ; vente ; 831 Che de Fromentin ; Dépendance, Appartement ; 320 000 € ; 68 m² bâtis, 4 706 €/m²
- 31/08/2022 ; vente ; 104 Che de Fromentin ; Dépendance, Maison ; 532 700 € ; 80 m² bâtis, 831 m² de terrain, 6 659 €/m²
- 29/07/2022 ; vente ; 831 Che de Fromentin ; Dépendance, Appartement ; 295 000 € ; 69 m² bâtis, 4 275 €/m²
- 16/06/2022 ; vente ; 470 Che de Fromentin ; Maison ; 543 700 € ; 114 m² bâtis, 552 m² de terrain, 4 769 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 04/06/2026 ; 44 Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; maison, 91,3 m², construit en 1983 ; énergie D, climat B
- 30/07/2025 ; Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; appartement, 60,9 m² ; énergie A, climat A
- 23/06/2025 ; 831 Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; appartement, 70 m², construit en 2016 ; énergie A, climat A
- 19/06/2025 ; 424 Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; maison, 174,5 m² ; énergie G, climat F
- 25/09/2024 ; 1152 Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; maison, 177,5 m² ; énergie D, climat D
- 09/09/2024 ; 848 Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; appartement, 50,9 m² ; énergie E, climat B
- 06/05/2024 ; 606 Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; maison, 202,3 m² ; énergie D, climat B
- 23/01/2024 ; 863 Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; maison, 159,4 m², construit en 1990 ; énergie C, climat A
- 02/11/2023 ; 440 Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; maison, 115,4 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 11/10/2023 ; 440 Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; maison, 115,4 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 05/01/2023 ; 831 Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; appartement, 69 m², construit en 2015 ; énergie A, climat A
- 27/09/2022 ; 80 Chemin de Fromentin 69380 Chasselay ; maison, 114,2 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 27, dont CHENAVARD IMMOBILIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/428696082) ; SCI ARAKISS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/900524513) ; SCI E T M M (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/380871087) ; REVENBI (REVENBI SAS) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/103565081) ; SCI DU THENAY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/948151212) ; REVENU3NET SOLUTIONS (REVENU3NET SOLUTIONS) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/977709609)

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chasselay-69049/chemin-de-fromentin-0114
La commune : https://aucadastre.fr/chasselay-69049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69049_0114