# Chemin Vert, 69380 Chasselay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.87552, 4.77762 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69049_0099.

## La parcelle

- Parcelle : C 1178
- Contenance : 453 m²
- Identifiant : 690490000C1178
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:1250, édition 9
- Bâtiment au point : 5,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 230,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 754 kWh par an, pour 1 583 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine de faible et moyenne densites, immediatement constructible, correspondant aux secteurs peripheriques et extensions residentielles du village de chasselay, du PLU Chasselay, en vigueur depuis le 10/02/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Droit de Preemption Urbain

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 12/04/2024 ; vente ; 7 Che Vert ; Dépendance, Appartement ; 431 000 € ; 95 m² bâtis, 4 537 €/m²
- 29/11/2023 ; vente ; 116 Che Vert ; Maison ; 436 500 € ; 98 m² bâtis, 4 821 m² de terrain, 4 454 €/m²
- 16/06/2021 ; vente ; 88 Che Vert ; Maison, Dépendance ; 420 000 € ; 90 m² bâtis, 5 722 m² de terrain, 4 667 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 29/08/2024 ; 7 Chemin Vert 69380 Chasselay ; appartement, 62,3 m², construit en 2022 ; énergie C, climat A
- 29/02/2024 ; 7 Chemin Vert 69380 Chasselay ; appartement, 60 m² ; énergie C, climat A
- 29/02/2024 ; 7 Chemin Vert 69380 Chasselay ; appartement, 108,7 m² ; énergie B, climat A
- 06/06/2023 ; 116 Chemin Vert 69380 Chasselay ; maison, 100,8 m², construit en 1981 ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire La Fontaine (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 92, dont FROMAGERIE EPICURIENNE ERIC AUBRY (FROMAGERIE EPICURIENNE ERIC AUBRY) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/904495652) ; D.C.B.INTERNATIONAL (GROUPE DCB) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/423479633) ; BARTHY ET FILS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/893200931) ; SARL DIVERCITY (construction, https://auregistre.fr/entreprise/505131961) ; SCI 2 CAFES-L'ADDITION (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/421803362) ; SCI LE CHALET DU TORRENT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/440342046)
- Voies voisines : Lotissement du Gros Chene (13 m) https://aucadastre.fr/chasselay-69049/lotissement-du-gros-chene-a066.md ; Lotissement du Gros Chene (40 m) https://aucadastre.fr/chasselay-69049/lotissement-du-gros-chene-A066.md ; Lotissement le Verger (59 m) https://aucadastre.fr/chasselay-69049/lotissement-le-verger-a110.md ; Lotissement le Verger (60 m) https://aucadastre.fr/chasselay-69049/lotissement-le-verger-A110.md ; Route de Saint-Germain (75 m) https://aucadastre.fr/chasselay-69049/route-de-saint-germain-0095.md ; Chemin de Valroing (87 m) https://aucadastre.fr/chasselay-69049/chemin-de-valroing-0097.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chasselay-69049/chemin-vert-0099
La commune : https://aucadastre.fr/chasselay-69049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69049_0099