# Permis de construire de Chassignelles (Yonne) : 9 autorisations

De 2014 à 2024 : 3 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/01/2024 ; permis de construire 08908721T0003 ; Les Craies ; parcelles YA 9, YA 11, YA 13 ; 211 m² ; terrain 583 927 m² ; autorisé ; CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE CHASSIGNELLES
- 26/01/2024 ; permis de construire 08908721T0004 ; Les Craies ; parcelles ZY 9, YA 11, YA 13 ; 76 m² ; terrain 656 399 m² ; autorisé ; CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE CHASSIGNELLES
- 26/01/2024 ; permis de construire 08908721T0005 ; Le Larry Haut ; parcelles ZY 4, ZX 10, ZX 11 ; 116 m² ; terrain 149 520 m² ; autorisé ; CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE CHASSIGNELLES
- 28/04/2021 ; permis de construire 08908721T0001 ; 1 Grande Rue ; parcelles AM 224, AM 223 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 618 m² ; terminé ; 3A
- 22/06/2020 ; permis de construire 08908720T0001 ; Rte de Fulvy ; parcelle ZM 53 ; 150 m² ; autorisé
- 09/05/2018 ; permis de construire 08908718T0002 ; 16bis Rue Emile Proudhon ; parcelle AM 308 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 28/03/2018 ; permis de démolir 08908718T0001 ; 1 Rue Emile Proudhon ; parcelle AM 720 ; autorisé
- 16/01/2014 ; permis de construire 08908713U0004 ; Rue Emile Prudhon ; parcelle AM 309 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 045 m² ; commencé
- 16/01/2014 ; permis de construire 08908713U0005 ; Rue Emile Prudhon ; parcelles AM 698, AM 308 ; 86 m² ; terrain 704 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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