# Permis de construire de Chassigny (Haute-Marne) : 24 autorisations

De 2013 à 2023 : 6 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 12 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/08/2023 ; permis de construire 05211323S0001 ; 1 Chem de L Etang ; parcelles ZK 47, ZK 52, ZK 53 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 498 m² ; autorisé
- 08/08/2023 ; permis de construire 05211323S0001 ; 1 Chem de L Etang ; parcelles ZK 47, ZK 52, ZK 53 ; 123 m² ; terrain 2 498 m² ; autorisé
- 23/04/2022 ; permis de construire 05211321S0001 ; 14 Rue Neuve ; parcelle ZD 74 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 4 253 m² ; autorisé
- 10/06/2021 ; permis de démolir 05211321S0001 ; autorisé ; COMMUNE DE OCCEY
- 08/03/2021 ; permis de démolir 05211320S0002 ; autorisé
- 29/06/2020 ; permis de démolir 05211320S0001 ; autorisé
- 04/04/2019 ; permis de construire 05211318S0005 ; 43 Rue Didier Diderot ; parcelle AB 77 ; terrain 786 m² ; commencé
- 05/03/2019 ; permis de construire 05211319S0001 ; 4 Rue Neuve ; parcelle AC 76 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 263 m² ; commencé
- 04/09/2018 ; permis de construire 05211318S0003 ; 1 Chem Chemin de L Etang ; parcelles ZK 47, ZK 52, ZK 53 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 516 m² ; annulé
- 04/09/2018 ; permis de construire 05211318S0003 ; 1 Chem Chemin de L Etang ; parcelles ZK 47, ZK 52, ZK 53 ; 125 m² ; terrain 2 516 m² ; annulé
- 28/06/2018 ; permis de démolir 05211318S0002 ; 5 Rue du Prenet ; parcelle AC 284 ; autorisé
- 07/12/2017 ; permis de démolir 05211317S0002 ; 43 Rue Didier Diderot ; parcelle AB 77 ; autorisé
- 05/10/2017 ; permis de construire 05211317S0006 ; 13 Rue de Prenet ; parcelle AC 266 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 908 m² ; terminé
- 22/08/2017 ; permis de démolir 05211317S0001 ; autorisé
- 11/07/2017 ; permis de construire 05211317S0004 ; 13 Rue de Prenet ; parcelle AC 266 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 908 m² ; annulé
- 02/05/2017 ; permis de construire 05211317S0001 ; Rue de la Charmotte ; parcelle AB 170 ; 36 m² ; terrain 4 262 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHASSIGNY
- 11/08/2015 ; permis de démolir 05211315S0001 ; 49 Rue Didier Diderot ; parcelle AB 84 ; autorisé
- 23/12/2014 ; permis de démolir 05211314S0003 ; La Greve ; parcelles ZM 46, ZM 47 ; autorisé
- 21/10/2014 ; permis de démolir 05211314S0002 ; 14 Rue Neuve ; parcelle ZO 74 ; autorisé
- 23/08/2014 ; permis de démolir 05211314S0001 ; 48 Rue Denis Diderot ; parcelle AC 23 ; autorisé
- 29/07/2014 ; permis de construire 05211314S0002 ; Chem D Exploitation du Rouget ; parcelle ZH 97 ; 572 m² ; terrain 4 800 m² ; commencé
- 14/05/2013 ; permis de démolir 05211313S0002 ; autorisé
- 28/03/2013 ; permis de construire 05211313S0001 ; Aux Roches ; parcelles ZH 93, ZH 92, ZH 72 ; 648 m² ; terrain 999 m² ; commencé
- 12/03/2013 ; permis de démolir 05211313S0001 ; parcelle ZN 51 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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