# Permis de construire de Chassigny-sous-Dun (Saône-et-Loire) : 27 autorisations

De 2013 à 2026 : 17 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2026 ; permis de construire 0711102600003 ; 909 Rd 348 ; parcelle B 1080 ; 300 m² ; terrain 4 307 m² ; autorisé
- 20/03/2026 ; déclaration préalable 0711102600004 ; 47 Imp des Seignes ; parcelles 0C 918, 0C 1161 ; terrain 1 073 m² ; autorisé
- 20/02/2026 ; permis de construire 0711102500004 ; 346 Route de saint Maurice ; parcelles A 652, A 768, A 955 ; 1 073 m² ; terrain 48 944 m² ; autorisé ; GAEC LE PORC BRIONNAIS
- 20/11/2023 ; permis de construire 07111023M0004 ; Rte de Vervier ; parcelle B 1757 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 394 m² ; autorisé
- 10/10/2022 ; permis de construire 07111022M0004 ; Le Bourg ; parcelles B 1784, B 1785, B 1786 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 3 218 m² ; terminé
- 17/08/2022 ; permis de construire 07111022M0005 ; Rte des Armonds ; parcelle A 324 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 8 000 m² ; terminé
- 01/04/2022 ; permis de construire 07111021M0006 ; Rte de Vervier ; parcelles B 1758, B 1757 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 394 m² ; annulé
- 28/12/2021 ; permis de construire 07111021M0003 ; Rte de Dreuillen ; parcelle B 1778 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 417 m² ; terminé
- 29/12/2020 ; permis de construire 07111020M0009 ; Le Bourg ; parcelle B 1785 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 705 m² ; terminé
- 21/11/2020 ; permis de construire 07111020M0008 ; Le Bourg ; parcelle B 1786 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 858 m² ; terminé
- 27/11/2019 ; permis de construire 07111019M0004 ; Le Haut du Creux ; parcelle B 1758 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 143 m² ; autorisé
- 02/05/2019 ; permis de construire 07111019E0002 ; Le Damont ; parcelles ZD 13, ZD 12, ZD 11 ; 1 m² ; terrain 27 829 m² ; autorisé ; GAEC DE CHAMPBEGON
- 06/12/2017 ; permis de construire 07111017M0003 ; Les Vercheres ; parcelle A 407 ; 162 m² ; terrain 7 437 m² ; terminé ; S.A.S.AGDE COUBLANC
- 25/07/2017 ; permis de construire 07111017M0002 ; L Echeneau ; parcelles C 1095, C 1090 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 15/05/2017 ; permis de construire 07111016M0008 ; Au Bourg ; parcelles B 1410, B 1609 ; 34 m² ; terrain 515 m² ; commencé
- 07/05/2017 ; permis de construire 07111017M0001 ; Les Pierres Plates ; parcelle B 564P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 425 m² ; terminé
- 18/01/2017 ; permis de construire 07111016M0007 ; 1 logement, 71 m² ; terminé
- 22/11/2016 ; permis de construire 07111016M0005 ; parcelle B 1760 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 24/10/2016 ; permis de construire 07111016M0004 ; La Bourbe ; parcelle B 953 ; 412 m² ; terminé
- 22/09/2015 ; permis de construire 07111015M0003 ; Les Bruyeres ; parcelles B 401, B 1467 ; 436 m² ; terrain 30 260 m² ; terminé
- 13/04/2015 ; permis de construire 07111015M0001 ; Le Vervier ; parcelle B 340A ; 1 logement, 160 m² ; terrain 4 768 m² ; terminé
- 30/10/2014 ; permis de construire 07111014M0003 ; Les Landerons ; parcelles A 738, A 740, A 950 ; 677 m² ; terrain 15 755 m² ; terminé ; EARL LABROSSE
- 09/05/2014 ; permis de construire 07111014M0002 ; Chizelles ; parcelles C 1204, C 1203, C 1075 ; 1 342 m² ; terrain 42 889 m² ; commencé
- 20/02/2014 ; permis de construire 07111013M0005 ; Le Vieux Bourg ; parcelles B 420, B 421, B 422 ; 2 logements ; terrain 44 107 m² ; terminé
- 20/02/2014 ; permis de construire 07111014M0001 ; Le Perret ; parcelle C 66 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 2 725 m² ; terminé
- 04/10/2013 ; permis de construire 07111013M0004 ; Lecheres ; parcelle C 1246 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 294 m² ; terminé
- 03/01/2013 ; permis de construire 07111012M0008 ; Le Goutte ; parcelle C 508 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 800 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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