# Rue du Bief, 89660 Châtel-Censoir : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.53102, 3.63431 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 89091_0070.

## La parcelle

- Parcelle : AC 136
- Contenance : 162 m²
- Identifiant : 89091000AC0136
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 7,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 137,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 391 kWh par an, pour 1 421 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAa, centres anciens et hameaux denses de l'avallonnais, du PLUi Avallon, Vezelay, Morvan, en vigueur depuis le 12/04/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (7)

- Aléa retrait-gonflement des argiles
- Règlement graphique - Châtel-Censoir - Bourg - Sud
- Plan des annexes - Châtel-Censoir
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Plan des servitudes d'utilité publique - Châtel-Censoir
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Règlement graphique - Chatel-Censoir

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Eglise Saint Potentien
- Maison de Vaulabelle

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 19/03/2024 ; 4 Rue du Bief 89660 Châtel-Censoir ; maison, 57,3 m² ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/03/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 116, dont ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/552081317) ; CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/352483341) ; COMMUNE DE CHATEL CENSOIR (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/218900918) ; RH-SC (RH-SC) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/511953895) ; JOLI ESTATE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/794621235) ; GROUPEMENT FORESTIER DES TREMBLATS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/443977384)
- Voies voisines : Place Aristide Briand (6 m) https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091/place-aristide-briand-0020.md ; Rue du Colonel Rozanoff (6 m) https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091/rue-du-colonel-rozanoff-0120.md ; Rue du Moulin (21 m) https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091/rue-du-moulin-0330.md ; Le Village (39 m) https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091/le-village-5d86ct.md ; Rue Cotteau (58 m) https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091/rue-cotteau-0130.md ; Ruelle du Moulin (59 m) https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091/ruelle-du-moulin-0340.md ; Rue des Vaux Roumis (61 m) https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091/rue-des-vaux-roumis-0550.md ; Rue Alfred de la Loge (65 m) https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091/rue-alfred-de-la-loge-0010.md ; Ruelle Jeanne Leclerc (71 m) https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091/ruelle-jeanne-leclerc-0270.md ; Rue de l’Orme Quiard (72 m) https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091/rue-de-l-orme-quiard-0370.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091/rue-du-bief-0070
La commune : https://aucadastre.fr/chatel-censoir-89091.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/89091_0070