# Permis de construire de Châtelblanc (Doubs) : 17 autorisations

De 2013 à 2025 : 8 de logement, 7 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/10/2025 ; déclaration préalable 0251312500005 ; Voie Communale N_1 ; parcelle C 214 ; 18 m² ; terrain 244 610 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHATELBLANC
- 06/09/2023 ; permis d'aménager 02513123P0001 ; 17 Grande Rue ; parcelle ZC 19 ; terrain 1 380 m² ; autorisé
- 10/08/2022 ; déclaration préalable 02513122P0008 ; 10 Chemin de la Combille ; parcelle AB 42 ; terrain 296 m² ; autorisé
- 03/02/2022 ; permis de construire 02513121P0004 ; Lotissement les Clos Lot 3 ; parcelle ZC 77 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 852 m² ; terminé
- 24/11/2021 ; permis de construire 02513121P0003 ; Au Village ; parcelle ZC 74 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 776 m² ; terminé
- 15/06/2021 ; permis de construire 02513121P0002 ; Lot 2 Lotissement les Clos ; parcelle ZC 75 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 901 m² ; terminé
- 08/03/2021 ; permis de construire 02513121P0001 ; Lot 4 Lotissement les Clos ; parcelle ZC 76 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 818 m² ; commencé
- 04/03/2021 ; permis de construire 02513120P0001 ; Lot 1 Lotissement les Clos ; parcelle ZC 74 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 776 m² ; autorisé
- 10/02/2021 ; permis de construire 02513120P0002 ; Les Essarts ; parcelles B 338, B 342, B 342 ; 676 m² ; terrain 249 960 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE TARBY DES ESSARTS
- 06/02/2020 ; permis de construire 02513119P0003 ; Les Enguenelles ; parcelles D 25, D 325, D 325A ; terrain 4 667 m² ; commencé ; LES ENGUENELLES
- 25/01/2020 ; permis de construire 02513119P0002 ; Lot 4 Lotissement les Clos ; parcelle ZC 76 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 818 m² ; annulé
- 11/07/2019 ; permis de construire 02513119P0001 ; 5060 Route de la Cabouille ; parcelles A 43, A 45, A 46 ; 50 m² ; terrain 27 295 m² ; terminé
- 11/02/2019 ; permis de construire 02513118P0001 ; Devant le Tartre ; parcelles ZB 45, ZB 48 ; 289 m² ; terrain 103 052 m² ; commencé ; GAEC SOUS LA ROCHE
- 17/08/2017 ; permis de construire 02513117P0001 ; Le Pre Poncet ; parcelle ZH 21 ; 1 logement ; autorisé
- 26/11/2015 ; permis d'aménager 02513115P0001 ; Rue du Chalet ; parcelles ZC 66, ZC 21 ; commencé ; COMMUNE DE CHATELBLANC
- 06/03/2014 ; permis de construire 02513113P0002 ; Chem des Essarts ; parcelle AB 196 ; 1 logement, 156 m² ; terminé
- 04/03/2013 ; déclaration préalable 02513113P0001 ; Rte des Essarts ; parcelle AB 147 ; 15 m² ; terrain 1 990 m² ; autorisé ; GAEC SOUS LA ROCHE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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