# Permis de construire de Châtenois (Jura) : 25 autorisations

De 2013 à 2024 : 18 de logement, 5 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/11/2024 ; permis de construire 03912124D0002 ; Rue des Fontaines ; parcelle ZH 38 ; 506 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHATENOIS
- 03/05/2024 ; permis de construire 03912124D0001 ; 31 Rue des Fontaines ; parcelles AO 423, AO 430 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 763 m² ; commencé
- 18/01/2022 ; permis de construire 03912121D0006 ; 31 E Rue des Fontaines ; parcelles AO 427, AO 436, AO 437 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 847 m² ; commencé
- 13/01/2022 ; permis de construire 03912121D0005 ; 31 E Rue de Fontaines ; parcelles AO 425, AO 428, AO 433 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 033 m² ; commencé
- 09/09/2021 ; permis de construire 03912121D0001 ; 31 Rue des Fontaines ; parcelles AO 426, AO 435 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 699 m² ; commencé
- 24/06/2021 ; déclaration préalable 03912121D0004 ; 6 Rue Chaseaux ; parcelle ZH 168 ; 13 m² ; terrain 866 m² ; terminé
- 11/01/2021 ; permis de construire 03912120D0003 ; 31 D Rue des Fontaines ; parcelles AO 425, AO 428, AO 433 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 033 m² ; annulé
- 27/02/2020 ; permis de construire 03912120D0001 ; 4 Rue du Puits ; parcelle AO 203 ; 1 logement ; terrain 413 m² ; autorisé
- 17/05/2018 ; permis de construire 03912118D0002 ; 23 Rue de la Serre ; parcelle ZH 167 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 865 m² ; autorisé
- 17/05/2018 ; permis de construire 03912118D0003 ; 1 Che des Bonnelles ; parcelles ZE 19, ZE 66 ; 270 m² ; terrain 141 450 m² ; autorisé
- 24/04/2018 ; permis de construire 03912118D0001 ; 10 Rue des Fontaines ; parcelles AO 257, AO 258, AO 259 ; 21 m² ; terrain 22 049 m² ; terminé
- 09/11/2017 ; permis de construire 03912117D0015 ; 31 A Rue des Fontaines ; parcelles AO 413, ZE 75 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 416 m² ; terminé
- 12/09/2017 ; permis de construire 03912117D0009 ; Rue du Puit ; parcelles AO 209, AO 333, AO 334 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 29/08/2017 ; permis de construire 03912117D0007 ; Che des Bonnelles ; parcelles ZE 19, ZE 66 ; 785 m² ; terrain 141 450 m² ; commencé
- 23/05/2017 ; permis de construire 03912117D0004 ; 23 Rue du Paradis ; parcelle ZH 95 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 969 m² ; commencé
- 10/05/2017 ; permis de construire 03912117D0005 ; 23 Rue de la Serre ; parcelle ZH 169 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 867 m² ; commencé
- 02/03/2017 ; permis de construire 03912117D0002 ; 23 Rue de la Serre ; parcelle ZH 168 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 866 m² ; terminé
- 02/02/2017 ; permis de construire 03912117D0001 ; 23 Rue de la Serre ; parcelle ZH 173 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 915 m² ; terminé
- 28/07/2016 ; permis de construire 03912116D0003 ; Lotissement la Passerelle ; parcelle ZH 170 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 868 m² ; terminé
- 07/06/2016 ; permis de construire 03912116D0002 ; Lot la Passerelle ; parcelle ZH 171 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 27/10/2015 ; permis de construire 03912115D0002 ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 16/10/2014 ; permis d'aménager 03912114D0001 ; Rte D Amange ; parcelles ZB 123, AO 440 ; annulé
- 22/05/2014 ; permis de construire 03912114D0002 ; 19 Rue des Fontaines ; parcelle AO 412 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 159 m² ; annulé ; MOZON IMMOBILIER
- 11/07/2013 ; permis d'aménager 03912113D0001 ; Les Chaseaux ; parcelle ZH 31 ; terminé ; COMMUNE DE CHATENOIS
- 05/03/2013 ; permis de construire 03912112D0004 ; 19 Rue des Fontaines ; parcelles AO 424, AO 431, AO 432 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 2 189 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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