# Permis de construire de Châtillon-le-Duc (Doubs) : 157 autorisations

De 2013 à 2026 : 104 de logement, 41 de locaux, 3 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 59 autorisations et 59 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/07/2026 ; permis de construire 02513326C0005 ; Rue de Cayenne ; parcelles AY 202, AY 203, AY 204 ; 8 logements, 729 m² ; terrain 1 820 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 07/07/2026 ; permis de construire 02513326C0006 ; 24 Rue du Pré Brenot ; parcelles AP 92, AP 93 ; 26 m² ; terrain 2 600 m² ; autorisé ; EXTRABALL
- 12/05/2026 ; permis de construire 02513326C0004 ; 5 Impasse des Hirondelles ; parcelle AM 469 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 1 089 m² ; commencé
- 30/04/2026 ; permis de construire 02513326C0003 ; Le Marot ; parcelles AB 149, AB 196, AB 234 ; 82 m² ; terrain 82 695 m² ; autorisé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 02/03/2026 ; permis de construire 02513326C0001 ; 3 Chemin des Tilles ; parcelle AR 192 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 502 m² ; autorisé ; BDM
- 12/02/2026 ; permis de construire 02513325C0013 ; Rue de la Poudriere ; parcelle AO 266 ; 6 logements, 445 m² ; terrain 2 097 m² ; autorisé ; P2R IMMOB25
- 12/02/2026 ; permis de construire 02513325C0013 ; Rue de la Poudriere ; parcelle AO 266 ; 445 m² ; terrain 2 097 m² ; autorisé ; P2R IMMOB25
- 10/12/2025 ; permis de construire 02513325C0011 ; Rue des Plantes ; parcelles AX 115, AX 178, AX 54 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 943 m² ; commencé
- 06/11/2025 ; permis de construire 02513325C0010 ; 3 Chemin des Tilles ; parcelle AR 193 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 531 m² ; commencé
- 07/10/2025 ; déclaration préalable 02513325C0058 ; Espace Valentin ; parcelle AO 3 ; 1 m² ; terrain 6 711 m² ; terminé ; ATELIER BLEU ARCHITECTURE
- 18/09/2025 ; déclaration préalable 02513325C0051 ; 33 Allee de la Chevreuse ; parcelle A0 125 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 336 m² ; autorisé
- 13/08/2025 ; permis de construire 02513325C0008 ; Rue de la Dame Blanche ; parcelle AT 326 ; 100 m² ; terrain 39 818 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHATILLON LE DUC
- 08/07/2025 ; permis de construire 02513325C0005 ; Chemin des Maurapans ; parcelle AP 253 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 775 m² ; commencé
- 15/05/2025 ; permis de construire 02513325C0003 ; 12 Chemin des Maurapans ; parcelles AP 59, AP 58 ; 65 m² ; terrain 7 908 m² ; autorisé ; SCI MCB
- 04/03/2025 ; permis de construire 02513324C0012 ; Rue des Maurrapan ; parcelle AO 29 ; 1 239 m² ; terrain 2 512 m² ; commencé ; KALMA HOLDING
- 30/01/2025 ; permis de construire 02513325C0001 ; Rue de la Dame Blanche ; parcelle AT 326 ; 7 m² ; terrain 39 818 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHATILLON LE DUC
- 23/01/2025 ; permis de construire 02513324C0011 ; Rue des Fauvettes ; parcelle AP 262 ; 10 logements, 773 m² ; terrain 1 492 m² ; commencé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 07/01/2025 ; permis de construire 02513324C0009 ; 5 Chemin du Bois de la Lave ; parcelles AO 62, AO 63 ; 559 m² ; terrain 1 765 m² ; autorisé ; AEG IMMO
- 05/12/2024 ; déclaration préalable 02513324C0069 ; Rue de Bellevue ; parcelle AT 86 ; 8 m² ; terrain 274 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 24/06/2024 ; permis de construire 02513324C0007 ; 21 Route de Devecey ; parcelles AC 559, AC 563, AC 397 ; 14 m² ; terrain 18 190 m² ; autorisé ; SCI LES SAVEURS DE LA FERME
- 23/04/2024 ; permis de construire 02513324C0004 ; 15 Rue des Fauvettes ; parcelle AP 253 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 775 m² ; autorisé
- 14/12/2023 ; permis de construire 02513323C0018 ; Rue des Maurapans ; parcelles AM 462, AM 450 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 919 m² ; commencé
- 14/12/2023 ; permis de construire 02513323C0017 ; Rue du Pre Brenot ; parcelle AP 92 ; 24 m² ; terrain 1 490 m² ; terminé ; SCI LES P'TITS BRAB'S
- 02/11/2023 ; permis de construire 02513323C0014 ; Allee de la Chevreuse ; parcelles AO 83, AO 84 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 022 m² ; terminé
- 17/10/2023 ; permis de démolir 02513323C0002 ; 1 Bis Rue des Remoussards ; parcelles AW 315, AW 268 ; terrain 1 513 m² ; autorisé
- 19/09/2023 ; permis de construire 02513323C0016 ; Chemin des Tilles ; parcelle AR 187 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 732 m² ; terminé
- 31/08/2023 ; permis de construire 02513323C0012 ; 21 Chemin des Genetres ; parcelle AI 328 ; 2 logements, 342 m² ; terrain 3 074 m² ; commencé ; PMEC-IMMO
- 31/08/2023 ; permis de construire 02513323C0001 ; 0 Rue du Pre Brenot ; parcelles AO 199, AO 200 ; 16 m² ; terrain 9 408 m² ; commencé ; SCI HERDEN
- 29/08/2023 ; permis de construire 02513323C0011 ; 17 Chemin des Sauniers ; parcelle AY 179 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 29/08/2023 ; permis de démolir 02513323C0001 ; Rue des Maurapans ; parcelle AO 29 ; terrain 2 512 m² ; autorisé ; KALMA HOLDING
- 04/07/2023 ; permis de construire 02513323C0005 ; Chemin de la Grande Charri ; parcelle AV 32 ; 2 logements, 550 m² ; terrain 6 528 m² ; commencé
- 04/07/2023 ; permis de construire 02513323C0005 ; Chemin de la Grande Charri ; parcelle AV 32 ; 550 m² ; terrain 6 528 m² ; commencé
- 20/06/2023 ; permis de construire 02513323C0009 ; 15 Lotissement du Bois de Cha ; parcelle AP 247 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 292 m² ; terminé
- 20/06/2023 ; permis de construire 02513323C0010 ; 33 Rue de la Grande Charriere ; parcelle AV 186 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 13/06/2023 ; permis de construire 02513323C0007 ; Chemin de la Grande Charri ; parcelle AV 208 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 879 m² ; terminé
- 28/04/2023 ; permis de construire 02513322C0021 ; Rue des Maurapan ; parcelle AO 31 ; 1 239 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé ; KALMA HOLDING
- 20/04/2023 ; permis de construire 02513323C0004 ; Rue des Communaux ; parcelles AT 30, AT 27 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 672 m² ; autorisé
- 14/03/2023 ; permis de construire 02513323C0002 ; Les Vignes aux Chiens ; parcelle AV 99 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 257 m² ; commencé
- 03/03/2023 ; permis de construire 02513323C0003 ; Les Mallerois ; parcelles AP 231, AP 234 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 581 m² ; terminé
- 09/02/2023 ; permis de construire 02513322C0019 ; Rue de la Dame Blanche ; parcelle AT 326 ; 20 m² ; terrain 39 818 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHATILLON LE DUC
- 10/01/2023 ; permis de construire 02513322C0006 ; 2 Route de Chatillon ; parcelle AO 178 ; 91 m² ; terrain 1 786 m² ; commencé ; S.C.I. INES COSTILLE
- 08/12/2022 ; permis de construire 02513322C0020 ; Lotissement les Champs du ; parcelle AP 255 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 14/11/2022 ; permis de construire 02513322C0008 ; Chemin du Marot ; parcelles AY 187, AY 121, AY 117 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 827 m² ; terminé
- 14/10/2022 ; permis de construire 02513322C0017 ; Chemin des Mallerois ; parcelle AR 119 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 3 790 m² ; terminé
- 07/10/2022 ; déclaration préalable 02513322C0064 ; Rue de la Combe Poichin ; parcelle AT 346 ; 15 m² ; terrain 4 111 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHATILLON LE DUC
- 20/09/2022 ; permis de construire 02513322C0016 ; 15 Lotissement du Bois de Cha ; parcelle AP 247 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 292 m² ; annulé
- 20/09/2022 ; permis de construire 02513322C0011 ; 25 Chemin des Maurapans ; parcelle AO 134 ; 980 m² ; terrain 13 620 m² ; commencé ; SOCIETE GOULARD
- 21/06/2022 ; permis de construire 02513322C0005 ; 1 logement, 165 m² ; autorisé
- 13/05/2022 ; permis de construire 02513322C0002 ; Rue du Pre Brenot ; parcelle AP 221 ; terrain 1 347 m² ; autorisé ; ONE PROMOTION
- 25/03/2022 ; permis de construire 02513322C0004 ; Rue Docteur Louveau ; parcelles AV 165, AV 166 ; 1 logement, 268 m² ; terrain 2 308 m² ; terminé
- 15/03/2022 ; permis de construire 02513321C0035 ; parcelle AY 150 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 739 m² ; terminé
- 04/03/2022 ; permis de construire 02513321C0034 ; 2 Rue des Fauvettes ; parcelles AM 482, AP 244 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de construire 02513321C0029 ; Chemin de la Grande Charri ; parcelle AV 32 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 517 m² ; annulé ; LE PARC VAUBAN
- 03/02/2022 ; permis de construire 02513321C0030 ; 1 logement, 98 m² ; annulé
- 01/02/2022 ; permis de construire 02513321C0033 ; 1 logement, 85 m² ; terminé
- 25/01/2022 ; permis de construire 02513321C0036 ; 1 logement, 123 m² ; commencé
- 25/01/2022 ; permis de construire 02513321C0037 ; Lotissement le Bois de Cho ; parcelle AM 468 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 496 m² ; terminé
- 07/01/2022 ; permis de construire 02513321C0031 ; 1 logement, 242 m² ; terminé
- 04/01/2022 ; permis de démolir 02513321C0003 ; Rue Leon Baud ; parcelle AY 101 ; terrain 2 345 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHATILLON LE DUC
- 03/12/2021 ; permis de construire 02513321C0023 ; Route de Chatillon ; parcelle AR 11 ; 124 m² ; terrain 5 089 m² ; annulé ; MALOU
- 01/12/2021 ; permis de construire 02513321C0017 ; Lotissement le Bois du Ch ; parcelle AM 224 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 637 m² ; commencé
- 25/11/2021 ; permis de construire 02513321C0032 ; 1 Rue des Fauvettes ; parcelle AM 471 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 19/11/2021 ; permis de construire 02513321C0015 ; Lotissement le Bois du Cho ; parcelle AP 182 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 790 m² ; terminé
- 19/11/2021 ; permis de construire 02513321C0016 ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 19/11/2021 ; permis de construire 02513321C0019 ; Lotissement le Bois de Ch ; parcelle AP 210 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 567 m² ; terminé
- 19/11/2021 ; permis de construire 02513321C0028 ; Les Champs de Choumois ; parcelle AM 224 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 934 m² ; terminé
- 12/11/2021 ; permis de construire 02513321C0018 ; Les Sorentines ; parcelles AC 370, AC 374, AC 378 ; 12 m² ; terrain 62 393 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 25/10/2021 ; permis de construire 02513321C0008 ; Les Champs de Choumois ; parcelle AM 224 ; 1 logement, 239 m² ; terrain 10 028 m² ; terminé
- 25/10/2021 ; permis de construire 02513321C0014 ; Lot23 ; parcelle AP 182 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 478 m² ; terminé
- 25/10/2021 ; permis de construire 02513321C0020 ; Lot 1 Lotissement le Bois de Ch ; parcelle AP 210 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 573 m² ; terminé
- 25/10/2021 ; permis de construire 02513321C0021 ; Chemin de Paurapans - Loti ; parcelle AP 210 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 799 m² ; terminé
- 25/10/2021 ; permis de construire 02513321C0022 ; Chemin de Maupapans - Loti ; parcelle AP 210 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 798 m² ; terminé
- 25/10/2021 ; permis de construire 02513321C0025 ; Rue des Fauvettes ; parcelle AM 460 ; 1 logement, 229 m² ; terrain 1 139 m² ; commencé
- 25/10/2021 ; permis de construire 02513321C0026 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 01/09/2021 ; permis de démolir 02513321C0002 ; Rue du Bois de la Courbe ; parcelle AO 138 ; terrain 1 498 m² ; autorisé
- 10/08/2021 ; permis de construire 02513321C0012 ; Combe du Roy ; parcelle AY 159 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 775 m² ; autorisé ; SCI CLAD
- 29/07/2021 ; permis de construire 02513321C0009 ; Rue de Bellevue ; parcelle AV 161 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 513 m² ; terminé ; MAXIMMOBILIER
- 29/07/2021 ; permis de construire 02513321C0010 ; Rue de Bellevue ; parcelle AV 162 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 445 m² ; terminé ; MAXIMMOBILIER
- 03/07/2021 ; permis de construire 02513321C0011 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 25/05/2021 ; déclaration préalable 02513321C0027 ; Chemin des Maurapans ; parcelle AP 233 ; 7 m² ; terrain 14 277 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 18/05/2021 ; permis de construire 02513321C0006 ; 2 Rue des Charmilles ; parcelle AS 35 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 945 m² ; autorisé
- 18/05/2021 ; permis de construire 02513321C0007 ; Rue du Pre Brenot ; parcelle AO 16 ; terrain 10 815 m² ; terminé ; HOSPITALIA MUTUALITE
- 10/05/2021 ; permis de démolir 02513321C0001 ; 2 Rue des Charmilles ; parcelle AS 35 ; terrain 945 m² ; commencé
- 05/02/2021 ; permis de construire 02513320C0022 ; Lot 1 Rue du Docteur Louveau ; parcelles AV 175, AV 169 ; 9 logements, 550 m² ; terrain 1 386 m² ; terminé
- 29/01/2021 ; permis de construire 02513321C0001 ; 9 Rue du Verger ; parcelle AC 579 ; 2 logements, 264 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 20/11/2020 ; permis de construire 02513320C0021 ; Rue du Bois des Chaneys ; parcelles AR 179, AR 175 ; 1 logement, 166 m² ; terminé
- 12/11/2020 ; permis d'aménager 02513319C0001 ; Chemin des Maurapans ; parcelles AP 80, AP 182, AP 79 ; terrain 61 995 m² ; terminé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 15/10/2020 ; permis de construire 02513320C0018 ; 3 Allee du Champs sous les P ; parcelle AX 170 ; 1 logement, 152 m² ; terminé ; ROMANN
- 08/10/2020 ; permis de construire 02513320C0017 ; 3 Allee du Champs sous les P ; parcelle AX 171 ; 1 logement, 136 m² ; terminé ; ROMANN
- 25/09/2020 ; permis de construire 02513320C0009 ; 1 logement, 379 m² ; commencé
- 28/07/2020 ; permis de construire 02513320C0003 ; Rue de Bellevue / Lotissem ; parcelles AV 163, AV 164 ; 6 logements, 530 m² ; terrain 2 386 m² ; commencé ; SL CONCEPT HABITAT
- 28/07/2020 ; permis de construire 02513320C0004 ; Rue de Bellevue ; parcelles AV 153, AV 162 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 442 m² ; annulé ; SL CONCEPT HABITAT
- 28/07/2020 ; permis de construire 02513320C0005 ; Rue de Bellevue ; parcelle AV 161 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 513 m² ; annulé ; SL CONCEPT HABITAT
- 21/07/2020 ; permis de construire 02513320C0012 ; Rue de Bellevue ; parcelle AV 171 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 504 m² ; terminé ; HAPPY PROMOTION
- 21/07/2020 ; permis de construire 02513320C0013 ; Rue de Bellevue ; parcelle AV 172 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 508 m² ; terminé ; HAPPY PROMOTION
- 21/07/2020 ; permis de construire 02513320C0014 ; 1 logement, 140 m² ; commencé ; SCI ROI SOLEIL
- 21/07/2020 ; permis de construire 02513320C0015 ; 1 logement, 142 m² ; commencé ; SCI ROI SOLEIL
- 03/07/2020 ; permis de construire 02513320C0011 ; 32 B Rue de Bellevue ; parcelle AT 9 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 930 m² ; terminé
- 25/06/2020 ; permis de construire 02513320C0001 ; Rue de Bellevue - Lotissem ; parcelles AV 60, AV 44 ; 20 logements, 1 242 m² ; terrain 20 584 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 25/06/2020 ; permis de construire 02513320C0010 ; 9 Rue du Verger ; parcelle AC 579 ; 2 logements, 264 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 15/06/2020 ; permis de construire 02513320C0008 ; Rue du Pre Brenot ; parcelle AO 16 ; terrain 10 815 m² ; terminé ; HOSPITALIA MUTUALITE
- 16/04/2020 ; permis de construire 02513320C0007 ; 1 Chemin des Mallerois ; parcelles AR 35, AR 170 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 929 m² ; terminé
- 18/02/2020 ; permis de construire 02513319C0014 ; 8 Route de Devecey ; parcelles AS 82, AS 84 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 790 m² ; terminé
- 18/02/2020 ; permis de construire 02513319C0011 ; Champs du Marot ; parcelle ZB 25 ; 1 270 m² ; terrain 20 000 m² ; commencé
- 16/01/2020 ; permis de construire 02513319C0013 ; Chemin des Sauniers Lot N_ ; parcelle AY 167 ; 1 logement, 75 m² ; commencé
- 03/12/2019 ; permis de construire 02513319C0001 ; Rue de la Poudriere ; parcelle AP 1 ; 4 logements, 342 m² ; terrain 3 849 m² ; annulé ; MOYSE PROMOTION
- 04/11/2019 ; permis de construire 02513319C0010 ; Chemin des Maurapans ; parcelle AP 51 ; 240 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé ; SCI JULIEN
- 27/08/2019 ; permis de construire 02513319C0008 ; 42 Clos de l'Epaulie ; parcelle AP 224 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 067 m² ; terminé
- 05/07/2019 ; permis de construire 02513319C0003 ; Chemin de la Combe Falbout ; parcelle AY 136 ; 11 m² ; terrain 1 464 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRD BESANCON
- 27/06/2019 ; permis de construire 02513319C0002 ; 1 Allee de la Chevreuse ; parcelles AO 100, AO 99 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 891 m² ; commencé
- 20/03/2019 ; permis de construire 02513318C0010 ; Rue des Genetres ; parcelle AI 312 ; 4 logements, 104 m² ; terrain 935 m² ; autorisé
- 20/03/2019 ; permis de construire 02513318C0010 ; Rue des Genetres ; parcelle AI 312 ; 104 m² ; terrain 935 m² ; autorisé
- 07/02/2019 ; permis d'aménager 02513318C0002 ; Rue de Bellevue ; parcelles AV 140, AV 60, AV 44 ; terrain 24 064 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 07/02/2019 ; permis d'aménager 02513318C0001 ; Rue de Bellevue ; parcelles AV 44, AV 60 ; terrain 20 584 m² ; terminé ; LE MARQUISAT
- 07/01/2019 ; permis de construire 02513318C0011 ; Chemin du Clos des Chaney ; parcelle AR 114 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 2 650 m² ; terminé
- 17/12/2018 ; permis de démolir 02513318C0001 ; 2 Route Nationale ; parcelle AB 242 ; terrain 1 047 m² ; autorisé
- 05/11/2018 ; permis de construire 02513318C0007 ; 1 Chemin des Roncevaux ; parcelle AS 25 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 3 985 m² ; commencé
- 24/09/2018 ; permis de construire 02513318C0005 ; 47 Avenue Bel Air ; parcelles AT 155, AT 156, AT 157 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 565 m² ; commencé
- 19/06/2018 ; permis de construire 02513318C0002 ; Allee du Bois des Chaney ; parcelle AR 47 ; 1 logement, 182 m² ; commencé
- 15/06/2018 ; permis de construire 02513318C0001 ; Chemin de Roncevaux ; parcelles AR 46, AR 47 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 6 130 m² ; terminé
- 15/03/2018 ; permis de construire 02513317C0012 ; Allee du Champs sous les P ; parcelles AX 81, AX 82 ; 8 logements, 780 m² ; terrain 1 870 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 21/02/2018 ; permis de construire 02513317C0014 ; Rue du Pre Brenot ; parcelle AP 92 ; terrain 1 490 m² ; terminé ; SCI MALEVI
- 12/02/2018 ; permis de construire 02513317C0008 ; Chemin de Roncevaux ; parcelles AR 46, AR 47 ; 14 logements, 1 368 m² ; terrain 3 283 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 30/01/2018 ; permis de construire 02513317C0013 ; Chemin des Sales ; parcelle AC 472 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 252 m² ; terminé
- 12/01/2018 ; permis de construire 02513317C0011 ; 23 Avenue de Bel Air ; parcelle AT 314 ; 6 logements ; terrain 1 680 m² ; terminé ; PEQ
- 20/11/2017 ; permis de démolir 02513317C0001 ; 3 et Allee du Champs sous les P ; parcelle AX 82 ; terrain 3 145 m² ; autorisé ; CARRE CENTRE EST
- 02/11/2017 ; permis de construire 02513317C0007 ; Rue Leon Baud ; parcelle AC 646 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 775 m² ; commencé
- 27/10/2017 ; permis de construire 02513317C0006 ; 10 Route de Devecey ; parcelle AS 83 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 770 m² ; terminé
- 01/09/2017 ; permis de construire 02513317C0002 ; Lotissement Combe du Roy ; parcelle AY 157 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 350 m² ; autorisé
- 18/07/2016 ; permis de démolir 02513316C0001 ; Rn 57 ; parcelle AB 243 ; terrain 753 m² ; autorisé ; DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 18/04/2016 ; permis de construire 02513315C0014 ; Rue du Moulin A Vent ; parcelle AT 50 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 985 m² ; terminé
- 08/04/2016 ; permis de construire 02513315C0013 ; Chemin de Maurapans ; parcelles AO 193, AO 196 ; 587 m² ; terrain 2 170 m² ; commencé ; LES SIX TROENES
- 14/01/2016 ; permis de construire 02513315C0012 ; 1 Clos du Chaney ; parcelles AR 168, AR 51 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 112 m² ; commencé
- 02/12/2015 ; permis de construire 02513315C0009 ; 41 Rue de Bellevue ; parcelles AD 223, AD 224, AD 222 ; 2 logements, 455 m² ; terrain 3 041 m² ; terminé
- 30/10/2015 ; permis de construire 02513315C0010 ; 23 Chemin de la Grande Charri ; parcelle AV 144 ; 2 logements, 221 m² ; terrain 919 m² ; terminé
- 16/10/2015 ; permis de construire 02513315C0008 ; Chemin des Tilles ; parcelles AP 192, AP 150, AP 151 ; 101 m² ; terrain 5 459 m² ; commencé ; ATELIER DE REFENDAGE SERVICES
- 07/08/2015 ; permis de construire 02513315C0004 ; Allee du Bois des Chaney ; parcelle AP 220 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 2 540 m² ; commencé
- 16/07/2015 ; déclaration préalable 02513315C0012 ; Rue des Maurapans ; parcelles AP 46, AP 45 ; 8 m² ; terrain 1 325 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 02/06/2015 ; permis de construire 02513315C0001 ; Route de Chatillon-le-Duc ; parcelle AO 192 ; 1 298 m² ; terrain 9 390 m² ; commencé ; SCI HERDEN
- 09/11/2014 ; permis de construire 02513314C0007 ; Avenu de Bel Air ; parcelles AT 168P, AT 145P, AT 169P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 859 m² ; commencé
- 05/10/2014 ; permis de construire 02513314C0006 ; Rue du Bois de Chanet ; parcelle AP 220 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 824 m² ; annulé
- 03/09/2014 ; permis de construire 02513314C0004 ; Chemin des Chenes ; parcelles AC 381, AC 380, AC 376 ; 68 m² ; terrain 61 386 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 20/08/2014 ; permis de construire 02513314C0005 ; Rue du Bois de Chanet ; parcelle AP 220 ; 1 logement, 182 m² ; autorisé
- 18/07/2014 ; permis de construire 02513313C0016 ; Rue des Maurapans ; parcelles AO 135, AP 46, AP 45 ; 3 167 m² ; terrain 8 411 m² ; autorisé ; SAGE INVEST
- 17/07/2014 ; permis de construire 02513314C0003 ; 2 Route Nationale ; parcelle AB 242 ; 5 logements, 126 m² ; terrain 1 047 m² ; annulé
- 15/05/2014 ; permis de construire 02513313C0014 ; Route de Devecey ; parcelles AC 563, AC 561, AC 559 ; 515 m² ; terrain 14 445 m² ; commencé ; SCI LES SAVEURS DE LA FERME
- 21/02/2014 ; permis de construire 02513313C0018 ; Avenu de Bel Air ; parcelles AT 363, AT 362 ; 2 logements, 370 m² ; terrain 2 037 m² ; commencé
- 31/01/2014 ; permis de construire 02513313C0009 ; 2 Chem Chemin de Chatillon ; parcelles AO 179, AO 178 ; 524 m² ; terrain 2 335 m² ; commencé
- 07/11/2013 ; déclaration préalable 02513313C0038 ; 2 Route de Chatillon ; parcelle AO 178 ; 19 m² ; terrain 1 184 m² ; autorisé
- 29/10/2013 ; permis de construire 02513313C0008 ; Chem des la Grande Carriere ; parcelle AV 6 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 633 m² ; terminé
- 29/08/2013 ; permis de construire 02513313C0007 ; Lot la Combe du Roy ; parcelle AY 7 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 147 m² ; autorisé
- 27/08/2013 ; permis de construire 02513313C0004 ; Rue de la Dame Blanche ; parcelles AT 289, AT 365, AT 366 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 065 m² ; terminé
- 23/07/2013 ; permis de construire 02513313C0002 ; 21 Rue Leon Baud ; parcelle AY 134 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 852 m² ; terminé
- 28/04/2013 ; permis de construire 02513313C0001 ; Chem des Sauniers ; parcelles AY 40, AY 168 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 858 m² ; terminé
- 05/04/2013 ; déclaration préalable 02513313C0006 ; Rue Bolans ; parcelle AO 16 ; 19 m² ; autorisé ; SOC LK
- 26/03/2013 ; permis de construire 02513312C0003 ; Chem des Maurapans ; parcelles AO 193, AO 196 ; 269 m² ; terrain 2 173 m² ; autorisé
- 19/02/2013 ; permis de démolir 02513312C0001 ; Chem des Maurapans ; parcelle AO 192 ; autorisé ; SCI HERDEN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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