# Permis de construire de Chaucenne (Doubs) : 46 autorisations

De 2013 à 2026 : 30 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/06/2026 ; permis de construire 02513626C0001 ; Rue des Tilleuls ; parcelles AB 22, AB 23 ; 112 m² ; terrain 1 560 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAUCENNE
- 19/01/2026 ; permis de démolir 02513625C0001 ; 9 Grande Rue ; parcelles AB 263, AB 400 ; terrain 1 014 m² ; autorisé
- 23/07/2025 ; permis de construire 02513625C0001 ; 12 Chemin du Chateau d'Eau ; parcelle AB 431 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 160 m² ; commencé
- 23/06/2022 ; permis de construire 02513621C0001 ; 2 Chemin du Chateau d'Eau ; parcelles AB 329, AB 401 ; 17 m² ; terrain 511 m² ; autorisé ; CARTE BLANCHE
- 04/05/2022 ; permis de construire 02513621C0002 ; 24b Grande Rue ; parcelles AB 449, AB 447, AB 392 ; 60 m² ; terrain 12 849 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; déclaration préalable 02513621C0025 ; 33 Grande Rue ; parcelle AB 359 ; 40 m² ; terrain 6 347 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAUCENNE
- 05/05/2021 ; permis de construire 02513620C0007 ; 3 Rue de Besancon ; parcelles AB 311, AB 120 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 447 m² ; commencé ; CLEMMA
- 12/04/2021 ; permis de construire 02513620C0008 ; 6 Rue de la Maguyotte ; parcelles ZE 19, ZE 85, ZE 86 ; 1 839 m² ; terrain 19 551 m² ; commencé ; GAEC HENRIET
- 24/03/2021 ; permis de construire 02513620C0005 ; Lot N_5 du Lotissement le ; parcelle ZE 181 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 844 m² ; autorisé
- 17/02/2021 ; permis de construire 02513620C0006 ; Rue de Besancon - Lot N_4 ; parcelle ZE 180 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 816 m² ; terminé
- 02/12/2020 ; permis de construire 02513620C0004 ; Les Barrots ; parcelle ZE 162 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 28/09/2020 ; permis de construire 02513620C0003 ; Lotissement les Rives de ; parcelle ZE 190 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 595 m² ; terminé
- 14/09/2020 ; permis de construire 02513620C0001 ; 3 Chemin de Faney ; parcelle AB 376 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 971 m² ; terminé
- 24/08/2020 ; permis de construire 02513620C0002 ; Lotissement les Rives de L ; parcelle ZE 188 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 708 m² ; terminé
- 01/07/2020 ; permis de construire 02513619C0010 ; Lotissement les Rives de ; parcelle ZE 164 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 943 m² ; terminé
- 12/02/2020 ; permis de construire 02513619C0009 ; Route de Besancon - Lot N_ ; parcelle ZE 187 ; 9 logements, 540 m² ; terrain 1 965 m² ; terminé ; NEOLIA
- 09/12/2019 ; permis de construire 02513619C0008 ; Route de Besancon - Lot N_ ; parcelle ZE 189 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 25/09/2019 ; permis de construire 02513619C0007 ; Lotissement  les Rives de ; parcelle ZE 164 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 786 m² ; autorisé
- 24/06/2019 ; permis de construire 02513619C0003 ; Route de Besancon - Lotiss ; parcelles ZE 175, ZE 174 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 482 m² ; terminé
- 05/06/2019 ; permis de construire 02513619C0005 ; Lotissement les Rives de ; parcelle ZE 166 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 859 m² ; terminé
- 23/05/2019 ; permis de construire 02513619C0006 ; Lotissement les Rives de ; parcelle ZE 170 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 651 m² ; terminé
- 06/05/2019 ; permis de construire 02513619C0004 ; Lotissement les Rives de ; parcelle ZE 182 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 818 m² ; terminé
- 01/04/2019 ; permis de construire 02513619C0001 ; Lotissement les Rives de ; parcelles ZE 191, ZE 192 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 990 m² ; terminé
- 01/04/2019 ; permis de construire 02513619C0002 ; Lotissement les Rives de ; parcelles ZE 172, ZE 173 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 381 m² ; terminé
- 01/04/2019 ; permis de construire 02513618C0009 ; 3 Rue de la Vigne Rochet ; parcelles ZE 122, ZE 119 ; 560 m² ; terrain 13 508 m² ; terminé ; GAEC DE LA VIGNE ROCHET
- 18/02/2019 ; permis de construire 02513618C0007 ; Lotissement les Rives de ; parcelle ZE 164 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 652 m² ; terminé
- 04/02/2019 ; permis de construire 02513618C0004 ; Lotissement les Rives de ; parcelles ZE 94, ZE 95, ZE 96 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 708 m² ; autorisé
- 30/01/2019 ; permis de construire 02513618C0005 ; Lotissement les Rives de ; parcelle ZE 164 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 771 m² ; commencé
- 30/01/2019 ; permis de construire 02513618C0006 ; Lotissement les Rives de ; parcelle ZE 169 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 30/01/2019 ; permis de construire 02513618C0008 ; Lotissement les Rives de L ; parcelle ZE 164 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 927 m² ; terminé
- 17/12/2018 ; permis de construire 02513618C0003 ; Lotissement les Rives de ; parcelle ZE 186 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 937 m² ; terminé
- 08/10/2018 ; permis de construire 02513618C0002 ; Lotissement les Rives de ; parcelle ZE 90 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 11/07/2018 ; permis de construire 02513618C0001 ; Impasse des Sapins ; parcelle AB 446 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 11/06/2018 ; permis de démolir 02513618C0001 ; 2 Chemin Faney ; parcelle AB 429 ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; LA MAISON VERTE
- 28/07/2017 ; permis de construire 02513617C0001 ; 2 Rue de l'Essart Buzon ; parcelle AB 391 ; 98 m² ; terrain 3 681 m² ; terminé ; WF
- 30/05/2017 ; permis de construire 02513617C0002 ; 9 Grande Rue ; parcelles AB 263, AB 400 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 578 m² ; commencé
- 28/03/2017 ; permis de construire 02513616C0005 ; En Champ Fanut ; parcelle AB 427 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 295 m² ; terminé
- 07/03/2016 ; déclaration préalable 02513616C0003 ; Chemin de la Vigne Rochet ; parcelle ZE 122 ; 20 m² ; terrain 3 695 m² ; autorisé ; GAEC DE LA VIGNE ROCHET
- 30/04/2015 ; permis de construire 02513615C0003 ; 6 Grande Rue ; parcelle AB 156 ; terrain 1 105 m² ; autorisé
- 03/03/2015 ; déclaration préalable 02513615C0002 ; Les Foucheres ; parcelle B 253 ; 15 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 10/02/2015 ; permis de construire 02513615C0002 ; 3 Rue de Besancon ; parcelles AB 311, AB 120 ; 6 logements, 168 m² ; terrain 1 447 m² ; terminé
- 10/01/2015 ; permis de construire 02513614C0003 ; 24 Grande Rue ; parcelles ZD 77, ZD 80, AB 392 ; 107 m² ; terrain 13 020 m² ; autorisé
- 27/08/2014 ; permis de construire 02513614C0002 ; Les Foucheres ; parcelle B 253 ; 30 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 06/09/2013 ; permis de construire 02513613C0003 ; 21 Grande Rue ; parcelle AB 60 ; 127 m² ; terrain 703 m² ; commencé
- 17/07/2013 ; permis de construire 02513613C0004 ; 24 Grande Rue ; parcelles ZD 77, ZD 80, AB 392 ; 1 logement ; terrain 13 020 m² ; commencé
- 07/06/2013 ; permis de construire 02513613C0001 ; Aux Serouilles ; parcelle ZE 20 ; 231 m² ; terrain 76 484 m² ; commencé ; GAEC HENRIET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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