# Impasse des Fourches, 39230 Chaumergy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.84202, 5.47540 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39124_tf08jm.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 1
- Contenance : 8 691 m²
- Identifiant : 39124000ZC0001
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 1,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 216,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,2 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 594 kWh par an, pour 1 519 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, centre ancien, du PLU Chaumergy, en vigueur depuis le 27/07/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 25/10/2021 ; 11 Impasse des Fourches 39230 Chaumergy ; maison, 130 m², construit en 1947 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 11, dont RUE NATIONALE SOCIETE CIVILE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/345293955) ; VALERIE COIFFURE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/513207613) ; AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS DE CHAUMERGY (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/999605736)
- Voies voisines : Rue de la Mare (68 m) https://aucadastre.fr/chaumergy-39124/rue-de-la-mare-57hc8i.md ; Grande Rue de la Bresse (77 m) https://aucadastre.fr/chaumergy-39124/grande-rue-de-la-bresse-0030.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chaumergy-39124/impasse-des-fourches-tf08jm
La commune : https://aucadastre.fr/chaumergy-39124.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39124_tf08jm