# Permis de construire de Chaussenac (Cantal) : 17 autorisations

De 2013 à 2026 : 4 de logement, 13 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/03/2026 ; déclaration préalable 0150462600001 ; 6 de saint-Etienne ; parcelle B 55 ; terrain 95 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAUSSENAC
- 19/01/2023 ; déclaration préalable 01504623M0001 ; Les Prades ; parcelle ZM 15 ; 5 m² ; terrain 74 590 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/11/2021 ; permis de construire 01504621M0004 ; 4 Rue du Bar de Molat ; parcelles ZD 36, ZD 15 ; 1 logement ; terrain 5 590 m² ; commencé
- 25/02/2021 ; permis de construire 01504620M0003 ; 6 Rue de la Mairie ; parcelles B 608, B 28 ; terrain 2 141 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAUSSENAC
- 11/12/2020 ; permis de construire 01504620M0002 ; Lotissement  Bellevue  Lot ; parcelle ZP 29 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 06/09/2019 ; permis de construire 01504619M0003 ; Escladines ; parcelle ZM 28 ; 843 m² ; terrain 101 060 m² ; terminé ; EARL DELPEUCH D'ESCLADINES
- 23/04/2019 ; permis de construire 01504619M0001 ; La Chapelle ; parcelle ZH 4 ; 1 812 m² ; terrain 225 980 m² ; terminé ; GAEC REYT ALLY
- 07/08/2018 ; permis de construire 01504618M0002 ; Lotissement de Bellevue ; parcelle ZP 30 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 538 m² ; terminé
- 26/06/2018 ; permis de construire 01504618M0006 ; Ostenac ; parcelle ZC 47 ; 1 283 m² ; terrain 222 860 m² ; terminé ; GAEC D'OSTENAC
- 31/05/2017 ; permis de construire 01504617M0003 ; Les Chevassieres ; parcelle ZV 22 ; 1 194 m² ; terrain 47 860 m² ; terminé ; GAEC DELBOS
- 23/06/2016 ; permis de construire 01504616M0003 ; Cheyssiol ; parcelle ZS 13 ; 63 m² ; terrain 423 200 m² ; terminé
- 18/07/2015 ; permis de construire 01504615M0002 ; Cheyssiol ; parcelle ZS 13 ; 1 050 m² ; terrain 243 200 m² ; commencé
- 11/03/2015 ; permis de construire 01504615M0001 ; Lot Bellevue - Lot N 1 ; parcelle ZP 13P ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 21/05/2014 ; permis de construire 01504614M0002 ; Contre ; parcelle ZK 46 ; 1 820 m² ; terrain 242 600 m² ; terminé ; GAEC DE CONTRE
- 05/02/2014 ; permis de construire 01504614M0001 ; Cussac ; parcelle ZT 23 ; 48 m² ; terrain 13 070 m² ; autorisé ; GAEC DELBOS
- 29/03/2013 ; permis de construire 01504613M0002 ; Les Prades ; parcelle ZM 43 ; 898 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé ; GAEC DE LA CHAUVENNE
- 01/03/2013 ; permis de construire 01504613M0001 ; Contre ; parcelle ZK 32 ; 567 m² ; terrain 242 740 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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