# Permis de construire de Chaussenans (Jura) : 6 autorisations

De 2014 à 2020 : 1 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/04/2020 ; permis de construire 03912719J0001 ; Au Chaud Clerc ; parcelle U 264 ; 833 m² ; terrain 15 995 m² ; terminé
- 21/09/2017 ; permis de construire 03912717J0001 ; Au Chaud Clerc ; parcelle U 264 ; 222 m² ; terrain 15 955 m² ; commencé ; GAEC DE L ESPOIR
- 25/08/2017 ; permis de construire 03912717J0002 ; 234 Av de Chaucenne ; parcelle U 95 ; 1 logement, 144 m² ; terminé
- 10/11/2016 ; permis de construire 03912716J0002 ; 1 Pl de la Mairie ; parcelle U 80 ; 21 m² ; terrain 487 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAUSSENANS
- 01/06/2016 ; permis de construire 03912716J0001 ; Au Chaud Duc ; parcelle U 264 ; 144 m² ; terrain 15 955 m² ; terminé
- 05/02/2014 ; permis de construire 03912713D0001 ; Av Chaussenne ; parcelles U 78, U 79 ; 819 m² ; terrain 6 966 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chaussenans-39127/permis
La commune : https://aucadastre.fr/chaussenans-39127.md
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